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unknown - Communauté de communes - Val Eyrieux - 2025 0407 38 tableau des effectifs
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Val Eyrieux - 2025 0407 38 tableau des effectifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Industrie, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 08/04/2025
R sfecture le 08/04/2025 .
2025-0407038 mue osnes 5 LOT ID : 007-200041465-20250407-2025 0407_38-DE DEPARTEMENT DE L'ARDECHE EXTRAIT DU REGISTRE
EYRIEUX DES DELIBERATIONS
Nombre de concaillere DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
en exercice : 50
présents : 36 ” séance du 7 avril 2025 ” votants : 44
L'an deux mille vingt-cinq, le 7 avril à 18h30, le Conseil communautaire de la Communauté de communes Val'Eyrieux,
dûment convoqué le 1° avril 2025, s'est réuni au nombre prescrit par le règlement à la salle de La Chapelle au Cheylard, sous la présidence de M. le Dr Jacques CHABAL.
Étaient présents : Mme Josette CLAUZIER, M. Thierry GIROT, M. Dominique BRESSO, Mme Monique ROZNOWSKI,
M. Didier ROCHETTE, M. Etienne ROCHE, M. Gaëlord VIALLE, M. François GINESTET, M. Didier VOLLE, Dr Jacques
CHABAL, Mme Monique PINET, M. Antony CHEYTION, Mme Marie-Christine ROURE, M. Gérard CUMIN, Mme
Brigitte CHANEAC, M. Roger PERRIN, M. Gilbert FONTANEL, Mme Françoise ROCHE, M. Michel VILLEMAGNE,
Mme Nadège VAREILLE, M. Patrick MARCAILLOU, Mme Cécile VINDRIEUX, M. Christophe GAUTHIER, M. Michel
MARMEYS, Mme Isabelle BOUCHARDON, Mme Josyane ALLARD CHALANCON, M. Antoine CAVROY, M. Nicolas
FREYDIER, M. Maurice SANIEL, M. Didier BOUET, Mme Sonia MERCURY, M. Gérard SANIEL, Mme Catherine
FAURE, Mme Sylviane BOISSY, Mme Jeanine CHAREYRON, M. Florent DUMAS.
Absents excusés représentés : M. Philippe CRESTON pouvoir à M. Florent DUMAS, Mme Nadine RAVAUD pouvoir à Mme Josette CLAUZIER, M. Denis SERRE pouvoir à M. Roger PERRIN, M. Marcel COTTA pouvoir à M. Gilbert FONTANEL, Mme Carine PONTON pouvoir à Mme Cécile VINDRIEUX, Mme Céline SAUSSE pouvoir à M. Gaëlord VIALLE, M. Yves LE BON pouvoir à Mme Jeanine CHAREYRON, M. René COSTE pouvoir à Mme Sylviane BOISSY. Absent excusé : M. Jean-Marie FOUTRY.
Absents : M. Alain BACONNIER, Mme Johanna HORNEGG, Mme Aline FARRE, M. Dorian REY, Mme Marie-Françoise
PERRET.
Secrétaire de séance : Mme Monique PINET.
TABLEAU DES EFFECTIFS
Vu le CGCT,
Vu le code de la fonction publique,
Vu l'avis unanime du Comité Social Territorial réuni le 21 mars 2025,
Considérant les évolutions et modifications, avancement d'échelon et de grade, liés à l'organisation et à dynamique des services de la communauté de communes,
Il est proposé :
> Créations:
e 1 poste d'adjoint d'animation principal de 2°" classe à 28 heures (conseillère France Service, avancement de grade)
e _1poste d'adjoint d'animation à 26 heures
> Suppressions de postes :
° 1 poste d’adjoint d'animation principal de 2°" classe à 35 heures (lié à la création de poste ci- dessus à 28h, cat. C)
e 1 poste d'assistante de conservation du patrimoine principal de 2°" classe, 35 heures (Filière
culturelle, suite à un avancement de grade, Cat. B)
e _1poste de conseiller socio-éducatif, 35 heures, (filière médico-sociale, départ de l'agent, cat A)
e _1 poste d'adjoint technique principal de 1°" classe, 35 heures (filière technique, cat C, retraite pour
raison de santé) Envoyé en préfecture le 08/04/2025
Reçu en préfecture le 08/04/2025 |
Publié le 08/04/2025
ID : 007-200041465-20250407-2025 0407 _38-DE
AU 7 avril 2025, le tableau des effectifs de la Communauté de communes Val'Eyrieux s'établit à 97 postes
(dont 18 postes vacants) pour un total de 77.85 équivalents temps plein et 78.20 équivalents temps pleins
rémunérés.
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré, à l'unanimité,
" APPROUVE les modifications du tableau des effectifs présentées,
" INDIQUE que le tableau des effectifs ainsi modifié est annexé au Compte Financier Unique 2025
PRÉCISE que les crédits affectés au chapitre 012 de ce document budgétaire 2025 seront inscrits en conséquence
Ainsi fait et délibéré,
Les jours, mois et an susdits
Pour extrait certifié conforme
Le Président,
Le Docteur Jacques CHABAL Envoyé en préfecture le 08/04/2025
Reçu en préfecture le 08/04/2025
Publié le 08/04/2025
TABLEAU DES EFFECTIFS AU 07/04/2025 ID : 007-200041465-20250407-2025 0407 38-DE
otal EMPLOI FONCTIONNEL
otal FILIERE ADMINISTRATIVE
otal FILIERE ANIMATION
otal FILIERE CULTURELLE Envoyé en préfecture le 08/04/2025
Reçu en préfecture le 08/04/2025
Publié le 08/04/2025
ID : 007-200041465-20250407-2025 0407:38-DE
otal FILIERE MEDICO SOCIALE
otal FILIERE
otal