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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arnouville.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
nouvil
DÉPARTEMENT
DU
VAL
D'OISE
ARRONDISSEMENT
DE
SARCELLES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
13
NOVEMBRE
2023
N°
15/58
Objet
:
Remplacement
d’un
membre
représentant
les
associations
locales
au
sein
de
la
Commission
consultative
des
services
publics
locaux
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
treize
novembre
à
dix-huit
heures
trente
minutes,
le
Conseil
municipal
dûment
convoqué
par
Monsieur
le
Maire,
s’est
assemblé
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Pascal
DOLL,
Maire.
Présents Pascal
DOLL,
Maire.
Joël
DELCAMBRE,
Claude
FERNANDEZ-VELIZ,
Mathieu
DOMAN,
Nektar
BALIAN.
Christophe
ALTOUNIAN,
Isabelle
GOURDON,
Tony
FIDAN,
Yveline
MASSON,
Jérôme
BERTIN,
Adjoints
au
Maire.
Sarah
MOINE,
Conseillère
départementale.
Romuald
SERVA,
Sophie
LEBON,
Conseillers
municipaux
délégués.
Claudine
OCCHIPINTI,
Annie
COHADIER,
Sylvie
GUINEMER,
Alain
DURAND),
Isabelle
CARON,
Romain
CARTIER,
Nathalie
BALIKDJIAN,
Christophe
MARTIN,
Anthony
VASCONCELOS,
Rose-Marie
ABOUSEFIAN,
Beyhan
CANI,
Stéphane
POUVESLE,
Khadija
BLONDEL,
Laurent
COKGUL,
Isabelle
BOURSIER,
Arnaud
BERNIERE
Conseillers
municipaux.
Absents
excusés
avec
pouvoir :
Adrien
DA
COSTA
a
donné
pouvoir
à
Joël
DELCAMBRE
Christophe
PIEGZA
a
donné
pouvoir
à
Tony
FIDAN
Rita
AYDIN
a
donné
pouvoir
à
Nektar
BALIAN
Absent
: Saïd
TOUFIQ
Secrétaire
de
séance
: Annie
COHADIER
Vu
la
délibération
n°27/67
en
date
du
30
juin
2020,
désignant
les
membres
représentant
les
associations
locales
au
sein
de
la
Commission
consultative
des
services
publics
locaux,
Vu
le
déménagement
de
Madame
Christiane
STEINMETZ,
Accusé de réception en préfecture 095-219500196-20231115-DEL-15-58-2023-DE Date de télétransmission : 15/11/2023 Date de réception préfecture : 15/11/2023
PUBLIÉ LE 15/11/2023 Sur
proposition
de
Monsieur
Pascal
DOLL,
Maire,
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
À
l'unanimité,
DÉSIGNE
Madame
Nadine
PITHOIS
membre
représentant
les
associations
locales
au
sein
de
la
Commission
consultative
des
services
publics
locaux
en
remplacement
de
Madame
Christiane
STEINMETZ.
Pour
extrait
certifié
conforme.
j
Annie COHADIER
Pascal DOLL
Secrétaire
de
séance
Maire
x
EL
Délibération
certifiée
exécutoire
conformément
aux
dispositions
des
articles
L.2131-1
et
L.2131-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Article
R421-1
du
Code
de
justice
administrative
« La
juridiction
ne
peut
être
saisie
que
par
voie
de
recours
formé
contre
une
décision,
et
ce,
dans
les
deux
mois
à
partir
de
la
notification
ou
de
la
publication
de
la
décision
attaquée.
Lorsque
la
requête
tend
au
paiement
d'une
somme
d'argent,
elle
n'est
recevable
qu'après
l'intervention
de
la
décision
prise
par
l'administration
sur
une
demande
préalablement
formée
devant
elle.
Le
délai
prévu
au
premier
alinéa
n'est
pas
applicable
à
la
contestation
des
mesures
prises
pour
l'exécution
d'un
contrat.
»
Accusé de réception en préfecture 095-219500196-20231115-DEL-15-58-2023-DE Date de télétransmission : 15/11/2023 Date de réception préfecture : 15/11/2023
PUBLIÉ LE 15/11/2023