PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP

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Compte-Rendu - 2021 08 20 cr publication 134069

Procès Verbal - 20231124 095630 697682

PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP

PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP Document publié le Vendredi 14 janvier 2022 par la commune de Saint-Pons. Lien du pdf (PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP)Thèmes du document : Bois et produits du bois, Aménagement du territoire, Énergies, +

TN

Tdicé QU

Commune de

SAINT-PONS

Déclaration de projet et mise en

compatibilité du PLU

Orientation

d’Aménagement et

de Programmation

DOSSIER APPROUVE LE 14 JANVIER 2022

Dossier 18080406

14/01/2022

réalisé par

Auddicé Urbanisme

ZAC du Chevalement

5 rue des Molettes

59286 Roost-Warendin

03 27 97 36 394 À)

Q auddicé urbanisme

PLU de Saint-Pons – Orientations d’Aménagement et de Programmation 1

SOMMAIRE

SOMMAIRE ......................................................................................................................................................................... 1

PREAMBULE ....................................................................................................................................................................... 3

LES ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION .................................................................................. 4

1. LES SECTEURS DES PROJETS PHOTOVOLTAÏQUES ............................................................................................................... 4 1.1. Aucun nouvel accès depuis la RD900 ................................................................................................................. 4 1.2. Visibilité depuis les versants en altitude ............................................................................................................. 4 1.3. Visibilité depuis la RD 900 et l’entrée communale de Saint-Pons ...................................................................... 4 1.4. Visibilité depuis la vallée d’une manière générale ............................................................................................. 4 1.5. Accorder les bâtiments annexes aux composantes du paysage ......................................................................... 4 1.6. Inscrire le projet dans le paysage touristique ..................................................................................................... 4 1.7. Carte des mesures paysagères générales........................................................................................................... 6 1.8. Carte des mesures paysagères spécifiques : visibilité depuis la RD 900 aux abords du site sud ........................ 7 1.9. Desciptif des mesures paysagères spécifiques : visibilité depuis la RD 900 aux abords du site sud (R20) ......... 9 1.10. Illustration des mesures paysagères spécifiques : visibilité depuis la RD 900 aux abords du site sud ........... 114 À)

Q auddicé urbanisme

PLU de Saint-Pons – Orientations d’Aménagement et de Programmation 3

PREAMBULE

• Article L151-6 du Code de l’Urbanisme

«Les orientations d'aménagement et de programmation comprennent, en cohérence avec le projet d'aménagement et de développement durables, des dispositions portant sur l'aménagement, l'habitat, les transports et les déplacements »

• Article L151-7 du Code de l’Urbanisme

« Les orientations d'aménagement et de programmation peuvent notamment : 1° Définir les actions et opérations nécessaires pour mettre en valeur l'environnement, notamment les continuités écologiques, les paysages, les entrées de villes et le patrimoine, lutter contre l'insalubrité, permettre le renouvellement urbain et assurer le développement de la commune ; 2° Favoriser la mixité fonctionnelle en prévoyant qu'en cas de réalisation d'opérations d'aménagement, de construction ou de réhabilitation un pourcentage de ces opérations est destiné à la réalisation de commerces ;

3° Comporter un échéancier prévisionnel de l'ouverture à l'urbanisation des zones à urbaniser et de la réalisation des équipements correspondants ;

4° Porter sur des quartiers ou des secteurs à mettre en valeur, réhabiliter, restructurer ou aménager ; 5° Prendre la forme de schémas d'aménagement et préciser les principales caractéristiques des voies et espaces publics ;

6° Adapter la délimitation des périmètres, en fonction de la qualité de la desserte, où s'applique le plafonnement à proximité des transports prévu aux articles L. 151-35 et L. 151-36 ».

Ainsi, les orientations d'aménagement et de programmation permettent à la commune de préciser les conditions d'aménagement de certains secteurs qui vont connaître un développement particulier.

Les opérations de construction ou d'aménagement décidées dans ces secteurs doivent être compatibles avec les orientations d'aménagement et de programmation, c'est à dire qu'elles doivent les respecter dans l'esprit. Aussi, elles ne fixent pas de localisation précise des différents éléments à prendre en compte dans l’aménagement des zones.

