Arrêté - Préfecture - Côtes-d'Armor - recueil 22 2021 139 recueil des actes administratifs special

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Arrêté - Préfecture - Côtes-d'Armor - recueil 22 2021 139 recueil des actes administratifs special Document publié le Mardi 10 août 2021 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Côtes-d'Armor - recueil 22 2021 139 recueil des actes administratifs special)Thèmes du document : Travail et emploi, Jeunesse, Institutions publiques, IX

Liberté

Egalité

Fraternité

CÔTES-D'ARMOR

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL

N°22-2021-139

PUBLIÉ LE 10 AOÛT 2021Sommaire

DDFIP 22 /

22-2021-08-06-00001 - Annonce du recrutement d'un agent administratif

par voie de PACTE au sein de la DDFIP 22 - Extrait du JO (3 pages) Page 3

Préfecture des Côtes d'Armor / CABINET DU PREFET

22-2021-08-09-00001 - 20210809 - Arrêté modificatif obligation port du

masque ERQUY (3 pages) Page 7

2DDFIP 22

22-2021-08-06-00001

Annonce du recrutement d'un agent

administratif par voie de PACTE au sein de la

DDFIP 22 - Extrait du JO

DDFIP 22 - 22-2021-08-06-00001 - Annonce du recrutement d'un agent administratif par voie de PACTE au sein de la DDFIP 22 - Extrait du JO 3Avis et communications

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

MINISTÈRE DE L’ÉCONOMIE, DES FINANCES ET DE LA RELANCE

COMPTES PUBLICS

Avis fixant le nombre et la répartition géographique des postes offerts au recrutement par voie de PACTE d’agents administratifs des finances publiques au titre de l’année 2021

NOR : CCPE2115879V

Un arrêté du ministre de l’économie, des finances et de la relance en date du 22 juillet 2021 a autorisé au titre de l’année 2021 l’ouverture d’un recrutement par voie de parcours d’accès aux carrières de la fonction publique territoriale, hospitalière et de l’Etat (PACTE) pour l’accès au corps des agents administratifs des finances publiques.

1. Nombre de places offertes au titre de l’année 2021

Le nombre de places offertes au recrutement dans le corps des agents administratifs des finances publiques est fixé à 125.

Ces places sont réparties de la manière suivante :

4 postes à la direction départementale des finances publiques de l’Ain ;

3 postes à la direction départementale des finances publiques de l’Allier ; 2 postes à la direction départementale des finances publiques de l’Ardèche ; 2 postes à la direction départementale des finances publiques de l’Aude ;

3 postes à la direction départementale des finances publiques de la Charente ; 2 postes à la direction départementale des finances publiques du Cher ;

3 postes à la direction départementale des finances publiques de la Corrèze ; 1 poste à la direction départementale des finances publiques des Côtes-d’Armor ; 3 postes à la direction départementale des finances publiques du Doubs ;

2 postes à la direction départementale des finances publiques du Finistère ; 2 postes à la direction départementale des finances publiques du Gers ;

3 postes à la direction départementale des finances publiques de l’Hérault ; 4 postes à la direction régionale des finances publiques de Bretagne et du département d’Ille-et-Vilaine ; 1 poste à la direction départementale des finances publiques de l’Indre ;

4 postes à la direction départementale des finances publiques d’Indre-et-Loire ; 4 postes à la direction départementale des finances publiques de l’Isère ;

2 postes à la direction départementale des finances publiques du Loir-et-Cher ; 2 postes à la direction départementale des finances publiques de la Loire ; 5 postes à la direction régionale des finances publiques des Pays de la Loire et du département de la Loire- Atlantique ;

2 postes à la direction régionale des finances publiques du Centre - Val de Loire et du département du Loiret ; 2 postes à la direction départementale des finances publiques du Lot-et-Garonne ; 2 postes à la direction départementale des finances publiques du Maine-et-Loire ; 2 postes à la direction départementale des finances publiques de la Manche ; 2 postes à la direction départementale des finances publiques de la Mayenne ; 1 poste à la direction départementale des finances publiques de la Meurthe-et-Moselle ; 2 postes à la direction départementale des finances publiques de la Meuse ; 3 postes à la direction régionale des finances publiques Région Grand Est et du département du Bas-Rhin ; 2 postes à la direction départementale des finances publiques du Haut-Rhin ;

