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Compte-Rendu - cr cm 04 04 2014
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Osny.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 04 04 2014)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Investissement et développement économique,
D
—
Ville
d'Osny
Procès-Verbal
du
Maire
Jean-Michel
LEVESQUE
ÉCEN
4
N
un
nu
0%
L.\':18 DEN
EEN
n
ci
À À
N
|
LE
!
:
n
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
vendredi
4
avril
2014
à
20H
30
Chapelle
du
Château
de
Grouchy PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
Vendredi
4 avril
2014
REPUBLIQUE
FRANCAISE
-
DÉPARTEMENT
DU
VAL
D'OISE
ARRONDISSEMENT
DE
PONTOISE
- VILLE
D'OSNY
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
Conseil
Municipal
du
vendredi
4 avril
2014.
Le
quatre
avril
deux
mille
auatorze
à
vingt
heures
et
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
d'Osny,
convoqué
légalement
le
vingt-neuf
mars
deux
mille
quatorze
s'est
réuni
en
séance
publique.
ETAIENT
PRESENTS
:
M.
Jean-Michel
LÉVESQUE,
Mme
Murielle
DUFLOS,
M.
Jean-Yves
CAILLAUD,
Mme
Nicole
SIEPI,
M.
David
AIME,
Mme
Sylvie
GUIGON,
M.
Jean-Claude
PINQUET,
M.
Abdelmalek
BENSEDDIK,
Adjoints.
M.
Maurice
CZARNECKI,
M.
Maurice
DESCAMPS,
M.
Claude
MATHON,
Mme
Maryse
GINGUENÉ,
M.
Daniel
HEQUET,
Mme
Anne-Marie
BESNOUIN,
M.
Chaouki
BOUBERKA,
Mme
Caroline
OLIVIER,
Mme
Christine
ROBERT,
M.
Jean-Marc
CHAILLIOU,
Mme
Sybil
AUBIN,
Mme
Wilmite
GERVAIS,
M.
Sylvain
LANDEMAINE,
Mme
Jennifer
BALLAND,
Mme
Virginie
BUSSON,
M.
Franck
GAILLOT,
Mme
Christelle
BENDADDA
(arrivée
à
20h40),
Mme
Jeanine
VATIN,
M.
Lionel
ROUX,
M.
Laurent
ACHITE-HENNI,
Mme
Céline
LAURENT,
M.
Dominique
COUVREUR,
Mme
Anne-Claire
DEFOSSEZ,
M.
Pascal-Eric
LALMY,
Conseillers
Municipaux.
ONT
DONNÉ
POUVOIR :
Mme
Laurence
TEREFENKO
à
Mme
Nicole
SIEPI
Mme
Wilmite
GERVAIS
à
M.
Jean-Claude
PINQUET
SECRETAIRE
DE
SÉANCE
:
M.
Maurice
CZARNECKi
Les
membres
présents
forment
la
majorité
des
membres
du
Conseil
en
exercice,
lesquels
sont
au
nombre
de
33. SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
4 AVRIL
2014
SOMMAIRE
2014.18.
Délégation
au
Maire
en
application
de
l’article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
2014.19.
Election
des
membres
de
la
commission
d'appel
d'offres
et
des
membres
des
jurys
de
concours.
2014.20.
Election
des
représentants
de
la
Commune
dans
les
organismes
extérieurs. 2014.21
Indemnités
de
fonction
du
Maire,
des
Adjoints
au
Maire,
et
des
conseillers
municipaux
délégués.
2014.22.
Création
d’une
commission
«
ad
hoc
»
pour
l'élaboration
et/ou
la
modification
du
règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal.
2014.23.
Détermination
du
nombre
de
commissions
municipales
et
élection
des
membres
des
commissions
municipales. PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
Vendredi
4 avril
2014
Le
conseil
municipal
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
le
vendredi
4
avril
2014
à
20
H
30,
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Michel
Levesque,
Maire.
or
rire
M.
le
Maire:
Mesdames,
Messieurs,
bonsoir
je
vous
propose
de
commencer
cette
séance
de
conseil
municipal,
nous
avons
laissé
les
cinq
minutes
de
grâce
donc
je
vous
remercie
pour
votre
présence
ce
soir.
