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Compte-Rendu - CR Site 23.05.2022
Compte-Rendu - CR Site 02.10.2020
Document publié le Vendredi 2 octobre 2020 par la commune de Pruniers-en-Sologne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Site 02.10.2020)
Thèmes du document : Logement, Eau et assainissement, Handicap et inclusivité,
République
Française
Département
LOIR-ET-CHER
Mairie
de
PRUNIERS-EN-SOLOGNE
Compte
rendu
de
séance
Séance
du
2
octobre
2020
Tarifs
des
repas
de
fête
pour
la
résidence
"Les
Prunelles"
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
étudier
la
possibilité
d'augmenter
les
tarifs
des
repas
de
fête
de
la
résidence
autonomie.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité,
fixe
les
tarifs
ci-après
à
compter
du
1er
janvier
2021 :
Repas
fin
d'année
résidents
19,20
€
Repas
fin
d'année
non-résidents
25,60
€
Réveillon
résidents
7,50
€
Réveillons
non-résidents
25,60
€
Repas
Noël et
jour
de
l'An
résidents
10,25
€
Repas
Noël et
jour
de
l'An
non-résidents
31,80
€
Repas
anniversaire
résidents
10,05
€
Repas
anniversaire
non-résidents
14,90
€
Repas
enfants
Noël
et jour
de
l'An jusqu'à
14
ans
17,70
€
Tarifs
des
repas
pour
la
résidence
‘Les
Prunelles"
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
étudier
la
possibilité
d'augmenter
les
tarifs
de
restauration
de
la
résidence
autonomie.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité,
fixe
les
tarifs
ci-après
à
compter
du
1er
janvier
2021 :
Déjeuner
7,75€
Dîner
5,05
€
Repas
extérieur
midi
10,15
€
Repas
extérieur
soir
7,45
€
Repas
enfants
jusqu'à
14
ans
5,85
€
Tarifs
de
location,
charges
et
prestations
pour
la
résidence
"Les
Prunelles"
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
étudier
la
possibilité
d'augmenter
les
tarifs
de
location,
charges
et
prestations
diverses
pour
la
résidence
autonomie.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité,
fixe
les
tarifs
de
location,
charges
et
prestations
diverses
à
compter
du
1er
janvier
2021
comme
suit
:
T1
bis
Loyer
mensuel
458,55
€
Charges
locatives
140,75
€
T2 Loyer
mensuel
486,30
€
Charges
locatives
150,35
€ Tarifs
charges
(personnel
et
entretien)
pour
la
résidence
"Les
Prunelles"
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
étudier
la
possibilité
d'augmenter
le
tarif
des
autres
charges
(personnel
et
entretien)
de
la
résidence
autonomie.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité,
fixe
le
tarif
des
autres
charges
(personnel
et
entretien)
à
compter
du
1er janvier
2021
comme
suit
:
Ti
bis
522,55
€
T2
757,15
€
Redevance
assainissement
collectif
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
fixe,
à
l'unanimité,
la
redevance
d'assainissement
à compter
du
1€T
janvier
2021
à
:
—
Prime
Annuelle
38,25
€HT
—
M3
d'eau
consommé :
1,65
€
HT
Soit
une
augmentation
de
1,5
%.
La
TVA
sera
appliquée
au
taux
en
vigueur
au
1€T
janvier
2021.
Redevance
assainissement
collectif
Détachement
Air
273
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
fixe,
à
l'unanimité,
la
redevance
d'assainissement
pour
le
DA
273
à compter
du
1€f
janvier
2021
à :
—
M3
d'eau
consommé
:
1,65
€HT
Soit
une
augmentation
de
1,5
%.
La
TVA
sera
appliquée
au
taux
en
vigueur
au
1€T
janvier
2021.
Rapport
annuel
du
SIAEP
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
impose
de
réaliser
un
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
d'alimentation
en
eau
potable.
Ce
rapport
doit
être
présenté
à
l'assemblée
délibérante
dans
les
9
mois
qui
suivent
la
clôture
de
l'exercice
concerné
et
faire
l'objet
d'une
délibération.
Ce
rapport,
lequel
est
annexé
à
la
présente
délibération,
est
public
et
permet
d'informer
les
usagers
du
service.
Le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité,
prend
acte
de
la présentation
du
rapport
annuel
du
SIAEP.
Admissions
en
créances
éteintes
sur
le
budget
foyer-logement
2020
Le
maire
présente
un
état
des
produits
irrécouvrables
rédigé
par
Monsieur
le
Percepteur
en
raison
d'une
décision
d'effacement
de
dette
prononcée
par
la commission
de
surendettement.
