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Compte-Rendu - CR 2018 07 05
Déliberation - 2018 03 Délibérations scannées
Procès Verbal - PV 2018 05 03
Document publié le Jeudi 3 mai 2018 par la commune de Saint-Saturnin-lès-Avignon.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 2018 05 03)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Département de Vaucluse
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 03 MAI 2018
Ville de
Saint Saturnin-lès-Avignon
______________
Page 1 sur 7
____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
La séance a débuté à 18 heures 30 sous la présidence de Monsieur Jean FAVIER, Maire.
NOMS Présents Procuration à Absents
FAVIER Jean P
MALEN Serge Absent excusé
BONNEFOUX Chantal P
TRUCCO René P
MILELLI Roselyne P
COUSTON Rémy P
COSTE Josiane P
DUCRES Jacques P
COLLET Solange P
GAZONNET Simone P
LOUIS-VASSAL Patrick FAVIER Jean
HERMANN Pascal P
SALUZZO Joëlle P
DUVERLIE Chantal BONNEFOUX Chantal
SAGUN Catherine Absente
HERMANN Catherine P
POMMEL Martine P
RABERT Christophe COUSTON Rémy
FILLIERE Thierry SALUZZO Joëlle
FISCHER Lionel COLLET Solange
BENZENGAT Joannie Absente
MAHU Thomas P
BERARD Edith P
DUCLERCQ Jean-Pierre P
CARO Jean-Claude P
CRISA Laurent Absent excusé
JOUGLA Frédéric P Département de Vaucluse
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 03 MAI 2018
Ville de
Saint Saturnin-lès-Avignon
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____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
Conseillers en exercice : 27
Conseillers présents à l’ouverture de la séance : 18
Procurations : 5
Quorum : 14
Mme Catherine HERMANN est nommée secrétaire de séance.
Monsieur le Maire retrace le compte rendu des décisions et des marchés publics passés.
Monsieur le Maire demande s’il y a des observations sur le procès-verbal de la séance précédente.
Le procès-verbal de la séance du 26 mars 2018 est adopté.
Délibération n° 2018-05-37
OBJET : ORGANISATION DE LA SEMAINE SCOLAIRE A PARTIR DE LA RENTREE 2018 – HORAIRES
Pas d’observation.
POUR 23
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération n° 2018-05-38
OBJET : TARIFS DES SERVICES PERISCOLAIRES
Pas d’observation.
POUR 23
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération n° 2018-05-39
OBJET : ADOPTION DES REGLEMENTS INTERIEURS RELATIFS AUX SERVICES PERISCOLAIRES
(GARDERIE, RESTAURATION, ETUDE SURVEILLEE), ET AUX ACCUEILS DE LOISIRS Département de Vaucluse
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 03 MAI 2018
Ville de
Saint Saturnin-lès-Avignon
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Madame GAZONNET demande si l’on accueille des enfants d’autres communes.
Madame MILELLI répond que nous accueillons des enfants d’autres communes, uniquement s’il y a
des places disponibles, et sans devoir faire appel à du personnel supplémentaire. Un tarif extérieur
est alors appliqué. Cependant la demande est très faible et concerne essentiellement des familles de
Jonquerettes.
POUR 23
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération n° 2018-05-40
OBJET : MOTION VISANT LA SUSPENSION DU DEPLOIEMENT DES COMPTEURS LINKY SUR LA
COMMUNE
Pas d’observation.
POUR 23
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération n° 2018-05-41
OBJET : CONVENTION 20 000 ARBRES EN VAUCLUSE A PASSER AVEC LE DEPARTEMENT DE
VAUCLUSE
Madame BERARD demande quel type d’arbres nous sera proposé.
Monsieur COUSTON répond qu’il s’agira d’arbres de type méditerranéen, peu consommateur d’eau.
Madame GAZONNET explique que toutes les plantations nécessitent beaucoup d’entretien et d’eau
durant les périodes de sécheresse.
Monsieur COUSTON répond que les aménagements faits sur la commune ne nécessitent que peu
d’eau. Département de Vaucluse
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Ville de
Saint Saturnin-lès-Avignon
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POUR 22
CONTRE /
ABSTENTION 1
Mme GAZONNET Simone
Délibération n° 2018-05-42
OBJET : RH – TABLEAU DES EFFECTIFS DES AGENTS STAGIAIRES ET TITULAIRES
Pas d’observation.
POUR 23
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération n° 2018-05-43
OBJET : TARIFS DE LOCATION DES SALLES MUNICIPALES
Madame GAZONNET demande pourquoi il y a peu de différences de tarif pour la location de la salle
des fêtes entre les comités d’entreprises et les résidents de la commune.
Madame COSTE répond que les tarifs pour les comités d’entreprises doivent rester incitatifs pour
générer des recettes communales.
POUR 23
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération n° 2018-05-44
OBJET : SUBVENTIONS ALLOUEES AUX ASSOCIATIONS
Madame GAZONNET rappelle l’importance de communiquer sur le montant des avantages en nature
accordés aux associations. Département de Vaucluse
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Monsieur le Maire précise que les annexes budgétaires contiennent la liste des avantages en nature,
mais qu’ils ne sont pas valorisés dans ce document. Toutefois il indique que le conseil municipal sera
tenu informé du montant de ces avantages en nature.
POUR 23
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération n° 2018-05-45
OBJET : TARIFS DES CONCESSIONS DU CIMETIERE.
Madame GAZONNET demande si les renouvellements des concessions se font automatiquement.
Monsieur le Maire répond qu’elles se renouvellent sur demande des familles moyennant un nouveau
règlement.
Monsieur le Maire explique que les familles changent de domicile plus souvent ce qui rend le suivi et
la gestion des concessions plus compliqués.
POUR 22
CONTRE /
ABSTENTION 1
M. DUCLERCQ Jean-Pierre
Questions diverses.
La séance est levée à 19 heures 15. Département de Vaucluse
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SIGNATURES DES CONSEILLERS
NOMS Présent / Absent / Procuration à Signatures
BENZENGAT Joannie Absente
BONNEFOUX Chantal P
COLLET Solange P
COSTE Josiane P
COUSTON Rémy P
DUCRES Jacques P
DUVERLIE Chantal Procuration à Chantal BONNEFOUX
FAVIER Jean P
FILLIERE Thierry Procuration à Joëlle SALUZZO
FISCHER Lionel Procuration à Solange COLLET
GAZONNET Simone P
HERMANN Catherine P
HERMANN Pascal P
LOUIS-VASSAL Patrick Procuration à Jean FAVIER Département de Vaucluse
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Ville de
Saint Saturnin-lès-Avignon
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MAHU Thomas P
MALEN Serge Absent Excusé
MILELLI Roselyne P
POMMEL Martine P
RABERT Christophe Procuration à Rémy COUSTON
SAGUN Catherine Absente
SALUZZO Joëlle P
TRUCCO René P
BERARD Edith P
CARO Jean-Claude P
CRISA Laurent Absent excusé
DUCLERCQ Jean-Pierre P
JOUGLA Frédéric P