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Conseil Municipal - acte 00080446 D
Conseil Municipal - acte 00138019 D
Document publié le Mardi 1 octobre 2024 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 00138019 D)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Consommateurs, Investissement et développement économique,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 65
Reçu en Préfecture le : 02/10/2024
ID Télétransmission : 033-213300635-20241001-138019-DE-
1-1
Date de mise en ligne : 04/10/2024
certifié exact,
Séance du mardi 1 octobre
2024
D-2024/250
Aujourd'hui 1 octobre 2024, à 14h07,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni à Bordeaux, sous la présidence de
Monsieur Pierre HURMIC - Maire
Suspension de séance de 17H18 à 17H32
Etaient Présents :
Monsieur Pierre HURMIC, Madame Claudine BICHET, Monsieur Stéphane PFEIFFER, Madame Camille CHOPLIN, Monsieur Didier JEANJEAN, Madame Delphine JAMET, Monsieur Mathieu HAZOUARD, Madame Harmonie LECERF MEUNIER, Madame Sylvie SCHMITT, Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Madame Nadia SAADI, Monsieur Bernard G BLANC, Madame Céline PAPIN, Monsieur Olivier CAZAUX, Madame Pascale BOUSQUET-PITT, Monsieur Olivier ESCOTS, Madame Fannie LE BOULANGER, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Sylvie JUSTOME, Monsieur Dominique BOUISSON, Madame Sandrine JACOTOT, Monsieur Laurent GUILLEMIN, Madame Françoise FREMY, Madame Tiphaine ARDOUIN, Monsieur Baptiste MAURIN, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Didier CUGY, Madame Véronique GARCIA, Monsieur Patrick PAPADATO, Madame Pascale ROUX, Madame Isabelle ACCOCEBERRY, Madame Isabelle FAURE, Monsieur Francis FEYTOUT, Madame Eve DEMANGE, Monsieur Maxime GHESQUIERE, Monsieur Matthieu MANGIN, Madame Marie-Julie POULAT, Monsieur Jean-Baptiste THONY, Madame Charlee DA TOS, Monsieur Marc ETCHEVERRY, Madame Léa ANDRE, Monsieur Maxime PAPIN, Madame Béatrice SABOURET, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Madame Anne FAHMY, Madame Géraldine AMOUROUX, Monsieur Marik FETOUH, Madame Catherine FABRE, Monsieur Fabien ROBERT, Monsieur Guillaume CHABAN-DELMAS, Monsieur Philippe POUTOU, Madame Myriam ECKERT,
Madame Myriam ECKERT présente jusqu'à 15H43
Excusés :
Madame Brigitte BLOCH, Madame Servane CRUSSIERE, Monsieur Guillaume MARI, Monsieur Radouane-Cyrille JABER, Monsieur Stéphane GOMOT, Monsieur Maxime ROSSELIN, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Aziz SKALLI, Monsieur Thomas CAZENAVE, Monsieur Nicolas PEREIRA, Madame Evelyne CERVANTES-DESCUBES,Fonds d'Aides aux Quartiers 2024 (FAQ). Aides aux quartiers
et participation des habitants
Madame Claudine BICHET, Adjointe au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
Le Conseil Municipal a validé le 8 novembre 2022 le règlement du Fond d’Aide aux Quartiers.
Ce fonds est destiné à des opérations réalisées par les associations. Il vise à accompagner l’accélération de la transition écologique, la justice sociale.
Le FAQ est piloté à l’échelle des quartiers directement par les Maires adjoints de quartier. Il s’inscrit dans la relation de proximité de la mairie de quartier auprès des acteurs associatifs tant en investissement qu’en fonctionnement.
Les montants 2024 seront donc répartis comme suit selon le recensement 2019 (prenant en compte les années 2017 à 2022) :
FAQ Inv. FAQ Fonct.
