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Document publié le Lundi 9 juillet 2018 par la commune de Beaumont-du-Gâtinais.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 9 juillet 2018)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
République Française
Département
SEINE ET MARNE
Registre des délibérations de Commune de Beaumont du Gâtinais
séance du Lundi 9 Juillet 2018
L'an 2018 et le 9 Juillet à 18 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu autorisé par Monsieur Le Sous-Préfet, MAIRIE 1 rue Montgaudier sous la présidence de MONCEL Hugues Maire
Présents: M. MONCEL Hugues, Maire, Mmes : CHEVALLIER Charlotte, FOREST Christiane, FROT Régine, GALLIANO Muriel, JAMESSE Patricia, LANGLOIS Danielle, LECHARME Sylvie, MONCEL Lilas, MM : CÔME Claude, GRÉGOIRE Stéphane, JAIRE Jean-Claude, LOUARN Jean-Marie, SIMON Cédric, BROSSIER Claude
Excusés ayant donné procuration : M. JAIRE Jean-Claude pouvoir à Mme LANGLOIS Danielle, Mme GALLIANO Muriel pouvoirà Mme MONCEL Lilas, M. SIMON Cédric pouvoir à M. MONCEL Hugues, M. LOUARN Jean-Marie pouvoir à Mme FOREST Christiane
Excusés : M. CÔME Claude, Mmes CHEVALLIER Charlotte, JAMESSE Patricia, LECHARME Sylvie
Date de la convocation : Mardi 3 Juillet 2018
Date d'affichage : 03/07/2018
SOMMAIRE
Démission de Monsieur TANDÉO Pierre remplacé par Monsieur BROSSIER Claude Prix d'un arbre (en cas d'abattage)
Règlement intérieur (autorisation d'absence)
Projet de Déclaration d'intention d'Aliéner
Appel d'offres marché de maitrise d'œuvre pour la rénovation de l'Eglise et de différents autres bâtiments communaux
Budget de l'eau et de l'assainissement : décision modificative (achat d'un poteau incendie) Budget de la commune : décision modificative pour annulation des restes à réaliser
Budget de la commune : décision modificative
Non-valeur budget de la commune année 2016 et décisions modificatives Non-valeur budget de l'eau et de l'assainissement année 2016 et décisions modificatives Non-valeur budget de l'eau et de l'assainissement année 2017 et décisions modificatives Rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2017 Rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif 2017
Interdiction de transformer les commerces en habitation
Le quorum n'ayant pas été atteint, Monsieur le Maire reporte la séance du Conseil Municipal au lundi 16 juillet 2018 à 18h30.
La séance est levée à 18:45
MONCEL Hugues Maire