Je
donne
la
parole
à
M.
Pinquet
qui
va
procéder
à
l'appel.
M.
Pinquet
procède
à
l'appel.
M.
le
Maire
: Je
vous
informe
qu'il
y
a
six
points
à
l’ordre
du
jour
de
ce
soir.
œorrréririrerér
père
2014.18.
Délégation
au
Maire
en
application
de
l’article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Rapporteur:
M.
le
Maire
M.
Achite-Henni
:
M.
le
Maire
bonsoir,
le
groupe
«
Osny
pour
vous
avec
vous
»
ne
votera
pas
favorablement
à
votre
projet
de
délibération.
Nous
ne
remettons
pas
en
cause
la
légalité,
nous
ne
souhaitons
pas
donner
les
pleins
pouvoirs
à
un
Maire
qui
a
pour
habitude
de
décider
seul
ou
en
groupe
de
travail
de
sept
personnes
et
qui
pourrait
jouir
d’un
budget
d’un
million
cinq
cent
mille
euros
à
sa
guise.
Soyez
assurés
que
durant
toute
la
mandature,
nous
veillerons
à
ce
que
vous
ne
décidiez
pas
seul
à
l'installation
d’une
statue
à
votre
effigie
sur
le
rond-point
du
Square
des
Artistes
comme
l'avait
fait
Georges
Frech
à
Montpellier
ou
les
statues
de
Lénine,
ou
encore
pour
faire
la
parité,
le
Maire
de
Nogent
sur
Marne
avec
une
statue
de
Carla
Bruni
ou
pourquoi
pas,
sur
la
médiathèque.
Pour
nous,
ce
sera
quatre
abstentions.
M.
le
Maire
:Je
vous
remercie
pour
votre
ironie
qui
frise
le
ridicule.
Je
crois
qu'une
statue
de
Lénine
à
Osny
serait
déplacée,
mais
gardez
un
peu
de
sérieux
s’il
vous
plait
dans
nos
débats.
On
va
essayer
de
relever
une
campagne
que
vous
avez
un
peu
traînée
dans
le
caniveau.
YŸ
a-t-il
d’autres
interventions
un
peu
plus
constructives
?
Je
soumets
cette
délibération
aux
voix.
M.
Lalmy.
M.
Laimy
: On
ne
prendra
pas
part
au
vote.
La
délibération
est
adoptée
à
la
majorité
(4
abstentions
du
groupe
«Osny
pour
vous
avec
vous»
et
3
conseillers
du
groupe
«
Rassembler
pour
faire
gagner
Osny
»
ne
prenant
pas
part
au
vote).
vorrrrriperéréréptrirèrer 2014.19.
Élection
des
membres
de
la
commission
d’appel
d'offres
et
des
membres
des
jurys
de
concours.
Le
conseil
municipal
a
élu,
à
l’unanimité,
les
membres
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres
et
du
jury
de
concours,
conformément
au
Code
des
Marchés
Publics.
rétro
2014.20.
Election
des
représentants
de
la
Commune
dans
les
organismes
extérieurs.
M.
le
Maire
précise
qu'en
ce
qui
concerne
le
syndicat
intercommunal
EDF/GDF,
il
y
a
de
nouvelles
règles
donc
il
manque
un
titulaire
et
un
suppléant. Le
conseil
municipal
a
élu
à
l’unanimité
ses
représentants.
vor
rer
2014.21
indemnités
de
fonction
du
Maire,
des
Adjoints
au
Maire,
et
des
conseillers
municipaux
délégués.
M.
le
Maire
:
Ÿ
a-t-il
des
demandes
d'interventions,
je
soumets
au
vote
cette
délibération.