Pour
des
raisons
budgétaires,
le
maire
propose
d'étaler
les
sommes
dues
sur
3
exercices
comptables.
Liste
n°4072910231
539,14
Titre
253
—
exercice
comptable
2018
111,75
Titre
259
— exercice
comptable
2018
1.078,30
Titre
278
—
exercice
comptable
2018
1.078,30
Titre
326
—
exercice
comptable
2018
230,95
Titre
346
—
exercice
comptable
2018
440,75
Titre
507
—
exercice
comptable
2018 Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité,
approuve
l'étalement
des
sommes
dues
sur
3
exercices
comptables
et
décide
d'admettre
en
«
créances
éteintes
»
sur
2020
les
sommes
énoncées
pour
un
montant
de
3.479,19
€
au
compte
6542.
Le
Maire
est
autorisé
à
signer
toute
pièce
afférente
à
cette
décision.
Admissions
en
créances
éteintes
sur
le
budget
locations
immobilières
2020
Le
maire
présente
un
état
des
produits
irrécouvrables
rédigé
par
Monsieur
le
Percepteur
en
raison
d'une
décision
du
tribunal
de
clôture
pour
insuffisance
d'actif. Liste
n°1189820831
1.082,14
Titre
21
—
exercice
comptable
2014
Liste
n°1189820831
994,76
Titre
23
—
exercice
comptable
2011
994,76
Titre
26
—
exercice
comptable
2011
994,76
Titre
29
—
exercice
comptable
2011
795,81
Titre
33
—
exercice
comptable
2011
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité,
décide
d'admettre
en
«
créances
éteintes
»
les
sommes
énoncées
pour
un
montant
de
4.862,23
€
au
compte
6542.
Le
Maire
est
autorisé
à signer
toute
pièce
afférente
à cette
décision.
Admissions
en
créances
admises
en
non-valeur
sur
le
budget
communal
2020
Sur
proposition
de
Monsieur
le Trésorier,
le
maire
soumet
à
l'assemblée
délibérante
l'admission
en
«
créances
admises
en
non-valeur
»,
la
liste
suivante
:
Divers
débiteurs
| Liste
n°4075330231
Montant
total
de
1
339,18
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
à
l'unanimité,
décide
d'admettre
en
«
créances
admises
en
non-
valeur
»
les
sommes
énoncées
pour
un
montant
de
1 339,18
€
au
compte
6541.
Le
Maire
est
autorisé
à
signer
toute
pièce
afférente
à
cette
décision.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
approuve
à
l'unanimité
Création
d'un
emploi
permanent
d'adjoint
administratif
35/35
au
01/11/2020
Un
des
agents
en
charge
de
l'accueil
en
mairie
a
fait
valoir
ses
droits
à
la
retraite
et
terminera
sa
carrière
le
30
novembre
2020.
Le
maire
propose
de
créer
un
poste
d’adjoint
administratif
à
temps
complet
à
compter
du
1€T
novembre
2020
afin
de
pourvoir
à
son
remplacement.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
décide
à
l'unanimité,
la
création
de
cet
emploi
permanent
aux
conditions
énoncées.
Modification
des
suppressions
de
postes
au
01/11/2020
(délibération
du
16/01/2020)
Le
maire
rappelle
qu'en
date
du
16
janvier
2020,
le
conseil
municipal
a
décidé
de
la
création
de
postes
afin
de
permettre
l'avancement
de
grades
de
certains
agents.
L'assemblée
délibérante
a
voté
dans
le
même
temps
la
suppression
des
postes
correspondants
aux
anciens
grades.
Des
recrutements
vont
être
nécessaires
pour
remplacer
du
personnel
et
des
créations
de
postes
seront
nécessaires
; il propose
donc
d’annuler
les
suppressions
de
postes
qui
avaient
votées
à
partir
du
17
novembre
2020,
à
savoir :
—
1
poste
d'adjoint
technique
principal
de
2ÈmME
classe
Temps
complet —
1 poste
d'adjoint
administratif
principal
de
2ÈME
classe
Temps
complet
—
1 poste
d'auxiliaire
de
puériculture
principale
de
2ème
classe
Temps
Non
complet
28/35ème
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
approuve
la
proposition
du
maire
et
décide
de
modifier
le
tableau
des
effectifs
du
personnel
en
ne
supprimant
pas,
dans
l'immédiat,
les
postes
tels
qu'énoncés
précédemment. CCRM
- Approbation
du
rapport
de
la
commission
locale
d'évaluation
des
charges
transférées
(CLECT)
En
vertu
de
l'article
1609
nonies
C
du
Code
Général
des
Impôts,
la
Commission
Locale
d'Evaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
rend
ses
conclusions
lors
de
chaque
transfert.
