Compte-Rendu - cr cm 27 06 2016

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Compte-Rendu - cr cm 27 06 2016 Document publié le Lundi 27 juin 2016 par la commune de Terssac. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 27 06 2016)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Transports, Compte rendu du Conseil Municipal du 27 juin 2016

Présents : Robert AZAÏS, Madeleine BRUSCHET, Bernard CALMETTES, Yves CHAPRON, Martine JUND, Nathalie LACASSAGNE, Cathie MOTYL, Christophe PETIT, Jean-Philippe ROQUES, Pascale SAUREL, Pierre SOULIE, Jean-Claude ARNAUD

Excusés : Claudine MONTELS (pouvoir à Pierre SOULIE), Jean-Bernard PHALIPPOU (pouvoir à Bernard CALMETTES), Jacqueline COURNEDE (pouvoir à Jean-Philippe ROQUES)

Personnel : Odile VERGNES

Secrétaire de séance : Jean-Claude ARNAUD

1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 9 mai 2016

Le compte-rendu du Conseil Municipal du 9 mai est adopté.

2. Tirage au sort des jurés d’assises

Des modifications sont intervenues depuis l’an dernier dans la définition des secteurs géographiques. Auparavant la commune de Terssac était regroupée avec Marssac. Désormais, Terssac reste toujours dans le canton 3 mais est regroupée avec quatre autres communes : Mailhoc, Milhavet, Ste Croix et Villeneuve sur Vère. Après entente entre les Maires des communes concernées, Terssac bénéficiera de 2 jurés et les autres communes d’un.

Pour le tirage au sort deux critères doivent être respectés pour les personnes : être âgé de plus de 23 ans et résider sur la commune.

Après un tirage infructueux puisque la première personne tirée au sort avait moins de 23 ans, les deux personnes suivantes tirées au sort respectaient les critères et sont donc retenues comme jurés d’assises. Il s’agit de :

 Mr Zivot Patrick, Claude né le 5 septembre 1962 résidant 1, chemin des Chaumes

 Mme Garnacho Marie née Calaveira née le 1er décembre 1939 résidant 4, chemin de la

Sagne

3. Présentation et délibération convention CCAS de la Ville d’Albi-Mairie de Terssac pour le portage des repas

Il s’agit d’une convention avec la ville d’Albi pour le portage des repas à domicile. Depuis le 1er janvier 2016 le prix des repas est passé à 9 €.

Une délibération doit être prise pour autoriser cette convention avec la Ville d’Albi pour la fourniture des repas et les futures conventions en fonction de l’évolution des tarifs, et pour refacturer aux bénéficiaires le prix des repas.

Le Conseil Municipal vote, à l’unanimité cette délibération.En réponse à une question de Martine Jund concernant la possible prise en charge d’une partie du coût des repas par le CCAS, Robert AZAÏS répond que cela est possible.

4. Modification du tableau des effectifs

Il est rappelé que le tableau d’avancement est basé sur des grades et des échelons. Pour changer de grade, une délibération doit être prise en Conseil Municipal, pour changer d’échelon pas de nécessité de prendre une délibération en Conseil Municipal.

Deux salariées sont concernées : Mme Nathalie SANCHEZ adjointe administrative principale passe de la 2ème à la 1ère classe au 1er janvier 2016. Vote unanime du Conseil Municipal.

Mme Claudine SAUSSE adjointe technique passe de la 2ème classe à la 1ère classe au 1er janvier 2016. Vote unanime du Conseil Municipal.

Pour information, Mr Jean BARDY technicien passera du 11ème au 12ème échelon le 1er août 2016.

Monsieur le Maire précise que l’on se repenchera sur les primes de fin d’année, il attend des réponses du Centre de gestion.

5. Compte rendu du Conseil d’école du 17 juin et présentation du « Chantier Loisirs Jeunes »

Nathalie LACASSAGNE nous présente le compte rendu ainsi que le « Chantier Loisirs Jeunes »

1. Conseil d’école du 17 juin 2016

a) Calendrier de la rentrée 2016

Rentrée scolaire des élèves : Jeudi 1 septembre

Vacances de la Toussaint : Jeudi 20 octobre au mercredi 2 novembre inclus

Vacances de Noël : Samedi 17 décembre au lundi 2 janvier inclus

Vacances d'hiver : Samedi 4 février au dimanche 19 février inclus

Vacances de printemps : Samedi 1er avril au lundi 17 avril inclus

Vacances d'été : Vendredi 7 juillet après la classe

b) Effectifs et organisation de la rentrée 2016

 Nouveaux programmes et nouvelles organisations à la rentrée 2016

Une nouvelle réforme va s’appliquer à la rentrée prochaine avec la mise en place de nouveaux cycles et de nouveaux programmes du CP au CM2 avec :- le cycle 1, cycle des apprentissages premiers, comprendra toujours les TPS/PS/MS/GS

- le cycle 2, cycle des apprentissages fondamentaux, comprenant les CP/ CE1/CE2

- le cycle 3, cycle de consolidation, comprenant les CM1/CM2 et 6ème

 Changement pour la rentrée 2016

Départ de Mme ROUMEGOUX et reprise à plein temps de Mme CADILHAC. Elle a également précisé que Mme LUNEL prolongeait son congé d’adoption pour un congé parental. Elle ne sera donc pas présente sur sa classe l’année scolaire prochaine. Un remplacement devrait être assuré sur l’année.

