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Procès Verbal - hob royan
Document publié le Mardi 30 août 2022 par la commune de Royan.
Lien du pdf (Procès Verbal - hob royan)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
VILLE DE ROYAN
{ ds
Royan, le 30 août 2022
CR ARTAS GÉNÉRAL AF F | C HAG E
HT/EL
La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le :
Lundi 5 septembre 2022
à 18h 00
(Salle du Conseil Municipal)
Le port du masque est conseillé en raison du nombre de personnes et de leur possible proximité
dans la salle.
Ordre du jour
« Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 19 juillet 2022.
* Liste des décisions prises en fonction de la délégation de pouvoirs accordée par les articles
L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
1. Installation de Madame Céline Drouillard en remplacement de Madame Sandrine Beuvelet-
Hubert.
2. Décision Modificative de crédits N°3/2022 - Budget Principal.
3. Admission de créances éteintes - Budget Principal.
4. Attributions de subventions à diverses associations.
5. Attributions de subventions sportives.
6. Attribution d’une subvention et approbation de la convention d'objectifs à conclure entre
la Ville de Royan et l'Association « Royan Vaux Atlantic Football Club » pour l’année 2022.
7. Convention d'objectifs conclue entre la Ville de Royan et l'association “Royan fait son
cinéma” pour l'année 2022 - Avenant n°1.
8. Régie à personnalité morale et à autonomie financière du golf de Royan - Modification du
Conseil d'Administration.
: Correspondance à adresser impersonnellement à Monsieur le Maire HÔTEL DE VILLE -— 80 Avenue de Pontaillac — CS N°80218 — 17205 ROYAN CEDEX — &: 05.46.39.56.56 — Ë : 05.46.39.56.57
Internet : www. ville-royan.fr — email : mairie@mairie-royan.fr
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Dérogation au repos Arminirsl 44e étshliccamante de vente au détail de produits à
prédominance alimentaire - Autorisation d'ouverture pour douze dimanches en 2023.
Société d'Economie Mixte Immobilière de la Saintonge (SEMIS) — Approbation des comptes
de l’exercice 2021.
Contrat de réservation de logements "Renaissance" à Royan auprès d'HABITAT 17 -
Avenant n°2 à la convention de réservation de logements en flux.
Modification et approbation du Règlement Intérieur de fonctionnement des Accueils
Collectifs de Mineurs municipaux Périscolaires et Extrascolaires et du calendrier de
réservations - Abrogation de la délibération n° 22.111 du 19 juillet 2022.
Approbation du règlement de fonctionnement et du projet d'établissement de la crèche
municipale "Les Moussaillons” - Abrogation de la délibération n° 20.091 du 11 septembre
2020.
Demande de subvention auprès de l'Agence de Eau Adour Garonne —
Désimperméabilisation du Boulevard Félix Reutin à Royan.
Zones d'Activité Économique (ZAE) Royan 2 - Convention de prestation de services entre la
Ville de Royan et la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique (C.A.R.A) pour
l'entretien de la ZAE pour la période de 2023 à 2027.
Demande de subvention auprès de la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique
pour la mise en place d'un Schéma Communal de Défense Extérieure Contre l'incendie
(SCDECI).
Convention de servitudes de passage de réseau ENEDIS en terrain privé communal parcelle
CI 0495 à Royan.
Demande de Fonds de Concours à la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique
(CARA) - Centre Technique Municipal au 8 rue Gilles Personne de Roberval.
Convention d'aide financière à conclure entre la Ville de Royan et l'Association Syndicale
Constituée d'Office (ASCO) du Marais de Pousseau.
Requalification du Palais des Congrès de Royan Bâtiment inscrit - Lot n°11 : "Carrelage et
faïence" - Protocole de résiliation amiable à conclure entre la Ville de Royan et la SARL
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Aliénation des parcelles cadastrées sections BO n°499 et/B
Roujassiers" à Royan, au profit de la société OGN Promotio
Plan Local d'Urbanisme (PLU) adopté le 3 juin 2021 - Modification n°1.
. Questions diverses
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