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Acte - DIV.23.00.A18
Acte - DIV.23.00.D6
Document publié le Jeudi 20 mai 2021 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Acte - DIV.23.00.D6)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DU DOUBS
MAIRIE DE
BESANÇON
Mif DIV.23.00.D6 Décision du Maire de la Ville de Besançon OBJET : Vente de livres, catalogues, moulages et divers objets dans les boutiques
des musées du Centre
La Maire de la Ville de Besançon,
Vu l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, Vu la délibération du 20 mai 2021 portant autorisation de principe accordée à la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante par délégation du Conseil Municipal pendant la durée du mandat,
Vu la délibération du 08 décembre 2022 fixant divers tarifs, taxes et droits,
DECIDE
Article 1°: A partir du 08 juin 2023, les musées du Centre proposent de vendre les articles suivants au sein de leur boutique :
Catalogue de l'exposition La Grande mademoiselle. Maire-Lucie Cornil/ot, une vie de musées (1946-1972) - éditions Silvana - Prix public : 20€
Catalogue de l'exposition les Lettre Séquanes - éditions Silvana - Prix public: 27€
Plateau avec reproduction d'euvres - Prix public : 33,95€
Article 2 : Tout recours contentieux contre la présente décision peut être formé auprès du Tribunal Administratif de Besançon dans les deux mois suivant la publicité de la décision.
Article 3 : Le Directeur Général des Services est chargé de l'exécution de la présente décision qui sera :
- publiée au registre des décisions et sur le site internet de la Ville,
- adressée en Préfecture.
Besançon, te 0+]o6 l2023
La Maire
Anne VIGNOT
I IIIIIII IIIII Ill lllll llllll 111111111111111 1111111111111111 IIII IIII IIII
Publié le : 13/06/2023