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Compte-Rendu - cms 763 CR CM 10 06 14
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Sauveur.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cms 763 CR CM 10 06 14)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Loisirs, Eau et assainissement,
Compte-Rendu
Conseil
Municipal
du
10
juin
2014
Le
dix
juin
deux
mil
quatorze
à vingt
heures,
le Conseil
Municipal,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
à la
Mairie
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
GENTIT,
Maire,
Appel
des
Maire,
Adjoints
et conseillers
municipaux.
Etaient
présents
:
Mme
FREI,
Mme
TROUILLET,
Mr
FEUGIER,
Mme
DABADIE,
Mr
CAVAGNE,
Mme
ALLARD,
Mr
LIROT,
Mme
BELLE,
Mr
MANOUVRIER,
Mr
METZLAFF,
Mr
LEDUC,
Mr
RETUREAU,
Mme
GAILLIARD,
Mr
FUSTIER,
Mme
FOMBARON.
Etaient
Absents
: Mme
BIT,
Mme
ROLLAND,
Mr
BELLE.
Secrétaire
de
séance
: Mme
FOMBARON
Pouvoirs
(3)
:
Mme
BIT
Marie-Line
à Mme
DABADIE
Marie
Jeanne
Mme
ROLLAND
Nathalie
à Mr
GENTIT
Michel
Mr
BELLE
Max
à Mme
FREI
Marie
Hélène
Date
de
convocation
: 2 juin
2014
1/ SUBVENTIONS
2014
M.
Manouvrier
demande
à ce
que
figure
sur
le document
d'approbation
des
subventions
versées
aux
associations
et soumis
au
conseil,
le
détail
des
demandes
effectuées
par
les
associations
en
regard
des
propositions
faites
par
la commission.
Mme
Frei,
adjointe
en
charge
des
associations
procède
à la revue
du
détail
des
subventions
proposées
au
vote.
Mme
Frei
informe
également
le
Conseil
que
la commission
association
a prévu
de
revoir
le
dossier
de
demande
de
subvention
pour
l’année
prochaine
et de
mettre
en
place
les
formulaires
Cerfa
spécifiques.
Les
associations
concernées
seront
informées
par
courrier
du
montant
de
la
subvention
qui
leur
a été
octroyée.
Vote
à l'unanimité.
I1/
OCTROI
DE
FRAIS
DE
DEPLACEMENT
TEMPORAIRES
DES
PERSONNELS
Mme
Trouillet,
adjointe
en
charge
des
ressources
et moyens,
donne
lecture
au
Conseil
de
la
proposition
de
délibération
octroyant
des
frais
de
déplacement
temporaires
aux
personnels,
et
précise
qu’il
s’agit
de
la reconduction
d’une
délibération
existante.
Vote
à l'unanimité. HT/
CONVENTION
D’ADHESION
AURG
(Agence
d'Urbanisme
de
la
Région
Grenobloise)
ET
DESIGNATION
D'UN
ELU
M.
Le
Maire
informe
le
Conseil
que,
dans
le
cadre
du
partenariat
signé
entre
l'AURG
et
la
Communauté
de
Communes,
il
a
été
procédé,
fin
2013
au
renouvellement
du
dispositif
d'adhésion.
L'adhésion
de
la
commune
est
prise
en
charge
intégralement
par
la
Communauté
de
Communes
à hauteur
de
150
euros.
Il est
proposé
au
Conseil :
-_
de
procéder
à l’approbation
de
la
convention
cadre
devant
être
signée
par
la
commune
avec
l’'AURG
-_
de
désigner
un
représentant
amené
à siéger
à l’Assemblée
générale
: Mr
Max
Belle,
adjoint
en
charge
de
l'Urbanisme.
Vote
à l’unanimité,
IV/
DIVERS e
Artisanat
et
Commerce
Mme
Frei
informe
le
Conseil
qu’une
réunion
relative
à la
zone
artisanale
a eu
lieu
le
21
mai
2014
à laquelle
avaient
été
invités
65
artisans
et commerçants.
20
étaient
présents
et ont
pu
échanger
avec
la
commission
artisanat
et
commerce
sur
différents
points.
Il a été
demandé
à ce
que
la Commune
prenne
contact
avec
le Conseil
Général
et
la Communauté
de
Communes
pour
entamer
une
réflexion
sur
le contournement
de
St Sauveur
via
le Pont
RFF
en
prévision
de
la réouverture
du
Pont
d’Izeron
prévue
mi-2015.
