Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 3 liste des deliberations210923
Déliberation - 3 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 18 JUILLET 2024
Déliberation - 3 LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE 20 avril
Déliberation - 3 liste des deliberations SEANCE 25 MAI
Déliberation - 3 liste des deliberations
Déliberation - 3 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 3 LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE
Déliberation - 3 LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE 23 mars
Déliberation - 3 liste des deliberations 22 JUIN 2023
Déliberation - 3 liste des deliberations250124
Document publié le Jeudi 25 janvier 2024 par la commune de Neuvy-le-Roi.
Lien du pdf (Déliberation - 3 liste des deliberations250124)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Économie et finances,
4 rue de l’Hôtel de Ville
37370 Neuvy le Roi
accueil@neuvy-le-roi.fr
02.47.29.71.71
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 25 JANVIER 2024
Instaurée par l’art. L2121-25 modifié du CGCT
Ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité et d'entrée en vigueur et de
conservation des actes pris par les collectivités territoriales
L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-cinq janvier, à vingt heures trente minutes, les membres du conseil municipal, légalement convoqués,
se sont réunis à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Flavien THÉLISSON, Maire.
Étaient présents : Flavien THELISSON, Agnès PRUNET, Guillaume PIOCHON, Nicolas GROSSI, Mylène APPEL, Geoffrey BEDU,
Eric BRIAULT, Philippe CHANDONNAY, François LECHRIST, Justine MARCHAND, Pauline RENAUDIN, Patricia VINCENT...
Pouvoirs : Graziella LEPLEY donne pouvoir à Flavien THELISSON, Anne GOGUE donne pouvoir à Nicolas GROSSI.
Absents : Yannick BARRIOS.
Ordre du Jour :
e Approbation du PV de la séance du 14 décembre 2023 : adopté à l'unanimité
e CM_01-2024 - OUVERTURE DE CRÉDITS 2024 : délibéré à l’unanimité des membres présents et représentés
e CM_02-2024 — TARIFS EAU 2024: délibéré à l'unanimité des membres présents et représentés
e CM_03-2024 — TARIFS PRESTATIONS BUDGET EAU 2024: délibéré à l’unanimité des membres présents et
représentés
e CM_04-2024 — TARIFS ASSAINISSEMENT 2024: délibéré à l’unanimité des membres présents et représentés
e CM_05-2024 - TARIFS CONCESSION CIMETIERE 2024: délibéré à l'unanimité des membres présents et représentés
e CM_06-2024 — ADHÉSION CONTRAT SVP : délibéré à l’unanimité des membres présents et représentés
e CM_07-2024 - CRÉATION POSTE PERMANENT ANIMATEUR: délibéré à l'unanimité des membres présents et
représentés
e CM_08-2024 - CRÉATION POSTE PERMANENT ASSISTANT DE CONSERVATION DU PATRIMOINE: délibéré à
l’unanimité des membres présents et représentés
e CM_09-2024 — TARIFS LOCATION SALLE ARMAND MOISANT: délibéré à la majorité des membres présents et
représentés, 1 opposition
e Décisions prises au titre de la delegation du Conseil Municipal: renoncitation aux droits de préemption, pas
observations.