La
délibération
est
adoptée
à
la
majorité
3
abstentions
du
groupe
«
Rassembler
pour
faire
gagner
Osny
».
or
tripertorete
2014.22
Création
d’une
commission
«ad
hoc»
pour
l'élaboration
et/ou
la
modification
du
règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal.
M.
le
Maire
: Je
soumets
cette
délibération
au
vote.
La
délibération
est
adoptée
à
l’unanimité.
répit
2014.23
Détermination
du
nombre
de
commissions
municipales
et
élection
des
membres
des
commissions
municipales.
M.
le
Maire
:
Je
voudrais
apporter
sur
cette
délibération
des
informations
complémentaires.
Il
est
dit
dans
le
CGCT
que-les
commissions
devraient
se
réunir
sous
huit
jours
francs.
Il
est
bien
évident
que
nous
n'avons
pas
encore
élaboré
l’ordre
du
jour
du
prochain
conseil
municipal
qui
se
tiendra
le
15
mai
à
20h.
Donc
je
vous
propose
si
vous
étes
d'accord
de
faire
en
préalable
pour
ce
conseil
municipal
du
15
mai
une
commission
plénière
qui
se
tiendrait
le
lundi
28
avril
à
20h.
Sinon,
nous
pouvons
convoquer
les
commissions
dans
un
délai
de
8
jours
francs
ce
qui
nous
contraindrait
à
réunir
les
3
commissions
lundi
prochain,
pendant
les
vacances
scolaires,
pour
un
ordre
du
jour
limité
à
la
nomination
d’un
Vice-Président.
Je
pense
qu'il
est
plus
raisonnable
compte-tenu
de
l'emploi
du
temps
de
chacun,
si
vous
le
voulez
bien,
de
retenir
la
commission
plénière
du
28
avril
2014.
M.
Lalmy
des
questions
? M.
Lalmy
:
vous
dites
qu'il
faut
que
les
trois
commissions
désignent
les
Vice-Présidents,
donc
ça,
ce
serait
encore
renvoyé
au-delà
du
conseil
municipal
?
M.
le
Maire
:
Non,
ce
sera
fait
lors
de
la
commission
plénière
que
l'on
réunira
le
28
avril
2014.
M.
Lalmy
:En
fait,
vous
convoquez
les
trois
commissions
en
même
temps,
et
chacune
désigne
son
Vice-Président
et
ensuite
on
examine
les
questions
de
l'ordre
du
jour.
M.
le
Maire
:Tout
à
fait,
et
nous
pourrons
étudier
l’ordre
du
jour
qui
sera
un
peu
plus
conséquent
qu’un
ordre
du
jour
que
l’on
pourrait
vous
fournir
dans
huit
jours.
C'est
pour
éviter
des
allers
retours.
Mme
Vatin
:Un
tout
petit
commentaire
sur
la
détermination
du
nombre
de
commissions.
Ce
rapport
n°6
qui
présente
les
projets
de
commissions
connait
une
réduction
drastique
à
3
commissions
par
rapport
à
ce
qui
était
habituel.
Ceci
nous
parait
totalement
incompatible
avec
le
véritable
travail
à
réaliser.
Ces
trois
commissions
ont
des
domaines
extrêmement
étendus
et
regroupent
des
thèmes
disparates
qui
n'ont
rien
à
voir
entre
eux.
Exemple
le
scolaire
et
les
actions
à
destination
des
seniors,
la
commission
Vie
sociale
et
le
service
à
la
population.
A
moins
qu'il
ne
soit
prévu
des
sous-
commissions
pour
des
sujets
spécifiques,
sous-commissions
qui
ensuite
se
réuniraient
pour
synthétiser
les
travaux
des
trois
commissions.
Ce
qui
nous
semble
tout
de
même
assez
complexe
et
qui
pourrait
ressembler
à
la
volonté
d'amalgamer
le
travail
réalisé
dans
ces
commissions,
vous
laissant
ainsi
le
choix
de
la
décision
finale.
