Offres
API
Connexion
Documents similaires
Acte - DIV.26.00.D2
Acte - DIV.25.00.D2
Acte - DIV.23.00.D9
Acte - DIV.23.00.A1
Acte - DIV.23.00.D5
Acte - DIV.23.00.A21
Acte - DIV.23.00.A19
Acte - DIV.23.00.A23
Acte - DIV.23.00.D6
Acte - DIV.23.00.D3
Acte - DIV.23.00.D2
Document publié le Jeudi 20 mai 2021 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Acte - DIV.23.00.D2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DU DOUBS
MAIRIE DE
BESANÇON
t4 DIV.23.00.D2 Décision du Maire de la Ville de Besançon OBJET : Vente de livres, catalogues, moulages et divers objets dans les boutiques
des musées du Centre
La Maire de la Ville de Besançon,
Vu l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, Vu la délibération du 20 mai 2021 portant autorisation de principe accordée à la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante par délégation du Conseil Municipal pendant la durée du mandat,
Vu la délibération du 08 décembre 2022 fixant divers tarifs, taxes et droits,
DECIDE
Article 1" : A partir du 15 février 2023, les musées du Centre proposent la mise en vente des produits suivants :
Sac cabas réutilisable : Prix public : 3.50€ TTC
Décapsuleur magnet : Prix public : 4.90€ TTC
Bracelet élastique avec charm égyptien (divers coloris) : Prix public :
10.50€TTC
Sac Luis Egidio Meléndez - Nature morte avec pastèques et pommes : Prix
public 14€ TTC
Bracelet avec charm égyptien (divers coloris) : Prix public : 20.30€ TTC
Bouteille en verre Artiste 500ml : Prix public : 25€ TTC
Bracelet du Scribe au scarabée : Prix public : 29.00€ TTC
Foulards en tissu (M.S.1.) : Prix public : 50.00€ TTC
Article 2 : Tout recours contentieux contre la présente décision peut être formé auprès du Tribunal Administratif de Besançon dans les deux mois suivant la publicité de la décision.
Article 3 : Le Directeur Général des Services est chargé de l'exécution de la présente décision qui sera :
- publiée au registre des décisions et sur le site internet de la Ville, - adressée en Préfecture.
Besançon, te !3/02 (2323
La Maire
Anne VIGNOT
l lllllll lllll Ill lllll llllll lllll llll llllll lllll llll lllllll llll llll llll
Reçu en préfecture le 16/02/2023
ID : 025-212500565-20230213-DIV2300D2-AR
Publié le : 16/02/2023