Quartier 1 – Bordeaux Maritime 17 607 € 49 648 €
Quartier 2 – Chartrons Grand-Parc Jardin-Public 22 286 € 45 725 €
Quartier 3 – Centre-Ville 25 922 € 53 186 €
Quartier 4 – Saint-Augustin Tauzin Alphonse Dupeux 17 456 € 35 815 €
Quartier 5 – Nansouty Saint-Genès 14 159 € 29 050 €
Quartier 6 – Bordeaux Sud 28 570 € 58 619 €
Quartier 7 – La Bastide 12 268 € 28 534 €
Quartier 8 – Caudéran 25 452 € 52 223 €
163 720 € 352 800 €
Sur cette base, je vous propose de procéder à l’affectation de ces crédits, au titre du mois d’octobre 2024 pour les quartiers Bordeaux Maritime, Chartrons / Grand Parc / Jardin Public, Bordeaux Centre, Saint Augustin / Tauzin / Alphonse Dupeux, Nansouty / Saint Genès, Bordeaux Sud et Caudéran selon les propositions des Maires Adjoints des quartiers concernés.
Pour information, le tableau en annexe dresse l’estimation des aides en nature qui pourraient être accordées au titre de l’année 2024 sur la base des montants arrêtés lors du Compte Administratif 2022.
QUARTIER BORDEAUX MARITIME
Total disponible Fonctionnement : 49 648 euros
Montant déjà utilisé : 29 050 euros
Affectation proposée : 6 000 euros
Reste disponible : 14 598 eurosAssociations / Bénéficiaires Objets Montants (en euros)
Académie Younus Aide à une mission d'insertion autour d'un gala de boxe 1 500,00
Association Zéli Aide au projet d'ateliers "Les After Pool de Bacalan" 1 000,00
Exit Soutien au projet d’une fresque participative à Bacalan 1 500,00
Le Cerisier
Participation à l'organisation et à
l’ouverture tout public du " Noël O
Cerisier"
1 000,00
Tous aux abris Aide au projet "Les J.O. des animaux" à Claveau 1 000,00
TOTAL 6 000,00
Total disponible Investissement : 17 607 euros
Montant déjà utilisé : 15 283,80 euros
Affectation proposée : 600 euros
Reste disponible : 1 723,20 euros
Associations / Bénéficiaires Objets Montants (en euros)
Espace textile rive droite Aide à l’acquisition de matériel de couture aux Aubiers 600,00
TOTAL 600,00
QUARTIER CHARTRONS – GRAND PARC – JARDIN PUBLIC
Total disponible Fonctionnement : 45 725 euros
Montant déjà utilisé : 40 598,44 euros
Affectation proposée : 4 000 euros
Reste disponible : 1 126,56 euros
Associations / Bénéficiaires Objets Montants (en euros)
Académie Younus Aide au projet « Les Olympiades des Entreprises 2024 » 2 000,00
Association des Brocanteurs des
Chartrons
Participation à l’organisation de la Fête
du Vin Nouveau 2 000,00
TOTAL 4 000,00
Total disponible Investissement : 22 286 euros
Montant déjà utilisé : 6 104,40 euros
Affectation proposée : 7 330,69 euros
Reste disponible : 8 850,91 euros
Associations / Bénéficiaires Objets Montants (en euros)
Association Culturelle Franco-
Portugaise Radio Os Latinos 33
Aide à l’acquisition de livres pour des
classes de l’école Maternelle
Condorcet
330,69Boxing Club Alamele Participation à l’achat d’un ring de boxe 4 000,00
Le Petit Parc Soutien à l’achat d’un « jukebox à histoires » 3 000,00
TOTAL 7 330,69
QUARTIER CENTRE VILLE
Total disponible Fonctionnement : 53 186 euros
Montant déjà utilisé : 20 150,75 euros
Affectation proposée : 5 000 euros
Reste disponible : 28 035,25 euros
Associations / Bénéficiaires Objets Montants (en euros)
Dansons sur les Quais Aide à l’organisation des festivités « Dansons sur les Quais » 5 000,00
TOTAL 5 000,00
QUARTIER SAINT AUGUSTIN – TAUZIN – ALPHONSE DUPEUX
