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Document publié le Mercredi 7 février 2024 par la commune de Fargues-Saint-Hilaire.
Lien du pdf (Procès Verbal - D2024 01 Approbation PV séance CM 2023.12.04 tampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
2
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
°°°°°°°°°°°°°°°
L'an deux mille vingt-quatre, le 13 février, le Conseil Municipal
De la Commune de FARGUES SAINT-HILAIRE, dûment convoqué,
S'est réuni en session ordinaire à la Mairie en salle du Conseil Municipal, Sous la Présidence de Monsieur Bertrand GAUTIER, Maire.
Conseillers Municipaux en exercice : 23
Convocations du 07 février 2024
Présents : ALLAIS Florence ; BARBE Dominique ; BIEGER Emmanuelle ; BIVALSKI Maxime ; GARCIA Frédéric ; GAUTIER Bertrand ; GREMBE Jean-Charles ; HERIT Sandrine ; JALCE Gilbert ; LALANNE GUERIN Marie ; NARCISO Elisabeth ; NERAUDAU Gérard ; POUY Elodie ; ROCA Nathalie ; RODRIGUEZ Ghislaine ; SERRE Yves ; VICIER Christophe ; VIDEAU Philippe ; ZANDVLIET Jean.
Excusés : ELMI BARREH Julie (pouvoir à Madame E. POUY) ; LIGNAC Valérie (pouvoir à Monsieur Y. SERRE) ; MAYOR Sébastien (pouvoir à Madame F. ALLAIS) ; PALLUAU DUBOULOZ Françoise (pouvoir à Madame M. LALANNE GUERIN)
Secrétaires de Séance : ALLAIS Florence et ROCA Nathalie
Délibération D2024-01
Objet : Approbation du procès-verbal de la séance du 04 décembre 2023
Monsieur le Maire précise que le procès-verbal de la séance du 04 décembre 2023 a été adressé à chaque conseiller municipal avec la convocation.
Il demande s’il y a des observations à transmettre aux secrétaires de séance sur la rédaction du document.
Le Conseil Municipal,
Vu le code de général des collectivités territoriales,
Vu le procès-verbal du 04 décembre 2023,
Considérant les remarques transmises aux secrétaires de séance en ce qui concerne le contenu des interventions,
Après en avoir délibéré,
POUR 23
CONTRE 00
ABSTENTION 00
APPROUVE le procès-verbal de la séance du 04 décembre 2023.
Le Maire,
- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui sera affiché ce jour au siège de la collectivité ; - informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat.
EXECUTOIRE LE
AFFICHE LE
Fait et délibéré, les jours, mois et an ci-dessus.
A Fargues Saint-Hilaire, le 14 février 2024.
Le Maire,
Bertrand GAUTIER