La
question
de
l’éventuel
rattachement
de
la zone
artisanale
à la Communauté
de
Communes
a
également
été
évoquée.
Un
courrier
a été
fait sur
ces
deux
points
à M
André
ROUX,
Conseiller
général
et Président
de
la
Communauté
de
Communes
et est
en
attente
de
réponse.
La
problématique
de
la
signalétique
de
la
zone
a
été
évoquée,
les
panneaux
actuels
auraient
besoin
d’être
refaits
afin
d'améliorer
la visibilité.
Une
éventuelle
mise
en
place
d’un
dispositif
de
vidéo
protection
a également
été
évoquée.
Mr
le
Maire
précise
que
le
Major
Taon,
avec
qui
la
Commune
travaille
déjà
sur
le
dossier
de
vidéo
protection
du
quartier
de
l’école,
sera
intégré
à cette
réflexion.
Réaménagement
de
la
voirie
de
la
rue
Vaucanson
: La
société
Alp'études
a
été
contactée
pour
mener
une
étude
sur
la
mise
en
place
de
trottoirs,
de
places
de
parkings,
la végétalisation
de
la
zone
ainsi
que
la
récupération
des
eaux
pluviales
sur
la
partie
Isermat.
Le
CAUE
pourra
également
être
impliqué
dans
cette
étude.
Pour
information,
l’ancien
local
Roady
doit
ré-ouvrir
ses
portes
sous
l'enseigne
Vulco.
e
Vie Associative
Une
réunion
avec
les
associations
est
prévue
le
3 juillet
à
20h00
sur
le
sujet
de
l’organisation
du
deuxième
repas-partage
prévu
le
samedi
30
août
à
midi
(avec
une
animation
prévue
l’après-
midi)
2/4 La
commission
Vie
Associative
travaille
sur
la
mise
en
place
d’une
convention
entre
la
commune
et
chaque
association
qui
bénéficie
de
la
mise
à disposition
gratuite
des
salles
pour
ses
activités.
Toute
association
qui
bénéficie
d’une
subvention
doit
faire
apparaître
sur
ces
documents
de
communication
le
logo
de
la
Commune.
La
prochaine
réunion
de
la
commission
est
prévue
le
25
juillet
à 20h00
Manifestations
à venir
sur
la Commune
:
-
Samedi
14
juin
: Paëlla-Concert
Association
Avec
Nous
pour
Hugo
-_
Jeudi
19
juin
: Spectacle
de
l'Ecole
au
Diapason
-
Vendredi
20
juin
: Fête
de
la musique
au
Perron
de
14h00
à 17h00
-
Samedi
21
juin
: Tournoi
AS
Versau
et
Pasta
party
-
Vendredi
27
et samedi
28
juin :
spectacle
Graine
de
Danse
-
Vendredi
4 juillet
: Kermesse
de
l’école
-
Samedi
30
août
: 2ème
Repas
partage
e
Travaux:
Réfection
des
routes
:3
zones
ont
été
identifiées
:bas
de
St
Sauveur,
rue
des
tulipes,
quartier
des
Maisons
Neuves.
Il
ne
s’agit
pas
d’un
agrandissement
des
routes
mais
d’une
réfection
complète.
Route
de
Maillard
:Une
étude
géotechnique
sera
menée
sur
deux
jours
à partir
du
13
ou
du
17
juin
pour
connaître
la
nature
du
sol
et
savoir
si
une
reprise
peut
être
efficace
sachant
que
des
travaux
RTE
sont
prévus
sur
le
même
emplacement.
Terrain
de
Foot
:
un
contrat
d’entretien
du
terrain
a
été
signé
avec
la
société
Synergie
Sports
pour
un
montant
de
15590
euros
sur
trois
ans.
Vidéo
protection
:Une
rencontre
avec
le
Major
Taon
est
prévue
le
17
juin
pour
le
montage
du
dossier
de
subvention.
Le
dossier
d'autorisation
a
déjà
été
réalisé
avec
la
société
SNEF
de
Valence.
Les
travaux
pourront
avoir
lieu
une
fois
l'autorisation
préfectorale
délivrée
et
le
dossier
de
subventions
accepté.
