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Ordre du Jour - CM 01 07 2019 Ordre du jour de la seance
Document publié le Lundi 1 juillet 2019 par la commune de Saint-Chamond.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 01 07 2019 Ordre du jour de la seance)
Thèmes du document : Banque, Sécurité sociale, Sport,
CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER JUILLET 2019 - 18H 30
ORDRE DU JOUR
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FINANCES
1 - DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT PAR GIER PILAT HABITAT POUR COUVRIR LE FINANCEMENT PARTIEL DE TRAVAUX DIVERS D'AMÉLIORATION DU PATRIMOINE
2 - ADMISSIONS EN NON VALEUR
ACTION SOCIALE
3 - DÉMARCHE "VILLE AMIE DES AÎNÉS" - CRÉATION DU CONSEIL CONSULTATIF DES SENIORS
EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE
4 - ESPACE DE VIE SOCIALE DE FONSALA - RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT, PROJET SOCIAL ET RENOUVELLEMENT DE L'ADHÉSION À LA FÉDÉRATION DES CENTRES SOCIAUX
5 - ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - BONUS MIXITÉ ET HANDICAP - AVENANT N°1
6 - CONTRAT ENFANCE JEUNESSE - AVENANT
7 - RÈGLEMENT GÉNÉRAL DES SERVICES PÉRISCOLAIRES - MODIFICATION
8 - JEUNESSE - DISPOSITIF INITIATIVES LOCALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTION
9 - MERCREDIS DÉCOUVERTE - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
10 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA MAISON DE SESAME
CULTURE
11 - CONSERVATOIRE DE MUSIQUE - RÈGLEMENT INTÉRIEUR - MODIFICATION
12 - PROJET DE CHARTE DE COOPÉRATION CULTURELLE DE SAINT-ÉTIENNE MÉTROPOLE
13 - FÊTE DE LA SCIENCE 2019 - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'ORGANISATION D'UN VILLAGE DES SCIENCES
14 - SAISON CULTURELLE 2019 / 2020 - CONVENTIONS DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET DIFFÉRENTS ACTEURS LOCAUX
15 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DU COMITÉ DES FÊTES
PATRIMOINE COMMUNAL
16 - ADHÉSION DE LA COMMUNE DE SAINT-CHAMOND AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L’AQUEDUC ROMAIN DU GIER (SIARG) - DÉSIGNATION DE DEUX REPRÉSENTANTS DE LA VILLE
1/317 - JOURNÉES EUROPÉENNES DU PATRIMOINE 2019 - EXPOSITION DE 20 PHOTOS - CONVENTION DE CESSION DE DROITS D'AUTEUR AVEC L'ASSOCIATION IGUERANDE
SPORTS
18 - RÈGLEMENTS INTÉRIEURS DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS ET DES ANIMATIONS MUNICIPALES
19 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU BÉNÉFICE DE L'ASSOCIATION "SCHOOL YARD RIDERS"
PREVENTION - SECURITE
20 - INSTALLATION D'UNE CAMÉRA DE VIDÉO-PROTECTION AUX ABORDS DU COLLÈGE PIERRE JOANNON ET DU COLLÈGE SAINTE-MARIE - CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIÈRE ENTRE LE DÉPARTEMENT DE LA LOIRE ET LA COMMUNE
POLITIQUE DE LA VILLE - LOGEMENT - HABITAT
21 - MISE EN ŒUVRE DU PROJET DE RÉNOVATION URBAINE DE SAINT-CHAMOND - CONVENTION PARTENARIALE AVEC LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS
22 - CONVENTION PLURIANNUELLE DU PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN DE SAINT-ETIENNE MÉTROPOLE - AVENANT N°1
URBANISME - OPERATIONS FONCIERES
23 - LANCEMENT D'UNE SEPTIÈME PROCÉDURE DE CESSION DES IMMEUBLES À SAINT-ENNEMOND - INFORMATION
24 - CESSION BOUISSIÈRE - 24 GRANDE RUE DE SAINT-ENNEMOND
25 - CESSION DE LA CURE D'IZIEUX - PRISE EN COMPTE DES TRAVAUX DE DÉSAMIANTAGE
26 - PROJET DE DUP LAVIEU - BILAN DE LA CONCERTATION
TRAVAUX - BATIMENT - VOIRIE - RESEAUX
27 - RUE DU TRANCHARD - CONVENTION DE SERVITUDES POUR OUVRAGES DE DISTRIBUTION DE L'ÉLECTRICITÉ AU PROFIT D'ENEDIS
28 - LA VALLA EN GIER - CONVENTION DE SERVITUDE POUR OUVRAGES DE DISTRIBUTION DE L'ÉLECTRICITÉ AU PROFIT DU SIEL
29 - DÉCONSTRUCTION DE L’IMMEUBLE ET SES ANNEXES SIS 67 RUE PÉTIN GAUDET - CONVENTION OPÉRATIONNELLE ENTRE LA VILLE, SAINT-ETIENNE MÉTROPOLE, GIER PILAT HABITAT ET L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE L’OUEST RHÔNE-ALPES (EPORA) - AVENANT N° 1
INTERCOMMUNALITE
30 - SAINT-ETIENNE MÉTROPOLE - COMPOSITION DU CONSEIL MÉTROPOLITAIN SUITE AU RENOUVELLEMENT GÉNÉRAL DES CONSEILS MUNICIPAUX
COMMANDE PUBLIQUE
31 - CONVENTIONS CONSTITUTIVES DE TROIS GROUPEMENTS DE COMMANDES (DÉMOLITION, DIAGNOSTIC ET GESTION DES SOLS) AVEC SAINT-ETIENNE MÉTROPOLE ET LA VILLE DE SAINT-ETIENNE
RESSOURCES HUMAINES
32 - COMPTE ÉPARGNE TEMPS - MODIFICATION DES MODALITÉS D'UTILISATION
33 - ADHÉSION À UN GROUPEMENT DE COMMANDES PORTÉ PAR SAINT-ETIENNE MÉTROPOLE ET AUTORISATION DE SIGNER LES MARCHÉS ET/ OU ACCORD-CADRES CONCERNANT LES FORMATIONS RELATIVES À LA SÉCURITÉ DES AGENTS ET À LA CONDUITE DE VÉHICULE (HORS CHAMPS DES FORMATIONS ORGANISÉES PAR LE CNFPT)
2 / 334 - RESPONSABLE DU RESTAURANT MUNICIPAL - RENOUVELLEMENT DE CONTRAT - TRANSFORMATION EN CONTRAT À DURÉE INDÉTERMINÉE
35 - POSTE DE CHARGÉ DE MISSION COMMERCE
36 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
COMPTES-RENDUS
37 - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS CONSENTIE EN APPLICATION DES ARTICLES L 2122-22 ET L 2122-23 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
38 - RELEVÉ DES MARCHÉS, CONVENTIONS ET CONTRATS DIVERS DE TRAVAUX, FOURNITURES ET SERVICES (ARTICLE L 2122-22-4ÈME DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES)
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