 Présentation des effectifs par cycle

15 élèves quittent l’école, dont 10 CM2. De plus, 16 nouveaux élèves seraient présents à la rentrée prochaine dont 3 TPS.

Ecole de TERSSAC 2016/2017 EFFECTIFS PAR CYCLE au 17 juin 2016

Cycle 1 : TPS /PS/ MS/GS Cycle 2 : CP/CE1/CE2 Cycle 3 : CM1/CM2/ (6ème)

TPS (nés en 2014) : 3/PS (nés en 2013) : 9/MS (nés en 2012): 8/GS (nés en 2011) : 13. Total : 33 élèves

CP: 14/CE1: 13/CE2 : 16. Total : 43 élèves

CM1 : 9/CM2 : 21. Total : 30 élèves

Total : 106 élèves dont 3 TPS

Il sera surement nécessaire de répartir les GS sur les classes de TPS/PS/MS/GS et GS/CP afin d’équilibrer les effectifs. Cette éventuelle organisation a été validée par Mme l’Inspectrice de l’Education Nationale. Les élèves seraient répartis selon leur mois de naissance, les plus âgés basculant sur la GS/CP. L’organisation définitive sera arrêtée à la pré- rentrée, le mercredi 31 août, au regard d’éventuelles nouvelles inscriptions et affichée à l’entrée de l’école.

c) Bilan et renouvellement des actions 2015/2016

Actions renouvelées à la rentrée prochaine.

ECOLE ET CINEMA : La classe de CM participera à nouveau à cette action qui permet aux enfants d’acquérir une « culture cinématographique » et d’aborder la lecture des images audiovisuelles de façon plus critique. Les élèves participent à trois projections dans l’année, précédées et suivies d’un travail en classe. La Mairie financera le déplacement. Une participation des parents (1,50 €) sera demandée. Le complément de 1 € sera pris en charge par l’OCCE.

SPECTACLE FOL 81 : Cette année 3 classes ont participé au Réseau Jeune Public de la FOL. L’action est renouvelée et chaque classe assistera à 2 spectacles dans l’année. La Mairie prenden charge plus de la moitié du coût du spectacle ainsi que le transport. 1 € est pris en charge par l’OCCE et le complément est demandé aux familles.

LIRE ET FAIRE LIRE : Cette action a pour objectif de faire un lien intergénérationnel car les personnes intervenantes sont des personnes à la retraite. Elle consiste à lire aux enfants des histoires, en petit groupe, à les faire lire à haute voix dans une démarche de plaisir, découverte, expression orale et communication. Elle concerne les GS et les CP.

INTERVENANT MUSIQUE : Pascal Sabatier interviendra à nouveau à la rentrée prochaine dans toutes les classes. Cette année, sa participation a permis de réaliser un projet musical sur le thème des différences, finalisé lors de la fête de l’école le 24 juin ainsi qu’une intervention auprès des enfants de la crèche autour des chants de Noël.

PISCINE : Le cycle piscine concernera les GS/CP et les CM1/CM2 à la rentrée prochaine sur le mercredi matin du 4 janvier 2017 au 26 avril 2017, soit 12 séances.

SORTIES SPORTIVES USEP : Chaque classe a participé à une ou deux sorties USEP. Les enseignants souhaitent renouveler le dispositif.

PROJET JARDINAGE ET COMPOSTAGE : Le bilan est largement positif. M. VERGNES a contribué largement à sa bonne réalisation en intervenant dans chaque classe. La participation des familles par l’intermédiaire des bio-seaux a été également très satisfaisante.

d) Nouvelles actions prévues pour 2016/2017

Projet de classe de découverte en Auvergne pour les classes de CE et CM.

Ce projet devrait se dérouler sur trois jours et concernerait les classes de CE et CM les 17,18 et 19 octobre 2016. Le centre d’accueil AEP Volcana et île des enfants se trouve sur la commune de La Bourboule et est adapté à l’accueil d’enfants en situation de handicap. Ainsi, ce centre propose l’utilisation d’une goélette pour les excursions.

Lors du séjour, les élèves devraient réaliser : - une lecture de paysage à partir du lac de Servière (lac de cratère) - des excursions dans les volcans de la chaîne des Puys avec ascension en train panoramique et descente à pied d’un volcan de type explosif présentant un dôme, le Puy de Dôme et ascension à pied d’un volcan de type effusif présentant un cratère, le puy de Vichatel - la visite de Vulcania.

Le coût par élève s’élève à 112 €, soit une réduction de 30 € par élève pour le choix de cette date. La Mairie prend en charge le déplacement.

Yves CHAPRON intervient pour dire qu’il est très intéressant pédagogiquement d’effectuer ce projet en début d’année scolaire.