6 août 2021 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 94 sur 131

DDFIP 22 - 22-2021-08-06-00001 - Annonce du recrutement d'un agent administratif par voie de PACTE au sein de la DDFIP 22 - Extrait du JO 45 postes à la direction régionale des finances publiques Auvergne – Rhône - Alpes et du département du Rhône ; 2 postes à la direction départementale des finances publiques de Haute-Saône ; 2 postes à la direction départementale des finances publiques de Saône-et-Loire ; 4 postes à la direction départementale des finances publiques de la Sarthe ; 3 postes à la direction départementale des finances publiques de la Savoie ; 1 poste à la direction départementale des finances publiques de la Haute-Savoie ; 5 postes à la direction régionale des finances publiques d’Ile-de-France et de Paris ; 3 postes à la direction départementale des finances publiques des Yvelines ; 2 postes à la direction départementale des finances publiques de la Somme ; 1 poste à la direction départementale des finances publiques du Tarn ;

4 postes à la direction départementale des finances publiques de la Vienne ; 3 postes à la direction départementale des finances publiques des Hauts-de-Seine ; 5 postes à la direction départementale des finances publiques de Seine-Saint-Denis ; 5 postes à la direction départementale des finances publiques du Val-de-Marne ; 1 poste à la direction départementale des finances publiques du Val-d’Oise ; 1 poste à la direction nationale des vérifications de situations fiscales ;

2 postes à la direction des grandes entreprises ;

1 poste à l’Ecole nationale des finances publiques ;

2 postes à la direction de contrôle fiscal Ile-de-France ;

2 postes à la direction des impôts des non-résidents ;

1 poste à la direction spécialisée des finances publiques pour l’Etranger.

2. Calendrier

La date limite de dépôt des candidatures auprès du Pôle emploi est fixée au 10 septembre 2021. L’examen des dossiers par les commissions de sélection sera réalisé entre le 16 et le 28 septembre 2021. L’audition des candidats par les commissions de sélection s’effectuera du 29 septembre au 12 octobre 2021.

3. Conditions d’inscription

Ce recrutement est ouvert :

– aux candidats âgés de 28 ans au plus, sortis du système éducatif sans diplôme ou sans qualification professionnelle reconnue ou dont le niveau de diplôme est inférieur à celui attesté par un diplôme de fin de second cycle long de l’enseignement général, technologique ou professionnel (niveau 3, anciennement V) ;

– aux candidats âgés de 45 ans et plus (sans condition de diplôme) en situation de chômage de longue durée et bénéficiaires de minima sociaux :

– revenu de solidarité active, allocation de solidarité spécifique, allocation aux adultes handicapés ; – ou revenu minimum d’insertion ou allocation de parent isolé dans les départements d’outre-mer et les collectivités de Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon.

La condition d’âge est appréciée à la date limite de dépôt des candidatures, soit le 10 septembre 2021. Les candidats doivent remplir les conditions générales d’accès aux emplois publics (nationalité, droits civiques, casier judiciaire, service national).

Les candidats doivent être de nationalité française ou ressortissant d’un des Etats membres de l’Union européenne ou de l’Espace économique européen.

Les candidats en instance d’acquisition de l’une de ces nationalités sont informés que celle-ci devra être obtenue au plus tard à la titularisation

4. Constitution du dossier de candidature

Le candidat doit impérativement retirer (ou télécharger via le site www.pole-emploi.fr) le dossier de candidature auprès de Pôle emploi. Ce dossier doit être envoyé à l’adresse indiquée sur l’offre d’emploi ou au Pôle emploi du lieu de domicile du candidat, au plus tard le 10 septembre 2021.

Le dossier de candidature comprend :

– une fiche de candidature « Recrutement dispositif PACTE », disponible à l’agence locale du Pôle emploi ou téléchargeable sur le site de Pôle emploi (voir l’adresse en fin d’avis), précisant notamment le niveau d’étude et, le cas échéant, le contenu et la durée des formations suivies et des emplois occupés ; – un curriculum vitae ;

– une lettre de motivation.

6 août 2021 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 94 sur 131

DDFIP 22 - 22-2021-08-06-00001 - Annonce du recrutement d'un agent administratif par voie de PACTE au sein de la DDFIP 22 - Extrait du JO 55. Organisation de la sélection

Les dossiers de candidature sont examinés par Pôle emploi qui vérifiera les conditions d’éligibilité au PACTE et la complétude des dossiers. Pôle emploi transmettra les dossiers recevables à la commission de sélection pour examen des candidatures et convocation des candidats retenus pour un entretien. Seuls les candidats sélectionnés seront auditionnés par la commission.

