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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Fargues-Saint-Hilaire.
Lien du pdf (Procès Verbal - D2026 01 Approbation PV séance CM 2025.12.08 tampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
02
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
°°°°°°°°°°°°°°°
L'an deux mille vingt-six, le 12 janvier, le Conseil Municipal
De la Commune de FARGUES SAINT-HILAIRE, dûment convoqué,
S'est réuni en session ordinaire à la Mairie en salle du Conseil Municipal, Sous la Présidence de Monsieur Bertrand GAUTIER, Maire.
Conseillers Municipaux en exercice : 23
Convocations du 06 janvier 2026
Présents : ALLAIS Florence ; BARBE Dominique ; BIVALSKI Maxime ; ELMI BARREH Julie ; GARCIA Frédéric ; GAUTIER Bertrand ; GREMBE Jean-Charles ; HERIT Sandrine ; JALCE Gilbert ; LALANNE GUERIN Marie ; MAYOR Sébastien ; NARCISO Elisabeth ; NERAUDAU Gérard ; PALLUAU DUBOULOZ Françoise ; ROCA Nathalie ; RODRIGUEZ Ghislaine ; SERRE Yves ; VICIER Christophe ; VIDEAU Philippe ; ZANDVLIET Jean.
Excusés : BIEGER Emmanuelle (pouvoir à Monsieur B. GAUTIER) ; LIGNAC Valérie ; POUY Elodie (pouvoir à Madame J. ELMI BARREH).
Secrétaires de Séance : Madame LALANNE GUERIN Marie et Monsieur JALCE Gilbert
Délibération D2026-01
Objet : Approbation du procès-verbal de la séance du 08 décembre 2025
Monsieur le Maire précise que le procès-verbal de la séance du 08 décembre 2025 a été adressé à chaque conseiller municipal avec la convocation.
Il demande s’il y a des observations à transmettre aux secrétaires de séance sur la rédaction du document.
Le Conseil Municipal,
Vu le code de général des collectivités territoriales,
Vu le procès-verbal du 08 décembre 2025,
Considérant les remarques transmises aux secrétaires de séance en ce qui concerne le contenu des interventions,
Après en avoir délibéré,
POUR 22
CONTRE 00
ABSTENTION 00
APPROUVE le procès-verbal de la séance du 08 décembre 2025
Le Maire,
- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui sera affiché ce jour au siège de la collectivité ; - informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat.
EXECUTOIRE LE
AFFICHE LE
Fait et délibéré, les jours, mois et an ci-dessus.
A Fargues Saint-Hilaire, le 12 janvier 2026.
Le Maire,
Bertrand GAUTIER