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Ordre du Jour - 6751c49d968a8
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Chaptes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 6751c49d968a8)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
AVIS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE CONSEIL MUNICIPAL SE REUNIRA
LE JEUDI 12 DECEMBRE 2024 à 20 H 00 — Salle du conseil en Mairie
ORDRE DU JOUR
& DIA -— parcelles AD N°31 avenue du Champ de Foire
& DIA - parcelles Y N°183 et 206
& Création d’un poste d’Agent de Maitrise
& NIMES METROPOLE : rapport annuel sur le prix et la qualité du service
public de l’eau potable et de l’assainissement collectif et non collectif — 2023
$ Participation volontaires au financement du Fonds Solidarité Logement dans le cadre de la prorogation du 7" PDALHPD (2019/2023)
& BUDGET PRINCIPAL : Autorisation donnée au maire pour engager, liquider
et mandater les dépenses d'investissement
% BUDGET U A C : Autorisation donnée au maire pour engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement
& BUDGET PRINCIPAL : admission en non-valeur.
& ECOLE ELEMENTAIRE : participation voyage scolaire
% ECOLE ELEMENTAIRE : participation voyage pédagogique
& CIMETIERE : reprise de concession en état d'abandon — N°17
% CIMETIERE : reprise de concession en état d’abandon — N°104
& CIMETIERE : reprise de concession en état d'abandon — N°389
$ Questions et informations complémentaires
- Un site de compostage partagé
- Zone à Faibles Emissions Mobilité (ZFE-m) de Nîmes