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Procès Verbal - hob royan
Document publié le Jeudi 15 juin 2023 par la commune de Royan.
Lien du pdf (Procès Verbal - hob royan)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques,
VILLE DE ROYAN \, | à {) f) 71
{ .
Royan, le 15 juin 2023
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
AFFICHAGE
HT/EL
La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le :
Vendredi 23 juin 2023
à 18h 00
(Salle du Conseil Municipal)
Ordre du jour
* Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 mai 2023.
“Liste des décisions prises en fonction de la délégation de pouvoirs accordée par les articles
L. 2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
1. Décision Modificative de crédits N°2/2023 - Budget Principal.
2. Compte de Gestion 2022 - Budget Principal et Budget annexe Production d'énergie.
3. Compte Administratif 2022 - Budget Principal.
4, Compte Administratif 2022 - Budget annexe Production d'énergie.
5, Affectation du Résultat 2022 - Budget Principal.
6. Affectation du Résultat 2022 - Budget annexe Production d'énergie.
7. Fixation des durées d'amortissement suite à la mise en place de la nomenclature
comptable et budgétaire M57 - Additif N°1.
8. Régularisation des valeurs inactives de la régie « Timbres Fiscaux ».
9. Déficit de caisse de la régie de recettes Animation-Jeunesse - Avis du conseil municipal sur
la demande gracieuse du régisseur titulaire.
| Correspondance à adresser impersonnellement à Monsieur le Maire HÔTEL DE VILLE — 80 Avenue de Pontaillac — CS N°80218 — 17205 ROYAN CEDEX — &: 05.46.39.56.56 — À : 05.46.39.56.57
Internet : www.ville-royan.fr — email : mairie@mairie-royan.fr
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Attribution d’une subvention à l’A.S.C.O de BOUBES et BELMONT.
Attributions de subventions sportives.
Demande de subventions au titre du "Plan 5 000 équipements sportifs de proximité” -
Pratique du roller.
Convention d'objectifs conclue entre la Ville de Royan et l'association "Royan Vaux
Atlantique Football Club” pour l'année 2023 - Avenant n°1.
Modification et approbation du Règlement Intérieur de fonctionnement des Accueils
Collectifs de Mineurs municipaux Périscolaires et Extrascolaires - Abrogation de la
délibération n° 22.131 du 05 septembre 2022.
Approbation de la convention pour le logement des travailleurs saisonniers sur Royan, prise
en application de l'Article L.301-4-1 du Code de la Construction et de l'Habitation (C.C.H) à
conclure entre la Ville de Royan et l'Etat.
Avis de la commune de Royan relatif au Plan Local d'Urbanisme arrêté de la commune de
Médis.
Avis de la commune de Royan sur le projet de modification simplifiée n°2 du Plan Local
d'Urbanisme de la commune de Saint-Sulpice de Royan.
Incorporation dans le domaine public communal de la parcelle cadastrée section BL n° 454,
située au droit du 6 Rue des Geais à Royan.
Incorporation dans le domaine public communal de la parcelle cadastrée section BL n° 452,
située au droit du 8 Rue des Geais à Royan.
Convention de servitude à conclure avec la Communauté d'Agglomération Royan
Atlantique (CARA) portant autorisation de passage de canalisation d'évacuation d'eaux
usées sur la parcelle cadastrée section AL n°855 située Rue des Grenadiers à Royan.
Délégation de Service Public - Rapport annuel du délégataire Casino de Royan - Exercice
2021 -2022.
Attribution d'une subvention et approbation de la convention d'objectifs à conclure entre
la Ville de Royan et l'association "Royan fait son cinéma” pour l'année 2023.
Dénomination de voies - Jardin public jouxtant l'école Louis Bouchet.
Dénomination de voies - Aire de jeux multigénérationnelle.
Personnel territorial - Modification du tableau des effectifs de la Ville annexé au Budget
Primitif de l'exercice 2023.
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Contrat d'apprentissage.
Aliénation de l'immeuble dénommé "Petit Château", situé 27 Avenue de la Grande
Plage à Royan, au profit de Monsieur Nicolas Mouriesse - Levée de la condition
résolutoire d'indivision de la parcelle cadastrée section AN n°840.
Prolongation du chemin rural situé Rue de la Glacière à Royan - Lancement de la
procédure.
Aliénation d’un terrain à bâtir non viabilisé, cadastré section AM n° 73, et à titre
indivis pour un quatorzième le chemin d’accès à ce terrain cadastré section AM n° 77,
situés 9 b Rue de l'Électricité à Royan, au profit de Madame Anne-Victoire de Mirman
- Modificatif n° 1 à la délibération n° 23.019 du 2 mars 2023.
Construction du Centre Technique Municipal de Royan - Compte rendu annuel à la
collectivité.
Attribution d’une subvention et approbation de la convention d'objectifs à conclure
entre la Ville de Royan et l'Association « UGS Royan Saintes Océan Volley Ball » pour
l’année 2023.
. Questions diverses.
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