Nous
voterons
toutefois
pour
ces
commissions. M.
le
Maire:
Je
vous
remercie
pour
ce
commentaire.
Nous
avons
une
vision
un
peu
différente.
Vous
étiez
présente
lors
du
précédent
conseil
où
il
y
avait
effectivement
12
commissions.
Il
y
avait
toujours
des
problèmes
de
«timing
»,
de
calendriers,
des
élus
qui
se
demandaient,
«
ma
commission
est-ce
que
je
la
réunis
ou
pas,
je
n'ai
qu'un
point
à
l’ordre
du
jour
?
».
Il
nous
arrivait
ainsi
de
convoquer
des
commissions
qui
duraient
un
quart
d'heure.
Donc,
il
nous
a
semblé
plus
intéressant,
plus
judicieux
d’avoir
ces
larges
commissions
de
travail.
Je
pense
qu'effectivement
au
sein
de
chacune
des
commissions,
tous
les
sujets
seront
abordés
par
thématique,
bien
évidemment,
puisqu'il
y
a
je
vous
le
rappelle
quand
même
l'adjoint
et
les
nombreux
délégués
qui
ont
été
désignés.
Il y
aura
un
travail
qui
sera
fait
avec
eux
et
les
commissions
sont,
je
le
rappelle,
un
endroit
de
débats
et
j'y
tiens
beaucoup.
Donc
ces
débats
se
feront
pendant
ces
commissions
qui
dureront
certainement
beaucoup
plus
longtemps
que
la
douzaine
de
commissions
qui
duraient
une
demi-heure
voire
un
quart
d'heure.
Le
débat
sera
plus
large
et
l'information
diffusée
à
plus
de
personnes
puisque
les
commissions
vont
avoir
20
membres,
ce
qui
n’est
pas
inintéressant,
Mme
Defossez. Mme
Defossez
:Dans
un
souci
de
bonne
organisation
puisque
c'est
ce
qui
vous
anime
aussi,
et
dans
la
mesure
où
il
y
a
moins
de
commissions,
on
peut
imaginer
avoir
un
planning
et
des
conseils
municipaux
et
des
commissions
avec
trois
à
quatre
mois
d'avance
si
c'est
possible,
ce
qui
permet
de
mieux
organiser.
M.
le
Maire
:Je
suis
entièrement
d'accord
avec
vous,
cela
facilitera
la
vie
à
tout
le
monde.
Je
pense
qu'avant
le
mois
de
juillet,
nous
pourrons
vous
donner
un
planning
au
moins
des
conseils
municipaux
qui
seront
faits
d’ici
7 la
fin
de
l'année
et
donc
des
commissions
qui
se
réuniront
en
amont.
M.
Couvreur. M.
Couvreur
:
Merci
M.
le
Maire.
M.
le
Maire,
chers
collègues,
lors
de
la
mandature
précédente,
sous
la
présidence
de
M.
Gourmelen,
dont
je
salue
la
présence
ici
ce
soir,
votre
majorité
avait
ouvert
les
différentes
commissions
aux
colistiers
non-élus
de
toutes
les
listes
en
présence,
dans
un
geste
de
démocratie,
même
s’il
s'agissait
avant
tout
d'un
geste
poiitique.
J'ouvre
une
parenthèse
d’ailleurs
si
vous
le
permettez,
car
contrairement
à
ce
que
certains
ont
essayé
de
faire
croire,
lorsqu'ils
disaient
qu'ils
n'étaient
pas
politiques
lors
de
cette
campagne,
je
leur
rappelle
qu'ils
se
sont
présentés
à
des
élections
locales
certes,
mais
politiques.
Nous
sommes
tous
ici
des
élus
politiques,
dire
le
contraire
serait
une
imposture,
je
ferme
la
parenthèse.