Total disponible Fonctionnement : 35 815 euros
Montant déjà utilisé : 26 500 euros
Affectation proposée : 7 700 euros
Reste disponible : 1 615 euros
Associations / Bénéficiaires Objets Montants (en euros)
Bordeaux Mérignac Volley Participation au projet « Burdis Volley Montée LAF » 2 500,00
Echecs & Nous Aide à l’organisation d’un évènement de jeu d’échecs 1 200,00
Le 4 de Bordeaux Aide aux diverses animations proposées par l’association 1 500,00
Le Tauzin Soutien aux diverses animations estivales 2 500,00
TOTAL 7 700,00
QUARTIER NANSOUTY – SAINT GENES
Total disponible Fonctionnement : 29 050 euros
Montant déjà utilisé : 23 000 euros
Affectation proposée : 920 euros
Reste disponible : 5 130 eurosAssociations / Bénéficiaires Objets Montants (en euros)
Ethnotopies Participation à la mise en scène du spectacle Récup à sons 920,00
TOTAL 920,00
QUARTIER BORDEAUX SUD
Total disponible Investissement : 28 570 euros
Montant déjà utilisé : 15 162,66 euros
Affectation proposée : 7 203,66 euros
Reste disponible : 6 203,68 euros
Associations / Bénéficiaires Objets Montants (en euros)
Envol d’Aquitaine Soutien à l’achat de matériel de gymnastique 7 203,66
TOTAL 7 203,66
QUARTIER BASTIDE
Total disponible Fonctionnement : 28 534 euros
Montant déjà utilisé : 28 534 euros
Affectation proposée : 0 euro
Reste disponible : 0 euro
Annule la décision du Conseil Municipal du 04 juin 2024 – Délibération D-2024/135 : Erreur d’intitulé d’association. Subvention initialement attribuée à l’association Interlude, remplacée par le Collectif Fête du Jeu de Bordeaux.
Associations / Bénéficiaires Objets Montants (en euros)
Collectif Fête du Jeu de Bordeaux Aide à l’organisation de l’évènement « Fête du Jeu » 1 500,00
TOTAL 1 500,00
QUARTIER CAUDERAN
Total disponible Fonctionnement : 52 223 euros
Montant déjà utilisé : 20 800 euros
Affectation proposée : 7 750 euros
Reste disponible : 23 673 euros
Associations / Bénéficiaires Objets Montants (en euros)
Compagnie Maloba Aide à l’organisation du « FestiFiap2024 Édition N°3 : R-
6 500,00ÉVOLUTION »
Paul les Oiseaux
Participation à la mise en scène d’un
spectacle joué au Centre d’Animation
Monséjour et à la résidence pour
Personnes ägées
1 250,00
TOTAL 7 750,00
En conséquence, je vous demande, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir autoriser Monsieur le Maire à :
- Verser l’ensemble des subventions FAQ Fonctionnement sur l’imputation comptable 65748 - Verser l’ensemble des subventions FAQ Investissement sur les imputations comptables 20421 ou 20422
- Signer, lorsque cela est nécessaire, les conventions ou avenants aux conventions initiales avec les associations bénéficiaires
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS ABSTENTION DU GROUPE RENOUVEAU BORDEAUX
ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
ABSTENTION DE Madame Myriam ECKERT
Fait et Délibéré à Bordeaux, le 1 octobre 2024
P/EXPEDITION CONFORME,
Madame Claudine BICHETASSOCIATIONS
ESTIMATION DES AIDES EN
NATURE 2024 SUR LA BASE DES
MONTANTS 2022
ACADÉMIE YOUNUS 50 269,00
ASSOCIATION DES BROCANTEURS DES CHARTRONS 907,00
BORDEAUX MERIGNAC VOLLEY 24 399,00
BOXING CLUB ALAMELE 20 947,50
COMPAGNIE MALOBA 718,00
DANSONS SUR LES QUAIS 45 944,00
ETHNOTOPIES 927,00
LE 4 DE BORDEAUX 7 793,00
LE CERISIER 223,00
LE PETIT PARC 33,00
LE TAUZIN 134 612,00
ANNEXE 1 : Valorisation des aides en nature