Ceux-ci sont interrogés principalement sur leurs expériences personnelles et professionnelles ainsi que sur leur motivation et leur capacité d’adaptation à l’emploi à pourvoir.

La durée de l’audition est fixée entre vingt et trente minutes.

6. Type de recrutement

A l’issue de la procédure de sélection, le candidat retenu bénéficiera à compter du 1er décembre 2021 d’un contrat de droit public d’une durée de 12 mois offrant, par alternance, une formation rémunérée qualifiante au poste proposé et une expérience professionnelle.

Au terme de ce contrat, si l’agent est déclaré apte à exercer les fonctions par la commission de titularisation, après vérification de son aptitude professionnelle, celui-ci sera titularisé dans le corps des agents administratifs des finances publiques.

Nota. – Pour tous renseignements, les candidats peuvent s’adresser au Pôle emploi de leur lieu de domicile.

Les offres de recrutement sont en outre publiées sur les sites internet de Pôle emploi et du ministère de l’économie, des finances et de la relance :

– Pôle emploi : www.pole-emploi.fr – accueil Pôle emploi – actualités de l’emploi – candidat – vos recherches – préparer votre candidature – le PACTE ;

– ministère : www.economie.gouv.fr – lien pratique bas de page d’accueil : recrutement – recrutement sans concours – PACTE – En savoir plus et consulter les offres – DGFIP - avis de recrutement par voie de PACTE au titre de l’année 2021.

6 août 2021 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 94 sur 131

DDFIP 22 - 22-2021-08-06-00001 - Annonce du recrutement d'un agent administratif par voie de PACTE au sein de la DDFIP 22 - Extrait du JO 6Préfecture des Côtes d'Armor

22-2021-08-09-00001

20210809 - Arrêté modificatif obligation port du

masque ERQUY

Préfecture des Côtes d'Armor - 22-2021-08-09-00001 - 20210809 - Arrêté modificatif obligation port du masque ERQUY 7E 3

PRÉFET | DES CÔTES- Cabinet D'ARMOR

Liberté

Egalité

Fraternité

Arrêté portant modification de l'arrêté du 30 juillet 2021 portant obligation du port du masque dans le département des Côtes d'Armor afin de faire face à l'épidémie de Covid- 19

Le Préfet des Côtes d'Armor

Chevalier de l'Ordre National du Mérite

VU le code général des collectivités territoriales, notamment son article L. 2215;

VU le code des relations entre le public et l'administration, notamment ses articles L. 121-1 et

suivants;

VU le code de la santé publique, notamment ses articles L. 31311, L.3136-1 et L.3341-1 et suivants;

VU la loi n°2021-689 du 31 mai 2021 modifiée relative à la gestion de la sortie de crise sanitaire ;

VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et départements ;

VU le décret n° 2021-699 du 1° juin 2021 modifié prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire ;

VU le décret du 18 décembre 2019 portant nomination de M. Thierry MOSIMANN préfet des Côtes d'Armor ;

VU l'arrêté du 18 juin 2021 portant obligation du port du masque dans le département des Côtes d'Armor afin de faire face à l'épidémie de Covid-19 ;

CONSIDÉRANT que la loi n°2021-689 du 31 mai 2021 a mis fin à l'état d'urgence sanitaire sur l'ensemble du territoire nationale ;

CONSIDÉRANT qu'il appartient à l'autorité de police administrative, dans l'intérêt de la santé publique, de prendre des mesures appropriées afin de prévenir et de limiter les conséquences des mesures possibles sur la santé de la population;

CONSIDÉRANT que la propagation du virus SARS-COV-2 connaît une augmentation importante sur le territoire national, dans un contexte de diffusion des variants plus transmissibles ; que dans le contexte de crise sanitaire et des congés estivaux, une certaine vigilance doit être observée au niveau de chaque département ;

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Préfecture des Côtes d'Armor - 22-2021-08-09-00001 - 20210809 - Arrêté modificatif obligation port du masque ERQUY 8CONSIDÉRANT que le taux d'incidence est en progression constante depuis fin juin 2021, qu'à la date du 29/07, l'ARS précise que le dernier taux connu dans le département s'élève à 73,6 cas pour 100 000 habitants contre 77 cas le dimanche 27 juin et que, certaines situations demeurent propices à la circulation du virus en extérieur comme les lieux de concentration de la population ou les zones de contact prolongé, lorsqu'elles ne sont pas soumises à la mise en œuvre du pass sanitaire ;

CONSIDÉRANT que la situation épidémiologique du département justifie l'adoption de mesures locales visant à lutter contre la propagation du virus ;

CONSIDÉRANT que l'article 1°’ du décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 précité indique que «ll. - Les rassemblements, réunions, activités, accueils et déplacements ainsi que l'usage des moyens de transports quine sont pas interdits en vertu du présent décret sont organisés en veillant au strict respect de ces mesures. Dans les cas où le port du masque n'est pas prescrit par le présent décret, le préfet de département est habilité à le rendre obligatoire, sauf dans les locaux d'habitation, lorsque les circonstances locales l'exigent.»