Pendant
le
précédent
mandat
j'ai
bénéficié
de
la
participation
offerte
aux
colistiers
de
participer
à
la
vie
municipale
et
j'ai
assisté
aux
commissions
des
finances,
sans
être
élu,
sans
en
avoir
bien
sûr
le
droit
de
vote
mais
avec
le
droit
à
la
parole,
cela
a
été
une
expérience
enrichissante
pour
moi.
Alors
M.
le
Maire,
pourquoi
ne
reconduisez-vous
pas
sous
cette
mandature
cette
possibilité
pour
les
colistiers
de
votre
liste,
de
celle
de
votre
opposition
dont
je
fais
partie,
et
de
la
liste
divers
droite
dissidente
alors
que
dans
l’un
des
quatorze
engagements
de
votre
programme,
le
quatrième,
vous
écriviez
vouloir
valoriser
l'engagement
citoyen.
Si
le
fait
que
des
femmes
et
des
hommes
se
soient
engagés
loyalement
avec
leurs
convictions
et
leurs
valeurs
dans
cette
campagne
des
municipales
n'est
pas
un
engagement
citoyen,
alors
quelle
est
votre
définition
de
celui-ci
?
Je
vous
remercie
de
votre
attention.
M.
le
Maire
:M.
Couvreur,
comme
je
lai
dit
tout
à
l'heure,
il
y
a
la
mise
en
place
d'une
commission
Ad’hoc,
qui
est
une
commission
temporaire
chargée
de
voir
le
règlement
intérieur.
Nous
verrons
au
sein
de
cette
commission
la
possibilité
de
l'élargissement
de
chacune
de
ces
commissions.
Mme
Vatin.
Mme
Vatin:
Je
reprends
l'intervention
de
Mme
Defossez
sur
la
connaissance
anticipée
des
réunions
du
conseil
municipal
et
des
commissions.
Ne
pourrait-on
aussi
avoir
un
peu
plus
tôt
l'ensemble
des
documents
de
travail
pour
les
commissions,
car
je
suppose
qu'elles
vont
être
très
importantes.
M.
le
Maire
:
La
loi
c’est
cinq
jours
francs,
donc
nous
tiendrons
les
cinq
jours
francs
mais
dans
la
mesure
du
possible,
si
les
dossiers
pouvaient
être
prêts
avant,
je
n'ai
rien
contre
le
fait
qu'ils
soient
communiqués
avant.
Ce
que
je
ne
souhaiterais
pas
non
plus,
c’est
une
distribution
éparpillée
des
documents
avant
que
l’on
puisse
les
voir
en
commission.
Je
souhaite
l'envoi
d’un
document
complet
sur
les
sujets
qui
seront
étudiés
lors
de
ces
commissions.
Mme
Duflos
vous
voulez
intervenir.
Mme
Duflos
:
Je
veux
juste
rajouter
à
la
réflexion
sur
le
fait
que
des
domaines
qui
n'ont
rien
à
voir
entre
eux
seront
examinés
lors
de
la
même
commission.
Au
contraire,
je
trouve
que
c'est
une
chance
de
travailler
de
façon
transversale,
et
de
décloisonner
des
domaines
sur
lesquels
les
gens
travaillent
de
façon
séparée.
Je
pense
que
là
le
fait
d'avoir
20
conseillers
municipaux
travaillant
chacun
sur
des
domaines,
cela
leur
permettra
de
connaitre
dans
le
détail
certains
rapports,
certains
sujets,
certains
dossiers,
au
lieu
d'attendre
d’être
au
conseil
municipal
et
de
les
voter
ou
de
les
refuser.
Je
pense
que
c'est
une
chance
même
si
ça
va
énormément
changer
nos
habitudes.
Tout
du
moins,
il faut
le
tenter
comme
cela
et
avoir
plus
de
gens
parce
que
moi
je
rappellerai
que
dans
certaines
commissions,
8 il
est
arrivé
quelquefois
que
l’on
se
sente
seule.
