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Procès Verbal - hob royan
Document publié le Mardi 3 septembre 2024 par la commune de Royan.
Lien du pdf (Procès Verbal - hob royan)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
VILLE DE ROYAN
Royan, le 03 septembre 2024
AFFICHAGE
Le Maire
La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le :
Mardi 10 septembre 2024
à18h00
(Salle du Conseil Municipal)
Ordre du jour
= Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 juin 2024.
“ Liste des décisions prises en fonction de la délégation de pouvoirs accordés par les articles L. 2122-22
10.
et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Décision Modificative de crédits N°3/2024 - Budget Principal.
Ajustement de l'encours de la dette du Budget Principal par le comptable public.
Régularisation des écritures de CESU et prélèvements du Budget Principal par le comptable
public.
Attributions de subventions diverses.
Attribution d'une subvention et approbation de la convention d'objectifs à conclure entre la Ville
de Royan et l'Association "Les Régates de Royan" pour l'année 2024.
Convention d'objectifs conclue entre la Ville de Royan et l’Association « Royan Atlantique Volley
Ball » pour l’année 2024 - Avenant n°2.
Convention d'objectifs conclue entre la Ville de Royan et l'association "Comité des Fêtes et
d'Animations de Royan" (CFAR) pour l'année 2024 - Avenant n°1.
Attribution d'une subvention et approbation de la convention d'objectifs à conclure entre la Ville
de Royan et l'Association "Union Roc Omnisports" pour l'année 2024.
Convention d'objectifs conclue entre la Ville de Royan et l'Association "Amicale du personnel
communal de la Ville de Royan” pour l'année 2024 - Avenant n°1.
Personnel territorial - Modification du tableau des effectifs de la ville annexé au Budget Primitif
de l'exercice 2024.
Correspondance à adresser impersonnellement à Monsieur le Maire
HÔTEL DE VILLE — 80 Avenue de Pontaillac — CS N°80218 — 17205 ROYAN CEDEX — &: 05.46.39.56.56 — Ë : 05.46.39.56.57 Internet : www.ville-royan.fr — email : mairie@mairie-royan.fr
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Programmation "spectacle vivant" - BRAVO / Comédies, Coquillages et Crustacés - Demande de
subvention au Conseil départemental de la Charente-Maritime.
Adoption de la charte informatique de la Ville de Royan.
Redevances d'occupation du domaine public pour le réseau gaz.
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Désaffectation du domaine public de la parcelle cadastrée section AV n°100 située 5 rue Joseph
de Lelée à Médis.
Déclassement du domaine public de la parcelle cadastrée section AV n°100 située 5 rue Joseph de
Lelée à Médis.
Création d'un parc d'activités économiques sur le site de l'aérodrome de Royan-Médis -
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