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Procès Verbal - 2026 03 28 pv conseil municipal
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Marans.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2026 03 28 pv conseil municipal)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Ville
de
Marans
Ville
de
Marans
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28
MARS
2026
PROCES-VERBAL
e
Désignation
du
secrétaire
de
séance
e
Décompte
des
présents
et
des
pouvoirs
°
Approbation
du
compte-rendu
de
la séance
précédente
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
samedi
vingt-huit
mars,
le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
dix
heures
trente
à
la
Salle
des
Fêtes,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Marie
BODIN,
Maire,
d'après
convocation
faite
le
mardi
vingt-quatre
mars
deux
mille
vingt-six.
Etaient
présents
: M.
Laurent
GAELIOT,
Sébastien
MAZEDIER,
Corinne
DAUDET,
Olivier
MARTIN,
Hélène
GUDIN,
Michel
LUCAS,
Charlène
BON,
Pascal
FONTENEAU,
Jean-Alain
GENCE,
Chantal
BOIZARD,
Martine
Charlène
GANTIEZ,
Michèle
MOINARD,
Christophe
MOUNIER,
Katia
LEBRETON,
Patrick
SIMONNET,
Annie
GOUJAT,
Sylvie
BASSET-HUMEAU,
Vincent
OUVRARD,
Jérôme
BOUJU,
Gwenola
BORDEREAUX,
Rodolphe
MATHONNEAU,
Eva
MOUNIER,
Jean-Marie
BODIN,
Eric
MARCHAL,
Emmanuelle
ROUBERTY-DELBANO,
Anabelle
LAFORGE,
Nicolas
GUERIN.
La
séance
est
ouverte
par
Monsieur
le
Maire
à
10
heures
30
minutes.
Monsieur
Jean-Marie
BODIN
ouvre
la
séance.
1.
INSTALLATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L
2121-7
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(C.G.C.T.),
le
maire
sortant
procède
à
l'installation
des
Conseillers
Municipaux
issus
du
scrutin
du
15
et
22
mars
2026
par
l'appel
des
noms
dans
l'ordre
figurant
sur
la
liste
officielle
déposée
en
Préfecture.
Après
avoir
procédé
à
l'appel
des
membres,
il
propose
de
désigner
Madame
Eva
MOUNIER
comme
secrétaire
de
séance.
I
passe
ensuite
la
Présidence
au
doyen
de
l’Assemblée,
Monsieur
Jean-Alain
GENCE.
En
préambule,
Monsieur
Jean-Alain
GENCE
soumet
au
vote
le
procès-verbal
du
dernier
conseil
municipal
du
5
mars
2026. Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
ADOPTE
le
procès-
verbal
du
5
mars
2026.
il
propose
également
de
désigner
2
assesseurs
pour
s'assurer
du
bon
déroulement
du
vote.
Monsieur
Sébastien
MAZEDIER
et
Monsieur
Jean-Marie
BODIN
sont
désignés
assesseurs.
2.
ÉLECTION
DU
MAIRE
Conformément
aux
dispositions
des
articles
L
2122-1,
L
2122-4,
L
2122-7
du
C.G.CT.,
le
Conseil
Municipal
élit
le
maire
parmi
ses
membres
au
scrutin
secret
et
à la
majorité
absolue.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
des
suffrages
au
troisième
tour,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu.
Après
lecture
complète
des
articles,
Monsieur
Jean-Alain
GENCE
informe
le
Conseil
Municipal
que
Monsieur
Laurent
GALLIOT
a
fait
connaître
son
intention
de
se
présenter
à
cette
élection.
{} n'y
a
aucun
autre
candidat. Monsieur
Laurent
GALLIOT
ne
prend
pas
part
au
vote.
Par
21
voix
POUR
et
5
suffrages
blancs
(26
votants),
Monsieur
Laurent
GALLIOT
est
officiellement
déclaré
Maire
et
immédiatement
installé.
Monsieur Jean-Alain
GENCE
lui remet
symboliquement
l'écharpe
de
Maire.
Monsieur
le
Maire
lit
un
texte
de
remerciements
et
prend
immédiatement
la
Présidence
de
la
séance.
3.
DÉTERMINATION
DU
NOMBRE
DES
ADJOINTS
Conformément
aux
dispositions
de
l'article
L
2122-2
du
C.G.C.T.,
le
maire
élu
soumet
au
vote
des
membres
du
Conseil
Municipal,
le
nombre
d'adjoints
qu'il
aura
déterminé
pour
composer
le
bureau
municipal
sans
que
ce
nombre
puisse
excéder
30
%
de
l'effectif
global
du
Conseil
Municipal,
soit,
pour
la
commune
de
Marans,
un
effectif
maximum
de
8
adjoints.
Il est proposé
au
Conseil
Municipal
de
fixer
le
nombre
d'adjoints
à
7.
Nombre
de
votants
: 27
Pour
: 27
Contre
: 0
d.
Abstentions
: 0
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
FIXE
à
7
le
nombre
d'adjoints.
SN ER
4.
ÉLECTION
DES
ADIOINTS
Conformément
aux
dispositions
des
articles
L
2122-4
et
L
2122-7-2
du
C.G.C.T.,
le
Conseil
Municipal
élit
les
adjoints
parmi
ses
membres
au
scrutin
secret,
scrutin
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel.
Sur
chacune
des
listes,
l'écart
entre
le
nombre
de
candidats
de
chaque
sexe
ne
peut
être
supérieur
à
un.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d'âge
la
plus
élevée
sont
élus,
Une
liste
de
candidats
(liste
de
Sébastien
MAZEDIER)
à
été
déposée
auprès
du
Maire
pour
occuper
les
fonctions
d'adjoints
au
Maire.
Aucune
autre
liste
n'est
déposée,
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
ne
peuvent
être
Adjoints
:
X
Les
agents
salariés
du
Maire
ne
peuvent
être
adjoints
(art.
L2122-6
du
CGCT)
;
x
Les
agents
des
administrations
financières
ayant
à
connaître
de
la
comptabilité
communale,
de
l'assiette,
du
recouvrement
ou
du
contrôle
de
tous
impôts
et
taxes
ne
peuvent
être
adjoints
au
maire
et
ce,
dans
toutes
les
communes
qui
relévent
du
ressort
de
leur
service
d'affectation
(art.
L.2122-5
du
CGCT)
;
Et seuls
peuvent
prétendre
au
poste
d'Adjoints
les
candidats
ëlus
sur
/a liste
présentée
par
Monsieur
le Maire.
Monsieur
le
Maire
constate
le
nombre
de
candidats
sur
la
liste
aux
fonctions
d'adjoints,
soit
7.
Par
22
voix
POUR
et
5
suffrages
blancs
(27
votants),
ont
été
proclamés
Adjoints
et
immédiatement
installés
les
candidats
figurant
sur
la
liste
conduite
par
Monsieur
Sébastien
MAZEDIER.
Is
ont
pris
rang
dans
l'ordre
de
cette
liste,
tels
qu'ils
figurent
sur
la
feuille
de
proclamation.
Monsieur
le
Maire
fait
lecture
de
la
«
Charte
de
l'élu
local
»
à
l'ensemble
du
Conseil
Municipal.
Les
signatures
sont
apposées
sur
l’ensemble
des
documents
administratifs.
La
séance
est
levée
à
11h15, Le
Maire,
\LS
&
4
17280
Laurent
GALLIOT