Tout aménagement peut se faire par phase sous conditions d’une prise en compte globale des orientations d’aménagement et de programmation définies par zone.4 \

Q auddicé urbanisme

PLU de Saint-Pons – Orientations d’Aménagement et de Programmation 4

LES ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE

PROGRAMMATION

1. Les secteurs des projets photovoltaïques

Toutes les prescriptions définies ci-après s’appliquent sur les espaces des secteurs Npv.

1.1. Aucun nouvel accès depuis la RD900

1.2. Visibilité depuis les versants en altitude

Agencement des pistes suivant des formes courbes moins visibles dans le paysage lointain (secteur Sud et secteur

Nord).

Les panneaux seront orientés vers le Sud et disposés sur des structures le long d’un axe est-ouest. Les panneaux du

secteur Nord bénéficieront d’un traitement antireflet spécifique aux exigences de l’Aviation Civile. Cette mesure va

atténuer les reflets depuis les points de visibilité identifiés et en particulier vis-à-vis de l’aérodrome.

Les pistes intérieures et extérieures seront en graves compactées de teinte proche du terrain existant.

1.3. Visibilité depuis la RD 900 et l’entrée communale de Saint-Pons

Traitement et accompagnement paysager des limites immédiates de la RD 900 (secteur d’étude sud)

Un recul de 25 mètres de la clôture par rapport à la route sera observé. Ce recul permet de créer un linéaire sous la

forme d’une longue haie bocagère avec des essences retenues locales, diversifiées et propices à la biodiversité.

L’intérêt de la création d’une telle haie est à la fois écologique et paysager. Son esthétisme va offrir une image

harmonieuse de la commune de Saint-Pons favorable à son développement local et touristique.

1.4. Visibilité depuis la vallée d’une manière générale

Conservation des boisements limitrophes des projets notamment ceux sur les abords de l’aérodrome de Saint-Pons et

sur les abords des espaces habités de l’est (secteur nord). Pour cela le maintient et le renforcement des bandes

boisées sur une largeur de 20 mètres atour du site nord est obligatoire et la plantation d’un écran végétal composé

d’arbustes sera à réaliser côté sud et sud-ouest du site sud afin de couper les vues depuis la RD109.

1.5. Accorder les bâtiments annexes aux composantes du paysage

Pour une meilleure lecture, tous les postes électriques auront un gabarit identique : 8 m x 2,5 m sur 2,8 m de hauteur.

De même, les colorations seront similaires. Le RAL utilisé est un vert olive (RAL 6003) permettant une discrétion

visuelle depuis les routes, moyennes et longues distances.

1.6. Inscrire le projet dans le paysage touristique

Au sein du site Nord, le passage de la « piste » VTT transubayenne est un linéaire notable. Cet itinéraire de 100 km

entre l’Italie et le lac de Serre-Ponçon est connu par les locaux et les amateurs de VTT.

Le projet prend en compte le tracé de cette piste touristique en le valorisant.

Ainsi une nouvelle piste longera la bordure sud du boisement avant de remonter le long du chenal de dérivation du

Riou Bourdoux (bordure ouest du parc).Q auddicé urbanisme

PLU de Saint-Pons – Orientations d’Aménagement et de Programmation 5

Un panneau d’information sur le projet solaire et le tracé de la piste VTT sera mis en place à l’angle de la RD 9 non loin

de l’entrée du parc.

Cette mesure sera mise en place en étroite collaboration avec la CCVUSP, gestionnaire de cet aménagement cyclable

(mise en place et communication autour de ce nouveau tracé, contenu du panneau d’information …).4

Y auddicé urbanisme

INSCRIPTION DU PROJET SOLAIRE AU PAYSAGE

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SITE NORD

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PANNEAUX. SOLAIRES. ORTENTES. SUD

CLÔTURE DU SITE NORD ET PISTE PERIPHERIQUE

SITE SUD

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PLU de Saint-Pons – Orientations d’Aménagement et de Programmation 6

1.7. Carte des mesures paysagères générales[@) auddicé urbanisme

MESURES PAYSAGERES POUR LE SITE SUD

Afin d’inscrite le site Sud dans le paysage, la bordure de 1a RD 900 bénéficie de plantations adaptées. Les plantations s’établissent différement suivant les visibilités : à l'Ouest, à l’est et transversalement.

