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Document publié le Jeudi 22 juin 2023 par la commune de Beaune-sur-Arzon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 290 view)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Aménagement du territoire,
de
L'an deux-mille-vingt-troisMél29%üi@à 20 h 11, le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique sur convocation en date du 22 juin 2023, sous la présidence de Madame SEON Isabelle, Maire.
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
Présents : Isabelle SEON, Florence FAVIER, Christelle MAITRE, Michel VALENTIN, Sébastien GIROUX, Guillaume
MATHIEU, Frédéric JOURDE, Alphonse MONTAGNE, Jean-Michel LAGIER
Absents excusés : Brigitte NICOLAS.
Secrétaire de séance : Michel VALENTIN
Madame le Maire constate que le quorum est atteint et déclare la séance ouverte et donne lecture de l’ordre du
jour :
- Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 09 Juin 2023.
Objet de la délibération : DM 1
Madame le Maire informe les conseillers municipaux qu'il faut prendre une décision modificative dans le budget primitif pour permettre l'achat d'un camion et finir le règlement des factures pour la Maison de la
Faune et de la Flore.
Après en avoir délibéré le conseil municipal décide les décisions modificatives suivantes :
Le chapitre 21 est insuffisant, en conséquence :
C/ Chapitre 011 Fonctionnement : - 23 000 €
C!/ Chapitre 023 Fonctionnement î + 23 000 €
C/ Chapitre 21 Compte 2182 Mat. transport: + 23 000 €
C/ Chapitre 021 Investissement Recettes _ : + 23 000 €
Le chapitre 23 opération 203 Compte 2313 est insuffisant, en conséquence :
C/ Chapitre 011 Fonctionnement : - 5 500 € C/ Chapitre 023 Fonctionnement : +5 500 €
C/ Chapitre 021 investissement : + 5 500 € C/ Chapitre 23 Compte 2313 3 + 5 500 €
POUR : 9 CONTRE : 0 ABSENTION : O0
Objet de la délibération : Demande de subvention pour la Place du Cimetière
Madame le Maire expose au Conseil Municipal que la place du cimetière doit être refaite. Elle a fait l’objet
d’une première demande de subvention au titre de l’Amende de police. Il a été accordé une subvention de 7 674
€. Pour ces travaux des devis ont été fait. Après étude, le devis de la société BROC a été retenu pour un montant
de 24 996.00€ HT (soit 29 995.20€ TTC). Il pourrait être demandé des subventions à la Région.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré :
e Emet un avis favorable à cette proposition,
e Sollicite pour la réalisation de ces travaux une aide financière de la Région, e Adopte le plan de financement suivant :
Montant des travaux estimés 24 996.00 € HT
Subvention Région du montant HT 12 000.00 €
Amende de police 7 674.00 €
Autofinancement sur montant éligible 5 322.00 € HT
e Prend l’engagement ferme d'inscrire au budget annuel les crédits nécessaires pour en assurer le
financement,
e Charge Madame le Maire à signer tous les documents relatifs à cette affaire.
POUR :9 CONTRE : O ABSENTION : 0
Informations diverses
> Mme le Maire informe le Conseil Municipal de l'achèvement de la réfection de la route entre Argentières
et Chomelix.
> Mme le Maire informe le Conseil Municipal que les travaux de la Maison de la Faune et La Flore sont
terminés.
La séance est levée à 20h41.
Signature du Président de séance et du Secrétaire de séance
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