Elle
contribue
à
garantir
l'équité
financière
entre
les
communes
et
la
communauté
de
communes
en
apportant
transparence
et
neutralité
des
données
financières.
L'évaluation
des
charges
transférées
est
un
acte
déterminant
pour
les
finances
de
la communauté
de
communes
et
des
communes
membres,
qui
consiste
à
identifier
et
à
chiffrer
le
montant
des
charges
transférées
par
les
communes
à
la
communauté
de
communes
et
qui,
le
cas
échéant,
devront
être
déduites
du
calcul
de
l'attribution
de
compensation
versées
aux
communes.
En
2017,
la
Communauté
de
Communes
a
modifié
ses
statuts
en
ajoutant
la
compétence
optionnelle
«
développement
et
aménagement
sportif
de
l’espace
communautaire
: construction,
aménagement,
entretien
et
gestion
des
équipements
sportifs
d'intérêt
communautaire
».
Par
délibération
en
date
du
30
septembre
2019,
le
Conseil
Communautaire
de
la
CCRM
a
déclaré
le
complexe
piscine-patinoire
«
Alain
Calmat
»
de
Romorantin-Lanthenay,
d'intérêt
communautaire
à
compter
du
1€T
janvier
2020. Ainsi,
la
CLECT
constituée
au
sein
de
la
CCRM, a
traité
les
flux
financiers
afférents
au
transfert
de
la
nouvelle
compétence
et
a
rédigé
son
rapport
définitif
en
séance
du
23
septembre
2020,
que
ses
membres
ont
voté
à
l'unanimité.
Il fait
état
des
retenues
à
opérer
sur
les
attributions
de
compensation
définitives
pour
2020
au
titre
du
transfert
du
complexe
« Alain
Calmat
».
Le
Conseil
Municipal
de
chaque
commune
membre
est
appelé
à
se
prononcer
dans
un
délai
de
trois
mois
qui
suit
la
notification
du
rapport
par
le
Président
de
la
commission
au
conseil
municipal,
dans
les
conditions
de
la
majorité
qualifiée
prévues
à
l'article
L5211-5
du
CGCT,
sur
les
charges
financières
transférées
les
concernant
et
sur
les
nouveaux
montants
d'attribution
de
compensation
tels
qu'ils
sont
prévus
dans
le
rapport.
Par
courrier
électronique
reçu
le
25
septembre
2020,
la
Communauté
de
Communes
du
Romorantinais
et
du
Monestois
nous
a
notifié
le
rapport
de
la
CLECT
qui
a
été
adopté,
à
l'unanimité,
par
la
commission
lors
de
sa
réunion
du
23
septembre
2020
et
qui
vous
a
été
adressé
avec
la
convocation.
Pour
les
communes,
le
montant
des
attributions
de
compensation
définitives
pour
2020
est
fixé
comme
suit
:
A.C.
décidées
par
le
Montant
total
des
A.C.
à verser
à
COMMUNES
Conseil
Communautaire
|
charges
transférées
au
|
compter
de
2020
en
2019
(a)
1/1/2020
(b)
(a-b)
Billy
29
183
0
29
183
Châtres-sur-Cher
56
103
0
56
103
Courmemin
6
872
0
6
872
Gièvres
34
951
0
34
951
La
Chapelle-Montmartin
-9
085
0
-9
085
Langon-sur-Cher
31
649
0
31
649
Loreux
-8
151
0
-8
151
Maray
-7
214
0
-7
214
Mennetou-sur-Cher
29
836
0
29
836
Mur-de-Sologne
45
758
0
45
758
Pruniers-en-Sologne
223
027
0
223
027
Romorantin-Lanthenay
4
384
103
969
365
3 414
738
Saint-Julien-sur-Cher
-10
584
0
-10
584
Saint-Loup
-7
356
0
-7
356
Villefranche-sur-Cher
234
881
0
234
881
Villeherviers
18
721
0
18
721
TOTAL
5 052
694
969
365
4
083
329 Je
vous
propose
d'approuver
le
rapport
de
la CLECT.
Après
avoir
pris
connaissance
du
rapport
d'évaluation
des
transferts
de
charges
établi
par
la
CLECT
et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
approuve
le
rapport
de
la
CLECT,
en
date
du
23
septembre
2020
relatif à
l'évaluation
des
charges
transférées,
tel
qu'annexé
à
la
présente
délibération.
Affaires
diverses
:
+
Subvention
de
l’agence
de
l’eau
Loire-Bretagne
Durant
la
crise
sanitaire
liée
au
Covid,-19,
la
commune
a
dû
faire
procéder
à
un
traitement
d'hygiénisation
de
130
tonnes
de
boues
brutes
issues
de
la
station
d'épuration
afin
de
rendre
le
virus
inactif.
