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Acte - DIV.23.00.A1
Acte - DIV.23.00.D3
Document publié le Jeudi 20 mai 2021 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Acte - DIV.23.00.D3)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Histoire et mémoire,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT BOSS —
MAIRIE DE
BESANÇON Décision du Maire
de la Ville de Besançon
DIV.23.00.D3
OBJET : Nouveaux tarifs pour l'animation « portrait d'époque »
La Maire de la Ville de Besançon,
Vu l'articie L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, :
Vu la délibération du 20 mai 2021 portant autorisation de principe accordée à la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante par délégation du Conseil Municipal pendant la durée du mandat,
DECIDE
Article 1“: Dans le cadre de l'anniversaire des 15 ans de linscription des fortifications de Vauban sur la liste du patrimoine mondial de lUnesco, une nouvelle animation est proposée au public à la Citadelle, intitulée « portait d'époque », qui permet au visiteur d'être pris en photo en costume du XVIIe siècle et de repartir avec son tirage photographique à l'issue de là séance. il est donc nécessaire de fixer les tarifs de cette nouvelle animation.
Article 2 : Les tarifs proposés sont les suivants :
Participation à l'animation : 20€
Tirage A5 (l'unité) : 3€
Tirage A4 (l'unité) : 5€
Article 3 : Tout recours contentieux contre la présente décision peut être formé auprès du Tribunal Administratif de Besançon dans les deux mois suivant la publicité de la décision.
Article 4: Le Directeur Général des Services est chargé de l'exécution de la présente décision qui sera adressée à Monsieur le Préfet du Département du Doubs, publiée au registre des décisions et sur le site internet de la Ville.
Besançon, le OX -O DCR
La Maire
>
Anne VIGNOT
AUTANT AE AUE
Reçu en préfecture le 08/03/2023
ID : 025-212500565-20230308-DIV2300D3-AR
Publié le : 08/03/2023