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Déliberation - liste deliberations 20 mars 1622565
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Chorges.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 20 mars 1622565)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS DU 20 MARS 2026
Lecture charte de l’Elu
Election du Maire
Procès-verbal
Fixation du nombre de postes d’adjoints au maire
Votée à
l’unanimité
Election des adjoints au maire
Procès-verbal
Délégations du conseil municipal au Maire
Votée à
l’unanimité
Fixation du nombre de membres siégeant au CA du CCAS
Votée à
l’unanimité
Election des conseillers municipaux membres du CA du CCAS
Votée à
l’unanimité
Composition du CA de l’EPIC de la BNPA
Votée à
l’unanimité
Lecture charte de l’Elu
Votée à
l’unanimité
Election du Maire
Votée à
l’unanimité
Fixation du nombre de postes d’adjoints au maire
Votée à
l’unanimité
Election des adjoints au maire
Votée à
l’unanimité
Délégations du conseil municipal au Maire
Votée à
l’unanimité
Fixation du nombre de membres siégeant au CA du CCAS
Votée à
l’unanimité