Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - decisions municipales du 2 au 30 septembre 2024
Déliberation - decisions municipales du 7 septembre au 27 octobre
Déliberation - decisions municipales du 12 septembre au 3 octobre
Déliberation - decisions municipales prises entre le 5 octobre et
Déliberation - decisions municipales entre 6 octobre et 3 novembr
Déliberation - decisions municipales du 20 septembre au 4 novembr
Déliberation - decisions municipales 2
Déliberation - decisions municipales prises entre le 2 et le 29 a
Déliberation - decisions municipales prises entre les 2 et 31 oct
Déliberation - decisions municipales du 26 novembre 2025 au 2 fev
Déliberation - decisions municipales du 5 septembre au 2 octobre 2023
Document publié le Lundi 2 octobre 2023 par la commune de Ploufragan.
Lien du pdf (Déliberation - decisions municipales du 5 septembre au 2 octobre 2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
Département des Côtes d'Armor
Arrondissement de Saint-Brieuc
VILLE DE COMMUNE DE PLOUFRAGAN
Ploufragan DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 OCTOBRE 2023
Convocation du 4 octobre 2023
Liste des délibérations affichée et publiée
sur internet le 12 octobre 2023
L'an deux mille vingt trois, le dix octobre à 19h00, le conseil municipal de la commune de PLOUFRAGAN s'est réuni en session ordinaire, à l'hôtel de ville, après convocation légale, sous la présidence de M. Bruno BEUZIT, 1* Adjoint au Maire.
PRESENTS : Bruno BEUZIT, Pascale GALLERNE, Pascal DUBRUNFAUT, Annie LABBE, Anthony
DECRETON, Maryse LAURENT, Viviane BOULIN, Mari COURTAS, Patrick COSSON,
Annick MOISAN, Marie-Ange LE FLANCHEC, Pierre-Jean SALAUN, Christine ORAIN- GROVALET, Pascale LABBE, Gabrielle GOUEDARD, Emmanuel LE NOA, Pierre-Yves BRUNEL, Séverine TRETON, Yann LE GUEDARD, Luc STRIDE, Julie LEMAIRE, Romuald LABARRE, David ROUALEN, Jean-Pierre HAMON, Paul PERSONNIC, Christophe TRONET, Marie-Hélène PASCO et Martial COLLET
ABSENTS : Rémy MOULIN (donne pouvoir à Bruno BEUZIT)
Xavier BIZOT (donne pouvoir à Anthony DECRETON)
Michel JUHEL (donne pouvoir à Mari COURTAS)
Céline PESTEL (donne pouvoir à Séverine TRETON)
Maxime LE CRONC (donne pouvoir à Luc STRIDE)
SECRETAIRE DE SEANCE : Viviane BOULIN
Membres en exercice : 33
Présents : 28
Votants : 33
DECISIONS MUNICIPALES
2023-660 DECISIONS MUNICIPALES PRISES ENTRE LE 6/09/2023 ET LE 29/09/2023
Le conseil municipal PREND ACTE des décisions municipales suivantes prises par M, le Maire dans le cadre de sa délégation de missions :
6 SEPTEMBRE 2023
Signature d’une convention avec l'association De bouche à oreille (22950 Trégueux), dans le cadre de l'heure du conte de la médiathèque pour deux interventions de conteuses les 13/09/2023 et 15/11/2023. Montant forfaitaire de prestation : 70,02€.
14 SEPTEMBRE 2023
Signature d’un marché avec l'entreprise Sauermann pour l'achat de petit matériel de mesure (3 enregistreurs de température et hygrométrie et 3 enregistreurs température, hygrométrie et CO2) pour le service bâtiments, en accord avec l'élu référent, pour un montant total de 4 304,51€ HT (5 165,41€ TTC).
mis sur internet le 16 octobre 2023 21 SEPTEMBRE 2023
Signature d'un contrat de cession avec la compagnie Norma Théâtre pour la représentation du spectacle « Des femmes », le vendredi 6 octobre 2023 dans l’auditorium de l'espace Victor Hugo. Montant total de la prestation : 2 100€ TTC.
Récapitulatif des mouvements de concessions cimetière du 7/09/2023 au 29/09/2023
Acte du 07/09/2023 465,30€
Achat concession 30 ans
Caveautin n°152
Acte du 08/09/2023 116,30€
Renouvellement concession 10 ans
Groupe À 47% rang n°162
Acte du 08/09/2023 465,30€
Achat concession 30 ans
Caveautin n°153
Acte du 26/09/2023 209,20€ Achat concession 20 ans Groupe C 7% rang n°20 Acte du 29/09/2023 261,80€ Achat concession 30 ans Groupe E 3°"° rang n°33 1 517,90€ À Ploufragan, le 12 octobre 2023
LE 1% ADJOINT LA SECRETAIRE DE SEANCE
Bruno BEUZIT Viviane BOULIN n.,
A Lv
a #7 LL
mis sur internet le 16 octobre 2023