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Document publié le Lundi 29 août 2022 par la commune de Montcel.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 liste des deliberations)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
Commune de Le Montcel
10, place du Monument
73100 LE MONTCEL
04 79 63 50 83
commune.lemontcel@orange.fr
www.montcel-savoie.fr
Conseil municipal du lundi 29 août 2022
Liste des délibérations
• Délibération n°1 – Valorisation des certificats d’économie d’énergie (CEE)
Approuvé à l’unanimité
• Délibération n°2 – Décision modificative n°1
Approuvé à l’unanimité
• Délibération n°3 – Programme des coupes de bois pour 2023
Approuvé à l’unanimité
• Délibération n°4 – Circulation sur la route forestière
Concernant la période hivernale, le Maire précise que la route restera fermée du 1er décembre au 15 mars.
Pour le reste de l’année, le Maire demande aux élus s’ils souhaitent voter à bulletin secret. Ceux-ci ne le souhaitant pas, il soumet au vote la proposition de laisser le sens de circulation actuel (sens unique dans le sens montant).
Pour : 7 (Joseph Bracco, Peggy Viola, Cyril Durand (pouvoir à Peggy Viola), Clarence Appell, Sandra Fiorèse, Patrick Bastien, Antoine Huynh)
Contre : 5 (Frédéric Thomas, Carlos Coelho, Benjamin Bou Aziz (pouvoir à Carlos Coelho), Nathalie Jacquier, Fabrice Mermin)
Abstention : 1 (Brigitte Simon (pouvoir à Clarence Appell))
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à la majorité décide de maintenir le sens unique sur la route forestière du 16 mars au 30 novembre.
Retrouver plus de détails sur la séance du conseil municipal du 29 août 2022 dans le compte-rendu qui sera arrêté lors du prochain conseil municipal.
Le compte-rendu sera publié sur le site internet et l’application Panneaupocket et affiché sur les panneaux communaux.