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Séance - CM041021 Ordre jour seance
Ordre du Jour - CM161219 Ordre du jour de la seance
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Saint-Chamond.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM161219 Ordre du jour de la seance)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Eau et assainissement,
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DÉCEMBRE 2019 - 18H 30
ORDRE DU JOUR
-----OOOOOOO-----
ADMINISTRATION GENERALE
1 - TÉLÉTRANSMISSION DES ACTES SOUMIS AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ – CONVENTION AVEC LA PRÉFECTURE DE LA LOIRE
2 - TRANSMISSION DÉMATÉRIALISÉE DES DONNÉES DE L'ÉTAT CIVIL - CONVENTION AVEC L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (INSEE)
FINANCES
3 - EXERCICE BUDGÉTAIRE 2020 - BUDGET PROVISOIRE
4 - SUBVENTIONS 2020 - ANTICIPATION DU VERSEMENT DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
5 - ADMISSION EN CRÉANCES ÉTEINTES
6 - FIXATION DES TARIFS DES PRESTATIONS ET SERVICES LOCAUX - ANNÉE 2020
ENVIRONNEMENT - DEVELOPPEMENT DURABLE
7 - DÉMARCHE DE RESPONSABILITÉ SOCIÉTALE DES ORGANISATIONS (RSO) – POINT D’ÉTAPE ET PRÉSENTATION DU PREMIER PLAN D’ACTIONS
EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE
8 - JEUNESSE - DISPOSITIF "INITIATIVES LOCALES" - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
9 - JEUNESSE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION JEUNE CHAMBRE ECONOMIQUE (JCE) DE SAINT-ETIENNE
10 - JEUNESSE - RENOUVELLEMENT DU LABEL "INFORMATION JEUNESSE"
11 - JEUNESSE - QUARTIER DE FONSALA - ESPACE DE VIE SOCIALE - PROLONGATION DU PORTAGE MUNICIPAL
PREVENTION - SECURITE
12 - DISPOSITIF CHANTIERS ÉDUCATIFS - CONVENTIONS AVEC LES PARTENAIRES SOCIO-ÉDUCATIFS DE LA VILLE ET LA DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE DE LA LOIRE (DPJJ) - AVENANTS
CULTURE
13 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU BÉNÉFICE DE LA MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE DE SAINT-CHAMOND
14 - ACTION CULTURELLE - CONVENTIONS TRIENNALES DE RÉSIDENCE D'ARTISTES CONCLUES AVEC LES ASSOCIATIONS COMPAGNIE VIA NOVA ET COLLECTIVE/LESS - AVENANTS N°2
1/3VIE ASSOCIATIVE
15 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DU COMITÉ DE GESTION DES ŒUVRES SOCIALES DE LA VILLE (CGOS)
16 - MISE À DISPOSITION À TITRE GRATUIT DE SALLES À L'HÔTEL DIEU AU PROFIT DES ASSOCIATIONS BÉNÉFICIANT DE PERMANENCES À LA MAISON DE QUARTIER DE ST-JULIEN
SPORTS
17 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU BÉNÉFICE DE L'ASSOCIATION ESPOIR CYCLISTE DU PAYS DU GIER
18 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU BÉNÉFICE DE L'ASSOCIATION CYCLOS RANDONNEURS SAINT-CHAMOND
19 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU BÉNÉFICE DE L'ASSOCIATION AMICALE DU SOU DES ECOLES LAÏQUES D'IZIEUX (AASEL IZIEUX)
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
20 - COMMERCE – DÉROGATIONS EXCEPTIONNELLES AU REPOS DOMINICAL ACCORDÉES PAR MONSIEUR LE MAIRE AU TITRE DE L'ANNÉE 2020 - AVIS
POLITIQUE DE LA VILLE - LOGEMENT - HABITAT
21 - OPÉRATION DE TRAITEMENT DE L'HABITAT ANCIEN DU QUARTIER CENTRE-VILLE À SAINT-CHAMOND - CONVENTION PARTENARIALE DE FINANCEMENT ENTRE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE CAP MÉTROPOLE, LA VILLE DE SAINT-CHAMOND ET SAINT-ETIENNE MÉTROPOLE
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
22 - RÉAMÉNAGEMENT URBAIN - ABORDS DU SITE NOVACIÉRIES - AVENANT N°4 À LA CONVENTION OPÉRATIONNELLE ENTRE LA COMMUNE ET L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE L'OUEST RHÔNE-ALPES (EPORA)
TRAVAUX - BATIMENT - VOIRIE - RESEAUX
23 - RUE FRANÇOIS GILLET - TRAVAUX D'AMÉLIORATION DE LA QUALITÉ DE DESSERTE ET D'ALIMENTATION DU RÉSEAU ÉLECTRIQUE DE DISTRIBUTION PUBLIQUE - CONVENTION DE SERVITUDE AU PROFIT D'ENEDIS
INTERCOMMUNALITE
24 - PRÉSENTATION DU RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES AUVERGNE-RHÔNE-ALPES ISSU DE L'EXAMEN DE LA GESTION DE SAINT-ETIENNE MÉTROPOLE AU COURS DES EXERCICES 2012 À 2017
25 - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF - ANNÉE 2018
26 - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE - ANNÉE 2018
RESSOURCES HUMAINES
27 - MISE À DISPOSITION D'AGENTS COMMUNAUX AUPRÈS D'ORGANISMES TIERS - RENOUVELLEMENT
28 - PERSONNEL COMMUNAL - CONTRAT GROUPE ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL
29 - RÈGLEMENT INTÉRIEUR HYGIÈNE ET SÉCURITÉ
2 / 330 - PERSONNEL COMMUNAL - CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS AVEC LE COMITÉ DE GESTION DES OEUVRES SOCIALES (CGOS)
COMPTES-RENDUS
31 - COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS CONSENTIE EN APPLICATION DES ARTICLES L.2122-22 ET L.2122-23 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
32 - RELEVÉ DES MARCHÉS, CONVENTIONS ET CONTRATS DIVERS DE TRAVAUX, FOURNITURES ET SERVICES (ARTICLE L.2122-22-4ÈME DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
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