De plus, le poste électrique est habillé en vert pour une meilleure discrétion visuelle.

PARTIE A L'OUEST

Plantation de Mélèzes

aux couleurs de feu en automne

et vert tendre contrastant

avec le vert foncé des pins existants.

PARTIE TRANSVERSALE

Partie potentiellement ouverte depuis

la RD 900

Des plantations permettent une meilleure

inscription du projet dans le paysage.

PARTIE A L’EST

Haie champêtre avec des végétaux

Cl locaux et diversifiés.

Dre . La haïe est plantée en quinconce

: * sur les hauteurs du talus.

_ Les arbres existants sur cette

partie sont également préservés.

POSTE ELECTRIQUE

Le poste est coloré en vert olive

(RAL6003)

PLU de Saint-Pons – Orientations d’Aménagement et de Programmation 7

1.8. Carte des mesures paysagères spécifiques : visibilité depuis la RD 900 aux abords du site sudQ auddicé urbanisme

PLU de Saint-Pons – Orientations d’Aménagement et de Programmation 9

1.9. Desciptif des mesures paysagères spécifiques : visibilité depuis la RD 900 aux abords du site sud (R20)

1.9.1. L’agencement des essences

La bordure du linéaire de la RD 900 est traitée en trois temps :

1. Partie à l’ouest

Elle bénéficie d’un accompagnement arboré. Les résineux existants sont conservés. Cette partie est densifiée par des

plantations de Mélèzes apportant un contraste coloré fort et intéressant à la mi- saison.

2. Partie à l’est

Le linéaire au regard du projet profite d’une haie champêtre avec des végétaux locaux et diversifiés. La haie est

plantée en quinconce sur les hauteurs du talus. Les arbres existants sur cette partie sont également préservés.

3. Partie transversale à l’ouest

Cette partie peut être ouverte visuellement depuis la départementale et sa plantation peut garantir une meilleure

inscription du projet dans son contexte. Les risques d’inondation n’étant pas exclus, des végétaux arbustifs en phase

avec l’eau sont privilégiés.

1.9.2. Le choix des essences

L’accompagnement végétal pour le projet photovoltaïque à l’entrée de ville de Saint-Pons nécessite de trouver un

équilibre entre écologie et esthétisme. Les essences doivent être adaptées aux contraintes climatiques et au sol de la

vallée de l’Ubaye.

La vallée est caractérisée par des matières et des couleurs particulières. Les ambiances sont issues des végétaux tels

que les mélèzes aux couleurs de feu en automne et vert tendre contrastant avec le vert foncé des pins.

1. Choix des arbres (partie à l’ouest)

Les variétés communément rencontrées en milieu montagnard sont le Mélèze (Larix decidua), le Pin cembro (Pinus

cembra), le Pin à crochets (Pinus mugo subsp. uncinata), le Pin sylvestre (Pinus sylvestris) dans les endroits plus secs, le

Sapin (Abies alba), l’Epicéa (Picea excelsa). Dans le cadre des plantations, le choix s’établit exclusivement sur le

Mélèze, partie à l’ouest. Ceci dans l’objectif d’entrainer un contraste coloré important.

2. Choix des arbustes de la haie (partie à l’est)

La haie s’agence avec des végétaux caducs et persistants.

Les variétés caduques et locales permettent d’obtenir des couleurs flamboyantes et de belles floraisons.

Les essences caduques pour le talus peuvent être les suivantes : Érable champêtre (Acer campestre), Érable à

feuilles d'obier (Acer opalus), Amélanchier (Amélanchier ovalis), Aubépine (Cratægus monogyna), Prunelier

(Prunus spinosa), Chèvrefeuille des haies (Lonicera xylosteum), Chèvrefeuille alpin (Lonicera alpigena),

Sureau noir (Sambucus nigra), Sureau à grappes (Sambucus racemosa), Sorbier des oiseaux (Sorbus

aucuparia), Alisier blanc (Sorbus aria), Frêne élevé (Fraxinus excelsior), Viorne lantana (Viburnum lantana),

Viorne obier (Viburnum opulus), Épine vinette (Berberis vulgaris).

