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Conseil Municipal - 2026 09 04 18 Designation dun representant du conseil municipal au sein du conseil du conseil detablissement du conservatoire
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Michel-sur-Orge.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2026 09 04 18 Designation dun representant du conseil municipal au sein du conseil du conseil detablissement du conservatoire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Démocratie,
NOMBRE DE
CONSEILLERS
EN EXERCICE : 35
N° 2026-09-04-18
Objet : Désignation
d’un représentant du
Conseil municipal au
sein du conseil
d'établissement du
conservatoire
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE SAINT-MICHEL-SUR-ORGE
L’an deux mille vingt-six, le neuf avril, à vingt heures, le Conseil municipal
de Saint-Michel-sur-Orge, légalement convoqué le trois avril deux mille
vingt-six, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence
de Madame le Maire, Sophie RIGAULT.
Présents :
Mme Sophie RIGAULT, Maire,
Mmes et MM. Maria MENICACCI-FERRAIN, Magid ALAOUI, Roselyne
DACOURY-TABLEY, Guy PREAUX, Carole COUTON, Nicolas de BOISHUE,
Florine EKOUE, Denis NOIROT-DUVAL, Liliana NUNES, Mathieu VIENNE,
Al ABOU CHAKRA, Bogoul GAYE, Stéphane RIDARD, Nordine
AOUNALLAH, Adelaïde PERRIN, Blaise CAVESTRI, Sophie HANICHE, Nevil
WICKREMANAYAKE, Aurélie LALLET, Arnaud HERARD, Anne ROLLIN, Marc
AUDEBERT, Elise COURNUT, Xavier PASSERI, Amel ALOUI, José CASTICO
OLIVEIRA, Stéphanie ARNOUX, Isabelle CATRAIN-GOUDEAU, Adrien
DERAIN, Fatima KHOBEIZI, Jean-Louis BERLAND, Lina BELHAJ-SAÏF,
Esteban LELONG conseillers municipaux.
Absents et excusés :
Madame Isabelle OUDARD donne pouvoir à Madame Sophie RIGAULT
Secrétaire :
José CASTICO-OLIVEIRA
Le présent acte peut faire l'objet d’un recours gracieux auprès de l'autorité territoriale compétente et/ou d’un recours
contentieux auprès du Tribunal Administratif de Versailles dans un délai de 2 mois à compter de sa publication. 2026-09-04-18: DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU
CONSEIL D’ETABLISSEMENT DU CONSERVATOIRE
Dossier suivi par la Direction Générale Adjointe des Services à la Population
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU l'arrêté municipal n° 2020-018 du 19 mai 2020 relatif au règlement intérieur du
conservatoire,
CONSIDERANT qu'en respect du Schéma d'Orientation Pédagogique, le conservatoire est doté
d’un Conseil d’Etablissement,
CONSIDERANT la nécessité de désigner un élu, représentant du Conseil municipal, au sein du
Conseil d'Etablissement du conservatoire de musique,
Après avoir délibéré, à l’unanimité, de procéder à ces désignations par vote à main levée,
Après avoir délibéré, avec 29 voix pour (la Majorité municipale) et 6 abstentions (groupe Unis Saint-Michel Pour Tous),
DESIGNE: Monsieur Denis NOIROT-DUVAL pour le représenter au sein du Conseil
d’Etablissement du conservatoire de musique.
Fait et délibéré en Mairie de Saint-Michel-sur-Orge, le Q 4 ÀVR 7076
Le Secrétaire,
kr ER *
José CASTICO-OLIVEIRA Sophie RIGAULT
Publication enlignele: 2 9 ÀVR 205
Le présent acte peut faire l’objet d’un recours gracieux auprès de l'autorité territoriale compétente et/ou d’un recours
contentieux auprès du Tribunal Administratif de Versailles dans un délai de 2 mois à compter de sa publication.