Rond-Point
de
la
ZAC
: la
remise
en
eau
sera
faite
en
fin
de
semaine.
Passage
à niveau
54
:Afin
de
sécuriser
le
passage
à niveau
situé
sur
la
RD
32,
le
Conseil
Général
et
RRF
ont
prévu
l'implantation
d’ilots
centraux
de
part
et
d’autre
de
la
voie
ferrée.
Afin
de
pouvoir
engager
les
travaux
dans
les
meilleurs
délais,
Mr
ROUX,
Conseiller
Général
et
Mr
VALLET,
Chef
de
service
au
Territoire
ont
rencontré
le
Maire
et
les
adjoints
aux
Travaux
et
à
l'Urbanisme
pour
que
la
commune
acquière
les
terrains
nécessaires
à la
sécurisation
du
passage
à niveau,
ces
terrains
étant
rétrocédés
par
la
suite
au
Conseil
Général.
Assainissement
du
Perron
:Les
deux
pompes
du
Perron
ont
été
réceptionnées
le
22
mai
2014
e
Education
Mme
Dabadie
informe
le
Conseil
du
travail
effectué
sur
les
rythmes
scolaires.
Le
Plan
Educatif
Local
a été
rédigé
et envoyé
à l'inspection
d'académie
le 6 juin.
Reste
à remplir
un
dossier
pour
le Centre
De
Gestion
de
l'Isère.
3/4 L'organisation
définitive
retenue
concernant
les
Nouvelles
Activités
Périscolaires
est
de
3
jours
par
semaine
de
15h45
à
16h45
(Lundi,
Mardi
et
Jeudi).
La
Commune
est
toujours
en
recherche
d'intervenants
pour
la
mise
en
place
des
activités
périscolaires. À
la
suite
du
Comité
de
pilotage
du
12
juin,
les
dossiers
d'inscription
aux
Activités
Périscolaires
seront
finalisés
et
remis
aux
parents.
Une
réunion
d’information
est
prévue
à
ce
sujet
pour
tous
les
parents
d'élève
le
jeudi
26
juin
à 20h00,
Le
dernier
conseil
d'école
aura
lieu
le
23
juin
à 18h00.
Concernant
le
personnel
scolaire,
un
CDD
de
remplacement
a
pris
fin
le
31
mai
2014.
Un
deuxième
CDD
prendra
fin
au
4 juillet
2014.
Les
effectifs
prévisionnels
pour
la
rentrée
2014
sont
estimés
à
190
élèves
:aucune
ouverture
de
classe
n’est
prévue.
Une
réflexion
concernant
le
troisième
poste
d'ATSEM
est
menée
en
concertation
avec
les
enseignants
et
une
décision
définitive
sur
le
maintien
ou
la
suppression
de
ce
troisième
poste
sera
prise
avant
le
4
juillet.
Une
réunion
est
prévue
avec
les
enseignants
concernés
le
lundi
16
juin.
eo
CCAS
La
Commission
CCAS
mène
une
réflexion
sur
la
répartition
des
aides
attribuées.
e
Cérémonie
du
18
juin:
La
cérémonie
commémorative
« Appel
du
18
juin
» aura
lieu
à 11h00
au
Monument
aux
morts.
Elle
sera
suivie
d’un
verre
de
l'amitié
offert
par
la
Mairie.
eo
Remerciements
:
Mr
le Maire
informe
le conseil
des
remerciements
adressés
à la Commune
:
Mme
Metrot
remercie
la Mairie
pour
les
condoléances
adressées à
l’occasion
du
décès
de
sa fille
et de
son
petit
fils.
La
famille
Cornet
remercie
la
Mairie
pour
les
condoléances
adressées
à l’occasion
du
décès
de
Mme
Cornet
Lucie.
e
Prochain
Conseil
Municipal :
Le
prochain
Conseil
initialement
prévu
le
8 juillet
est
reporté
au
15
juillet
2014
à 20h00.
e
Proposition
de
visite
Suite
à
une
proposition
de
Gérard
CAVAGNE
pour
une
visite
guidée
des
travaux
du
pont
du
Perron,
RDV
sera
pris
par
ce
dernier
auprès
du
groupe
DE
VINCI.
La
séance est
levée
à
21h00.
La
secrétaire
de
séance
Le
Maire,
Cécile
FOMBARON,
Michel
GENTIT,
4/4