-

Les variétés persistantes type résineux structurent la haie en gardant leur feuillage en hiver. Ces essences sont plus

résistantes aux basses températures.

Les résineux pour le talus peuvent être les suivants : Genévrier sabine (Juniperus sabina), Genévrier commun

(Juniperus communis), Pin cembro (Pinus cembra).Q auddicé urbanisme

PLU de Saint-Pons – Orientations d’Aménagement et de Programmation 10

3. Choix des essences sur la partie potentiellement inondée (partie transversale)

Des variétés de saules pour leur adaptation aux zones fraiches et humides sont retenues : Saule arbrisseau (Salix

foetida), Saule pruineux (Salix daphnoides), Osier rouge (Salix purpurea), Saule drapé (Salix eleagnos), Saule blanc

(Salix alba), Peuplier Tremble (Populus tremula), Peuplier noir (Populus nigra).Q auddicé urbanisme

Camerisier à balai

Lonicera xylosteum

- esthétique : belles fleurs blanches

de chèvrefeuille, feuilles duveteuses,

fruits rouges, floraison de juin à août

Sn,

7 - utilisations: utilisé pour réaliser des balais, propriétés médicinales (dépuratif, diurétique,

” astringent), fruits mangés par les oiseaux

æ

Nerprun purgatif

Rhamnus cathartica

- esthétique : petites fleurs jaunâtres,

fruits noirs toxiques, floraison de mai à juin

+ utilisations : plante tinctoriale, bois utilisé

en marqueterie, ébénisterie, tournerie,

propriétés vomitives, purgatives,

fruits mangés par les oiseaux

Arbrisseau

4 + "d

%

#* {

SAS #” A re, x R - usage: fruits bons, comestibles crus ou cuits LY 4 À ? en confiture, sirops, propriétés médicinales

# ? 1 y

: Arbrisseau

Orme champêtre

#

Groseiller rouge

Ribes rubrum

+ plante mellifère

- esthétique : grappes de petites fleurs, fruits

rouge vif, floraison d'avril à mai

Ulmus minor

- usages: bon fourrage (feuillage), bois réputé = en ébénisterie et menuiserie (dur, élastique L et résistant), propriétés médicinales à A

(écorce stimulante, sudorifique, diurétique...)

- esthétique : graines à ailes circulaires jaunâtre

à cœur rosâtre, arbre typique des haies

champêtres, souvent taillé en tétard,

floraison de mars à avril

- difficulté à le trouver en pépinière

Arbre taillable en haie æ

Cerisier de Sainte-Lucie

Prunus mahaleb

- esthétique: fleurs blanches parfumées,

feuillage brillant, baies noires non comestibles,

floraison en avril à la feuillaison

- usages: très bon combustible, porte-greffe

d'arbres fruitiers Bo

Arbre taillable en haie

Rosier des chiens

d 2 ete Rosa canina

12 # 7

=.- À 5 - robuste et peu sensible aux maladies,

remplace les rosiers horticoles

- esthétique: fleurs roses pâles de mai à juillet,

grandes et parfumées, plante piquante,

fruits ovales rouges

- usages: fruits riches en vitamine C,

comestibles surtout après une période

de gel, pour des confitures ou des sauces

en substitut de sauces tomate

- esthétique: grandes feuilles en cœur

HS4

d'aspect molletonné, fleurs blanches en ré :

plateau de mai à juin, fruits rouges puis noirs

Viorne lantane

Viburnum lantana

- usages: fait de robustes liens, notamment

utilisés en vannerie, corderie, propriété

médicinale astringente

Arbuste

St #4

JO F

« Prunellier

vd ï Prunus spinosa

- esthétique : plante défensive (épineuse)

à nombreuses fleurs blanches parfumées

en avril avant feuillaison, fruits bleu-noir dm

x : - usages: fruits (prunelles) comestibles après

* un coup de gel, propriétés médicinales,

e bois dur et dense utilisé en marqueterie,

æ\ \ tournerie, etc.