Donc
en
prévoyant
une
vingtaine
d'élus
dans
une
commission
cela
change
nos
habitudes
mais
peut-être
qu'il
y aura
un
peu
plus
de
monde
en
commission.
M.
le
Maire
: M.
Lalmy
M.
Lalmy:
Oui
M.
le
Maire,
comme
on
est
un
peu
sur
le
thème
du
fonctionnement
de
notre
assemblée,
est-ce
que
vous
envisagez
éventuellement
d'organiser
plus
de
conseils
municipaux
pour
éviter
justement
que
les
commissions
qui
vont
être
peu
nombreuses
se
transforment
en
mini
conseils
municipaux,
avant
le
conseil
municipal.
M.
le
Maire
: A
priori
non,
parce
que
je
souhaite,
commè
Mme
Defossez,
qu'il
y
ait
un
calendrier
des
conseils
municipaux
qui
soit
établi
je
dirai
sur
les
six
mois
à
venir.
C'est
une
mise
en
œuvre
qui
me
semble
bonne
et
saine,
et
qui
est
déjà
pratiquée
dans
d'autres
communes
de
France.
En
ce
qui
concerne
les
commissions,
si
on
se
rend
compte
que
c'est
beaucoup
trop
lourd,
on
fera
le
point.
Il y
a
peut-être
un
équilibre
à
trouver
entre
des
commissions
qui
se
réunissaient
un
quart
d'heure
et
qui
dureront
maintenant
peut-être
deux
heurés,
déux
heures
et
demie.
Y
a
t-il
d'autres
demandes
d'intervention
? Je
soumets
cette
délibération
au
vote.
La
délibération
est
adoptée
à
l’unanimité.
M.
le
Maire
: Oui,
M.
Lalmy.
M.
Lalmy
: Vous
avez
évoqué
tout
à
l'heure
les
conseillers
délégués
et
les
délégations
mais
nous
n'avons
toujours
pas
été
informés
des
décisions
que
vous
avez
prises
en
matière
de
délégation.
Est-ce
que
c'est
parce
qu'elles
ne
sont
pas
encore
arrêtées
?
M.
le
Maire:
Si,
je
vais
vous
en
donner
lecture
et
on
vous
les
communiquera.
|| n'y
a
pas
de
secret,
c'est
fait
et
bouclé
depuis
pas
mal
de
temps.
Il y
a
huit
conseillers
délégués
: la
sécurité
et
prévention
M.
Claude
Mathon,
les
nouvelles
technologies
et
l'e-administration,
M.
Maurice
Descamps,
le
culturel,
Sybil
Aubin
qui
a
subi
son
baptême
du
feu
ce
soir,
ça
c’est
plutôt
bien
passé
je trouve,
la
vie
associative,
Jean-Marc
Chailliou,
la
jeunesse
et
la
vie
des
quartiers
Christine
Robert,
la
petite
enfance
Virginie
Busson,
le
périscolaire,
Laurence
Terefenko,
et
les
seniors,
Maryse
Ginguene. M.
Lalmy:
Je
vous
remercie.
Nous
n'avons
pas
non
plus
les
délégations
des
Adjoints.
M.
le
Maire:
Aux
Finances,
M.
David
Aimé,
aux
Affaires
générales,
M.
Jean-Claude
Pinquet,
Urbanisme
et
grands
travaux,
moi-même,
Développement
durable,
cadre
de
vie
et
patrimoine,
Murielle
Duflos,
Développement
économique,
emploi,
Jean-Yves
Caillaud,
Sports
et
handicap,
Nicole
Siépi,
Affaires
scolaires
Sylvie
Guigon,
solidarité
active,
social,
logement,
politique
de
ia
ville,
M.
Abdelmalek
Benseddik.
Je
pense
que
j'ai
répondu
à
toutes
vos
questions
?
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
je
déclare
la
séance
du
conseil
municipal
close.
Je
vous
remercie.
La
séance
est
levée
à
21H10.
Fait
à
Osny,
le
19
mai
2014.
Le
Maire,