Dans
sa
séance
du
02
juillet
2020,
le
conseil
d'administration
de
l'agence
de
l'eau
Loire-
Bretagne
a
décidé
d'accompagner
financièrement
les
communes
de
son
bassin,
par
le
versement
d'une
aide
exceptionnelle
pour
l'hygiénisation
des
boues.
Le
maire
indique
que
la
commune
vient
de
recevoir
notification
d'une
aide
de
12.257,60
€
pour
une
dépense
subventionnable
de
30.644
€
HT
(soit
40%). “
Installation
et
décisions
du
CCAS
Lors
de
la
réunion
du
24
septembre
dernier,
M.
Claude
BISSON
a
été
élu
«
à
l'unanimité
»
en
qualité
de
vice-Président.
Il a
par
ailleurs
été
décidé,
en
raison
de
la
crise
sanitaire
de
ne
pas
organiser
le
repas
traditionnel
de
fin
d'année
à
destination
des
personnes
âgées
de
la
commune.
En
revanche,
la
remise
d'un
colis
est
maintenue,
d'un
coût
d'environ
1
500
€
; un
courrier
sera
adressé
aux
ainés
de
plus
de
67
ans.
Le
conseil
d'administration
a voté
son
règlement
intérieur.
+
Permis
de
construire
rue
Georges
Guynemer,
sur
la commune
de
Romorantin-
Lanthenay
Le
permis
de
construire
est
en
instruction
: 1
dossier
porté
par
la
Mutualité
française
concernant
des
personnes
handicapées
avec
la
présence
d'éducateur,
et
1
dossier
porté
par
le
bailleur
social
Loir-et-
Cher
Logement
pour
des
logements
sociaux.
Le
Maire
reste
attentif
au
projet
en
lien
avec
la mairie
de
Romorantin-Lanthenay.
%
Sécurisation
des
Lieudits
La
Miltière
et
La
Goinfrerie
Une
rencontre
a eu
lieu
avec
la
DDT
Sud
pour
le secteur
de
La
Miltière
et
une
demande
de
réduction
de
la
vitesse
a été
demandée
au
Conseil
départemental
pour
La
Goinfrerie.
*
Kinésithérapeute
La
signature
d'une
convention
est
à
prévoir
pour
permettre
le
financement
partiel
des
études
d'un
étudiant
kinésithérapeute
qui
pourrait
exercer
au
cabinet
médical
après
l'obtention
de
son
diplôme.
Il
devrait
exercer
durant
une
année
à
temps
plein
à
l'hôpital
de
Romorantin-Lanthenay
et
à
la
maison
médicale,
puis
durant
quatre
années
à
la
maison
médicale.
Complément
de
compte-rendu:
-
Deux
soirées
vidéo
seront
organisées
sur
le
thème
de
la
mémoire
de
Pruniers
par
la
bibliothèque,
à
la
salle
des
fêtes
un
samedi
en
fin
d'après-midi
en
janvier
et
mars
2021.
-
Les
travaux
du
tennis
couvert
devraient
être
terminés
courant
novembre.
-
Les
travaux
de
voirie
sont
en
cours
: chemin
des
vignes,
rue
Louis
Blériot
et
chemin
de
la
plaine.
-
Thierry
Cordier
demande
que
l'ouverture
de
la garderie
ouvre
le
matin
dès
7h.
Le
maire
répond
que
c'est
impossible
pour
des
raisons
d'amplitude
horaire
de
travail
du
personnel.
-
Catherine
Chevy
gère
la
boîte
à
livres
installée
face
à
la
mairie
; 2
autres
boîtes
sont
en
projet
à
La
Demanchère
et
aux
Chevinières.
Elles
seront
réalisées,
comme
la
précédente,
par
les
agents
communaux. Résidence
Les
Prunelles
-
Mariette
Foucher
remplace
Catherine
Jadot
depuis
la
mi-août,
suite
à son
départ. Il n'y
a
pas
de
cas
de
Covid
à la résidence.
Les
activités
sont
maintenues,
les
activités
manuelles
sont
supprimées
momentanément
car
trop
de
proximité. 2
appartements
sont
libres
depuis
plusieurs
mois,
et
un
autre
depuis
quelques
jours.
Le
repas
de
fin
d'année
n’a
pas
encore
été
arrêté.
La
remplaçante
d'Elisabeth
Boulard
donne
entière
satisfaction.
Alexandra
Lesage
transmet
de
la
part
de
l'association
Les
Amis
de
l’école,
les
remerciements
à
la
commune
pour
le prêt
de
véhicule
lors
de
la collecte
de
ferraille.
En
mairie,
le
08/10/2020
Le
Maire