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Déliberation - dm2024 169 depot de permis de contruire pole bask
Arrêté - arr ag 2026 56 delegation de fonctions officier
Conseil Municipal - cm 8avril2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Gravelines.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 8avril2026)
Thèmes du document : Famille, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
40. Association « Les Amis du Jume-
lage » – Désignation des représen-
tants
41. Association des espaces fortifiés des
Hauts-de-France – Désignation des
représentants
42. Association « Réseau Francophone
des Villes Amies des Ainés » – Dési-
gnation des representants
Points 40 à 42 : Adopté
abstentions : 5 (Liste Rassemblement
pour Gravelines)
43. Délégation du Conseil Municipal au
Maire
Adopté - abstentions : 5 (Liste
Rassemblement pour Gravelines)
44. Indemnités de fonction des élus
Adopté - abstentions : 5 (Liste
Rassemblement pour Gravelines)
45. Indemnités de fonction des élus
- majorations
Adopté - abstentions : 5 (Liste
Rassemblement pour Gravelines)
46. Emploi de collaborateur de cabinet
Adopté - abstentions : 5 (Liste
Rassemblement pour Gravelines)
B. PERSONNEL COMMUNAL :
47. Création des emplois permanents
Adopté - abstentions : 5 (Liste
Rassemblement pour Gravelines)
C. ADMINISTRATION
GENERALE :
48. Commission Consultative des
Services Publics Locaux – Etat des
travaux 2025
D. VIE ASSOCIATIVE ET
CITOYENNE :
49. Bilan du Fonds d’Actions Citoyennes
– année 2025
E. CULTURE – PATRIMOINE
RELATIONS EXTERIEURES :
50. Organisation d’un jeu-concours «
Kabuki » – Musée du dessin et de
l’estampe originale
Adopté à l’unanimité
F. PETITE ENFANCE,
ENFANCE ET JEUNESSE :
51. Bilan du Fonds d’Initiatives Jeunes
– année 2025
G. AFFAIRES FONCIERES ET
PATRIMONIALES :
52. Bilan 2025 des acquisitions et
cessions immobilières
H. ATTRACTIVITE –
EVENEMENTIEL –
ACTION ECONOMIQUE :
53. Organisation du congrès annuel des
100 plus beaux détours de France
Adopté - abstentions : 5 (Liste
Rassemblement pour Gravelines)
54. Vente de licence IV à l’hôtel du
PAarc
Adopté à l’unanimité
I. ACTION SOCIALE :
55. Rapport de la Commission Commu-
nale pour l’Accessibilité – Année
2025
56. Dispositifs d’aide à l’installation et au
maintien des médecins généralistes
et spécialistes – Modification
Adopté à l’unanimité
J. AFFAIRES BUDGETAIRES
ET FINANCIERES :
57. Règlement budgétaire et financier
– Adoption suite au renouvellement
du conseil
Adopté - abstentions : 5 (Liste
Rassemblement pour Gravelines)
58. Rapport d’Orientation Budgétaire
2026
K. MOTIONS :
59. Motion de soutien à HSWT
Adopté à l’unanimité
L. QUESTIONS DIVERSES :
MUNICIPAL le conseil
- Désignation du secrétaire de séance
1. Approbation des procès-verbaux des
Conseils Municipaux des 21 No-
vembre et 17 décembre 2025
Adopté à l’unanimité
2. Décisions prises en vertu de la
délégation du Conseil Municipal au
Maire
(N°s2025/229 à 2026/084)
A. NOUVEAU MANDAT :
3. Création d’une commission munici-
pale
4. Création de commissions extra-muni-
cipales
5. Conseil de Station Nautique - Dési-
gnation des membres
6. Conseil de station balnéaire de
Petit-Fort-Philippe - Désignation des
membres
7. Comité des utilisateurs du PAarc
– Désignation des membres
8. Comité Ambassadeurs Solidaires
Com’AS
9. Commission d’Appel d’Offres – Dési-
gnation des membres
10. Commission de délégation de
service public – Désignation des
membres
11. Commission communale pour
l’accessibilité – Composition et
désignation des élus
12. Commission Consultative des
Services Publics Locaux - Désigna-
tion des membres
Points 3 à 12 : Adopté
13. Commission de suivi de la conces-
sion de service public du camping
des Dunes – Désignation des
membres
14. Commission Communale des
Impôts Directs - Proposition pour la
désignation des membres
15. Désignation d’un correspondant
défense
16. Désignation d’un référent déonto-
logue des élus et modalités et
conditions de saisine
17. Centre Communal d’Action Sociale
– Désignation des membres
18. Régie Gravelinoise des Equipements
de Sports et de Loisirs – Désignation
des membres du conseil d’adminis-
tration
19. SAEMS Basket Club Maritime
Gravelines – Grand-Fort-Philippe –
Désignation des délégués
20. Société Publique de l’Agglomération
Dunkerquoise (SPAD) – Désignation
des représentants
Points 13 à 20 : Adopté
21. Société Locale d’Epargne Flandre
Intérieure et Maritime (SLE) – Dési-
gnation d’un représentant
22. SIVOM des Rives de l’Aa et de la
Colme – Désignation des délégués
23. Comité Local des Usagers Perma-
nents du Port de Plaisance Vauban
Gravelines – Désignation de repré-
sentants
24. Port Départemental – Désignation
de représentants
Points 21 à 24 : Adopté
abstentions : 5 (Liste Rassemblement
pour Gravelines)
25. Grand Port Maritime de Dunkerque
– Désignation des représentants
26. Commission Locale d’Information de
Gravelines (CLI) – Désignation des
représentants
27. EHPAD « Résidence les Oyats »
– Désignation des représentants
28. Collège Pierre et Marie Curie
– Désignation des représentants
29. Conseil des Ecoles – Désignation
d’un représentant
30. Organisme de Gestion de l’Ensei-
gnement Catholique (OGEC) – Dési-
gnation d’un représentant
31. Association de gestion de la MAPI
– Désignation du délégué
32. Association Atouts Ville – Désigna-
tion des représentants
33. Avenant n°4 – Convention Ville/
Atouts Ville pour le Fonds d’Actions
Citoyennes
34. Avenant n°4 – Convention Ville/
Atouts Ville pour le Fonds d’Initia-
tives Jeunes
35. Association AGIR – Désignation des
représentants
36. Association du Basket Club Mari-
time Gravelines – Grand-Fort-Phi-
lippe – Désignation des représen-
tants
37. Association Gravelines Modélisme
– Désignation d’un représentant
38. Association pour la Promotion du
Patrimoine Maritime de l’Aa – Dési-
gnation d’un représentant
39. Association Gravelinoise des Amis
de la Médiathèque (AGAM) – Dési-
gnation des représentants
Points 25 à 39 : Adopté
abstentions : 5 (Liste Rassemblement
pour Gravelines)
Séance du mercredi 8 avril 2026
Retrouvez les différents
journaux des Conseils
Municipaux sur le site
internet de la ville :
www.ville-gravelines.fr