2. C.L.A.E.

Changement de responsable du CLAE là la prochaine rentrée. Départ de William Chèvre.

Martine Jund précise que pendant l’été dans le jardin pédagogique, les familles pourront venir chercher des légumes.Dans le Grand A de septembre, le petit A sera consacré à l’école de Terssac.

3. Chantier Loisirs Jeunes

La Clé des champs organise un chantier jeunes du 6 au 13 juillet. 14 enfants sont inscrits dont 2 de Terssac. Les 6,7, 8 et 9 juillet le matin travaux de peinture à la bibliothèque puis les 11, 12 et 13 juillet : partie loisirs à Montpellier. Les jeunes organiseront eux-mêmes le chantier et le séjour loisirs.

6. Bilan des travaux rue du Vieux Chêne et présentation des travaux à venir

Les travaux rue du Vieux Chêne sont terminés sauf le marquage au sol et la signalisation.

Sur le RD 13, le cheminement piétonnier est réalisé. En attente du passage de la rue dans le domaine public pour réaliser l’espace de retournement des bus en utilisant le délaissé.

Le changement de côté de la route de l’abribus de Larroque est fait. En juillet travaux pour installer celui du Colombier, changer les bordures du chemin des alouettes et déplacer deux candélabres rue de la Garance.

Projets 2017

 Trottoirs à reprendre rue de la Garance et rues des écoles.

 La zone d’ombre chemin des alouettes « ferme Roulenq » le dossier doit être revu

avec la C2A.

 Sécurisation de la RD 13 pose de barrières en bois. La pose de chicanes pour ralentir

la circulation est aussi évoquée.

 Pour les panneaux d’information le libellé est choisi : « Bienvenue à Terssac ».

 Réalisation d’un City Parc : un premier devis d’environ 50 000 € a été reçu.

7. Compte rendu de la réunion des Présidents d’associations

Cette réunion s’est tenue le 6 juin 2016. Le bilan de la saison a été réalisé surtout en terme de respect des équipements où il a été pointé quelques dysfonctionnements. Un rappel des règles a été fait. Les associations qui se sont investies dans les aménagements ont été remerciées.

Les plannings hebdomadaires d’occupation ont été revus en intégrant la gymnastique et le Wa Jutsu.

Le Forum des associations se tiendra le 11 septembre prochain à la salle multi activités.

Enfin Yves Chapron évoque le différend financier entre le TSC et le club de tennis. Il rappelle le positionnement de la Mairie et souligne que la Mairie souhaite une entente pour régler ce problème. Il regrette que les deux parties n’aient pas pu solutionner ce problème.8. Informations et questions diverses

 Jean-Philippe ROQUES a reçu l’honorariat des maires.

 SAFALT Info : il est décidé de ne pas donner suite pour l’adhésion au registre.  La demande de subvention présentée par l’association de Lisle sur Tarn des repas à domicile est refusée.

 Pierre SOULIE précise que la réunion de clôture du chantier de la salle multi-activités a eu lieu, deux réserves ont été présentées : sur le chauffage il reste un point thermique et sur l’éclairage qui n’est pas réglé de façon satisfaisante.

 Pascale SAUREL parle de la venue à Terssac d’une association d’Ukraine : les joyeux petits souliers qui présentera un spectacle le 26 novembre prochain au bénéfice d’un orphelinat. Le projet est porté par l’Amicale. Il est recherché des familles pour héberger les enfants.

 Christophe PETIT fait le point sur le nouveau site internet consultable en ligne www.Terssac.fr. Une formation a été faite pour le personnel et les élus référents le 14 juin dernier. Les informations municipales pourront être diffusées de façon électronique. Il précise que les informations papier vont être refondues : le bulletin et la newsletter seront fusionnés en un seul document de format intermédiaire qui paraitrait une fois par trimestre avec un numéro spécial en septembre « rentrée associations ».

 Bernard CALMETTES présente le point sur les subventions relatives à la salle multi- activités. Concernant la subvention de la Préfecture ont été reçues en début de mois les sommes de 52 379 € représentant le solde de la 1ère tranche et 48 000 € représentant l’avance sur la 2ème tranche. A ce jour, nous en sommes donc à un total perçu de 256 997 € pour une subvention totale attendue de 356 000 €. Concernant la subvention du Conseil départemental, nous avons reçu ce mois-ci une somme de 107 321 €. Nous avons donc perçu à ce jour un total de 188 321€ pour une subvention totale attendue de 270 000 €.

 Martine JUND fait un compte rendu de la commission environnement de la C2A. Elle précise que les économies d’énergie réalisées à Terssac de juillet 2015 à Janvier 2016 s’élèvent à 3 000 € et rappelle que ces économies serviront à financer les nouveaux investissements.

 La réunion du Conseil Municipal prévue le 11 juillet est annulée faute d’un nombre suffisant de points à mettre à l’ordre du jour.

 Les dates des deux prochains Conseils Municipaux sont arrêtées : 29 août et 26 septembre.

Le secrétaire de séance

Jean-Claude ARNAUD