Framboisier

Rubus idaeus

- esthétique: petites fleurs blanches de mai

à août, fruits roses, plante faiblement épineuse

- usages: fleurs riches en nectar, fruits

diurétiques et dépuratives),

comestibles réputés, feuilles et jeunes pousses à |

propriétés médicinales (astringentes, toniques, ,

fruits mangés par les oiseaux

_o Arbuste

Sureau noir

Sambucus nigra

- esthétique: floraison blanche abondante

et parfumée de juin à juillet, fruits noirs

en grappes, croissance rapide, taille aisée,

idéal pour combler une haie

- usages: fleurs et fruits comestibles cuits,

fabrication de vinaigres, sirops, confitures,

rameaux à moelle tendre utilisés

pour la fabrication de pipeaux,

fruits appréciés des oiseaux

Te]

Viorne obier #7 Ar Viburnum opulus .. à

NC d

- usages: fruits appréciés des oiseaux, 4 « non comestibles pour les hommes, propriétés Qc médicinales (astringente, purgative, etc.) 1e |

- esthétique : feuilles découpées de couleur

rougeâtre au printemps et à l'automne, fleurs

blanches en plateau de mai à juin, fruits rouge vif

{5

PLU de Saint-Pons – Orientations d’Aménagement et de Programmation 11

1.10. Illustration des mesures paysagères spécifiques : visibilité depuis la RD 900 aux abords du site sudQ auddicé urbanisme

h

Érable champêtre Acer campestre

+ plante très mellifère

- esthétique: se taille très bien en toutes

formes, feuillage rougissant à l'hiver,

floraison d'avril à mai

Arbre taillable en haie

Noisetier /Coudrier

Coryllus avellana

«noisettes comestibles

- esthétique: floraison précoce (janvier

à mars), chatons de fleurs mâles jaunes

-nombreuses tiges souples aux usages

variés: vannerie, tuteurs, bâtons, clôtures,

cabanes

Bourdaine

Frangula dodonei

- plante mellifère

8 2 - esthétique: fleurs discrètes mais feuillage brillant, fruits rouges (non comestibles),

floraison en mai

- usage: plante tinctoriale rouge (écorce)

ou verte (fruits)

Charme /Charmille

Carpinus betulus

- esthétique: taillée en haie, la plante

conserve une bonne partie de ses feuilles

couleur rouille en hiver, se taille bien

en tétard, floraison d'avril à mai

+ forme une haie dense

Arbre taillable en haie

Aubépine monogyne

Crataegus monogyna

+ plante mellifère es»

- esthétique: floraison blanche ss

en mai après feuillaison, fruits rouges

- usages: propriétés médicinales

(régulatrice de la circulation et sédative),

plante épineuse typique des haies défensives,

porte greffe pour arbres fruitiers

(poiriers, néfliers, etc}

Frêne commun

Fraxinus excelsior

- esthétique : fleurs mâles noirâtres,

femelles violacées, se taille très bien

en haie ou en tétard, floraison en avril

- usages: nombreuses propriétés

médicinales (fébrifuge, expectorante,

antirhumatismale), très bon combustible,

excellent fourrage pour les animaux

Arbre taillable en haie

swÆST

ù À, , F3 Cornouiller sanguin

.- Cornus sanguinea

- plante mellifère

+ esthétique: feuilles et rameaux rougissant

{persistant en hiver), fleurs blanches

en plateau de mai à juillet

- usage : propriété médicinale des fruits,

fébrifuge

- se bouture très facilement, peut proliférer

par drageonnement

Fusain d'Europe "ae

# Euonymus europaeus f

- esthétique: ornementale, rameaux verts, ù

fleurs blanches d'avril à mai, fruits D /

#/ :

#

®e.

à graines orange en automne

- usages: fruits non comestibles, tinctoriaux,

le bois fournit le fusain des dessinateurs

| ®

Lierre

Hedera helix

- esthétique: fleurs jaunes de septembre

à octobre, plante d'intérieur ou d'extérieur

(feuillage persistant), excellent couvre-sol

- usages: plante grimpante non parasite

et non nuisible aux arbres sains, baies prisées

des oiseaux en hiver, non comestibles

pour l'homme, zone refuge et de protection

contre le froid pour la petite faune

- se bouture facilement

PLU de Saint-Pons – Orientations d’Aménagement et de Programmation 12