Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -
unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -
unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -
unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -
unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -
unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -
unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -
unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -
unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -
unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -
unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud - 20200227D05A3 Annexe3 1 2
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h26
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud - 20200227D05A3 Annexe3 1 2)
Thèmes du document : Tourisme, Aménagement du territoire, Banque,
Communauté de communes Maremne Adour Cête-Sud
2 Annexes du
réglement ecrit
Vu pour être annexé à la délibération n° 2020022/7D05A
approuvant le PLUi de la Communauté de communes de
Maremne-Adour-Côte-Sud
en date du 27/02/2020 Communauté de communes
Maremne Adour Côte-Sud
3.1.2
Annexes du règlement écrit
1- Niveaux d’eau atteints par l’aléa submersion marine à 100
ans sur le secteur Bourret Boudigau (dans l'attente de
l'approbation du PPRL) (p°2)
2- Annexe relative à la commune de Soorts-Hossegor —
Organisations types (P°3)
3- Liste des essences végétales à prescrire et à proscrire (P°10)
4- Liste du patrimoine pouvant faire l'objet d’un changement
de destination dans les zones A et N au titre de l'article 1.151-
11-2 du code de l'urbanisme (P°19)
5- Liste des éléments de patrimoine identifiés au titre de
l'article 1.151-19 du code de l'urbanisme et atlas
photographique (P°22)