CONSIDÉRANT que l'article 29 de ce même décret prévoit également que «Le préfet de département est habilité à interdire, à restreindre ou à réglementer, par des mesures réglementaires ou individuelles, les activités qui ne sont pas interdites en vertu du présent titre. Lorsque les circonstances locales l'exigent, le préfet de département peut en outre fermer provisoirement une ou plusieurs catégories d'établissements recevant du public ainsi que des lieux de réunions, ou y réglementer l'accueil du public. »

CONSIDÉRANT qu'au sein du département, la circulation et le croisement des publics sont importants dans les zones à forte concentration de population et plus particulièrement dans les communes du littoral du fait de la saison touristique estivale ; que ces rassemblements de personnes peuvent amplifier les risques sanitaires ;

CONSIDÉRANT que la situation épidémiologique du département justifie la mise en place de mesures visant à limiter les contacts à risque et les interactions lors des rassemblements à forte densité ; qu'il convient également d'éviter les comportements et débordements susceptibles de favoriser la propagation du virus dans un contexte de reprise de l'épidémie ;

CONSIDÉRANT que la prudence justifie également de maintenir le port du masque dans les zones où la circulation et le croisement des publics sont importants avec une forte concentration de population comme les marchés, les abords des accueils collectifs de mineurs ou encore les files d'attente et dans les rues particulièrement fréquentées et commerçantes de certaines communes littorales du département à forte concentration de personnes en période estivale ; que ces rassemblements de population peuvent amplifier les risques sanitaires ;

CONSIDÉRANT qu'il appartient au préfet de département de prévoir les risques de propagation des infections par des mesures adaptées, nécessaires et proportionnées ;

VU l'avis de l'agence régionale de santé de Bretagne en date du 29 juillet 2021 ;

VU l'avis des élus consultés lors des audioconférences des 19 et 26 juillet 2021 ; par mail entre le 21 et le 23 juillet pour les maires des communes concernées plus particulièrement et par mail du 29 juillet ;

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Préfecture des Côtes d'Armor - 22-2021-08-09-00001 - 20210809 - Arrêté modificatif obligation port du masque ERQUY 9SUR proposition de la directrice de cabinet ;

ARRÊTE

Article 1°’: L'annexe visée à l'article 3 de l'arrêté du 30 juillet 2021 portant obligation du port du masque dans le département des Côtes d'Armor afin de faire face à l'épidémie de Covid-19 est modifié comme suit pour la ville d'Erquy au sein de l'arrondissement de Saint- Brieuc :

Pour l'arrondissement de Saint-Brieuc :

Erquy

- Haut escalier accès au CAP - Goulet

- Chemin des coches - Rue Saint-Michel - Rue du Port - Rte de Lormet - Rue de Gaulle - Rue des Sternes - Rue Gurinet - Rue des Hirondelles - Rue des Hôpitaux - Rue des Evettes - Rue Notre Dame - Rue du Rocher - Rue du Bois de Cavé - Avenue de Caroual - Rue Castelineau - GR34 : La Mascotte - Rue de la Corniche - Zone des Jeanettes

Article 2 : Madame la sous-préfète, directrice de cabinet, Mesdames et Messieurs les sous- préfets d'arrondissements, Monsieur le directeur départemental de la sécurité publique, Monsieur le colonel commandant le groupement de gendarmerie départementale et Mesdames et messieurs les maires des communes des Côtes d'Armor sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.

Saint-Brieuc, le 6 août 2021

Pour le Préfe

Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Rennes (3, contour de la Motte - 35 044 RENNES CEDEX) ou via l'application télérecours par le site : www.telerecours.fr, dans le délai maximal de deux mois à compter de sa notification.

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Préfecture des Côtes d'Armor - 22-2021-08-09-00001 - 20210809 - Arrêté modificatif obligation port du masque ERQUY 10