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Déliberation - hob royan
Document publié le Vendredi 23 juin 2023 par la commune de Royan.
Lien du pdf (Déliberation - hob royan)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
VILLE DE ROYAN
CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 23 JUIN 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ÉXAMINÉES ET ADOPTÉES
ARTICLE L.2121-25
DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
Début de séance : 18h00
Président de séance : MARENGO Patrick, Maire
ÉTAIENT PRÉSENTS : M. Patrick MARENGO, Maire, M. Didier SIMONNET, Premier Adjoint, Mme Éliane CIRAUD-LANOUE, M. Philippe CAU, Mme Nadine DAVID, M. Philippe CUSSAC, M. Gilbert LOUX, Mme Liliane ISENDICK-MALTERRE, adjoints.
M. Jean-Luc CHAPOULIE, Mme Céline DROUILLARD, M. Julien DURESSAY, Mme Océane FERNANDES, M. Gérard FILOCHE, M. Jacques GUIARD, M. Bruno JARROIR, M. Thomas LAFARIE, M. Denis MOALLIC, Mme Dominique PARSIGNEAU, M. Yannick PAVON, M. Christophe PLASSARD, Mme Marie-Pierre QUENTIN, Mme Madeline TANTIN, M. Gilbert THULEAU, conseillers municipaux.
ÉTAIENT REPRÉSENTÉS :
Mme Dominique BERGEROT représentée par Mme Liliane ISENDICK-MALTERRE M. Jean-Michel DENIS représenté par M. Philippe CUSSAC
Mme Dominique GACHET-BARRIÈRE représentée par M. Gérard FILOCHE Mme Christine DELPECH-SOULET représentée par Mme Nadine DAVID Mme Françoise LARRIEU représentée par M. Didier SIMONNET M. Raynald RIMBAULT représenté par M. Gilbert THULEAU
M. Thierry ROGISTER représenté par Mme Dominique PARSIGNEAU Mme Odile CHOLLET représentée par M. Yannick PAVON
Mme Christelle MAIRE représentée par M. Jacques GUIARD
ÉTAIT ABSENTE-EXCUSÉE : Mme Marie-Claire SEURAT
Secrétaire de séance : M. Denis MOALLIC
Date de la convocation : 16 juin 2023
Convocation affichée : 16 juin 2023
MISE EN LIGNE LE 28-09-2023 LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES ET ADOPTÉES LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2023
N° D’ORDRE OBJET N° DELIBERATION
1. Décision Modificative de crédits N°2/2023 - Budget Principal. 23.089
2. Compte de Gestion 2022 - Budget Principal et Budget annexe Production d'énergie. 23.090
3. Compte Administratif 2022 - Budget Principal. 23.091
4. Compte Administratif 2022 - Budget annexe Production d'énergie. 23.092
5. Affectation du Résultat 2022 - Budget Principal. 23.093
6. Affectation du Résultat 2022 - Budget annexe Production d'énergie. 23.094
7. Fixation des durées d’amortissement suite à la mise en place de la nomenclature
comptable et budgétaire M57 - Additif N°1.
23.095
8. Régularisation des valeurs inactives de la régie « Timbres Fiscaux ». 23.096
9. Déficit de caisse de la régie de recettes Animation-Jeunesse - Avis du Conseil Municipal
sur la demande gracieuse du régisseur titulaire.
23.097
10. Attribution d’une subvention à l’A.S.C.O de BOUBES et BELMONT. 23.098
11. Attributions de subventions sportives. 23.099
12. Demande de subventions au titre du "Plan 5 000 équipements sportifs de proximité" -
Pratique du roller.
23.100
13. Convention d'objectifs conclue entre la Ville de Royan et l'association "Royan Vaux
Atlantique Football Club" pour l'année 2023 - Avenant n°1.
23.101
14. Modification et approbation du Règlement Intérieur de fonctionnement des Accueils
Collectifs de Mineurs municipaux Périscolaires et Extrascolaires - Abrogation de la délibération n° 22.131 du 05 septembre 2022.
23.102
15. Approbation de la convention pour le logement des travailleurs saisonniers sur Royan,
prise en application de l'Article L.301-4-1 du Code de la Construction et de l'Habitation (C.C.H) à conclure entre la Ville de Royan et l'Etat.
23.103
16. Avis de la commune de Royan relatif au Plan Local d'Urbanisme arrêté de la commune
de Médis.
23.104
MISE EN LIGNE LE 28-09-2023 N° D’ORDRE OBJET N° DELIBERATION
17. Avis de la commune de Royan sur le projet de modification simplifiée n°2 du Plan Local
d'Urbanisme de la commune de Saint-Sulpice de Royan.
23.105
18. Incorporation dans le domaine public communal de la parcelle cadastrée section BL n°
454, située au droit du 6 rue des geais à Royan.
23.106
19. Incorporation dans le domaine public communal de la parcelle cadastrée section BL n°
452, située au droit du 8 Rue des Geais à Royan.
23.107
20. Convention de servitude à conclure avec la Communauté d'Agglomération Royan
Atlantique (CARA) portant autorisation de passage de canalisation d'évacuation d'eaux usées sur la parcelle cadastrée section AL n°855 située Rue des Grenadiers à Royan.
23.108
21. Délégation de Service Public - Rapport annuel du délégataire Casino de Royan -
Exercice 2021 -2022.
23.109
22. Attribution d'une subvention et approbation de la convention d'objectifs à conclure
entre la Ville de Royan et l'association "Royan fait son cinéma" pour l'année 2023. 23.110
23. Dénomination de voies - Jardin public jouxtant l'école Louis Bouchet. 23.111
24. Dénomination de voies - Aire de jeux multigénérationnelle (RETIRÉ DE L'ORDRE DU
JOUR)
23.112
25. Personnel territorial - Modification du tableau des effectifs de la Ville annexé au Budget
Primitif de l’exercice 2023.
23.113
26. Contrat d'apprentissage. 23.114
27. Aliénation de l'immeuble dénommé "Petit Château", situé 27 Avenue de la Grande
Plage à Royan, au profit de Monsieur Nicolas Mouriesse - Levée de la condition résolutoire d'indivision de la parcelle cadastrée section AN n°840.
23.115
28. Prolongation du chemin rural situé Rue de la Glacière à Royan - Lancement de la
procédure.
23.116
29. Aliénation d’un terrain a bâtir non viabilisé, cadastré section AM n° 73, et à titre indivis
pour un quatorzième le chemin d’accès à ce terrain cadastré section AM n° 77, situés 9 b Rue de l'Électricité à Royan, au profit de Madame Anne-Victoire de Mirman - Modificatif n° 1 à la délibération n° 23.019 du 2 mars 2023.
23.117
30. Construction du Centre Technique Municipal de Royan - Compte rendu annuel à la
collectivité.
23.118
31. Attribution d’une subvention et approbation de la convention d’objectifs à conclure
entre la Ville de Royan et l’Association « UGS Royan Saintes Océan Volley Ball » pour l’année 2023.
23.119
MISE EN LIGNE LE 28-09-2023
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