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Compte-Rendu - WEB CHEMIN 2333 1658936447
Document publié le Lundi 4 juillet 2022 par la commune d'Allevard.
Lien du pdf (Compte-Rendu - WEB CHEMIN 2333 1658936447)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
Page 1 sur 2
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 JUILLET 2022
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COMPTE RENDU SUCCINCT DE LA SEANCE
L’an deux mille vingt-deux, le quatre juillet, le CONSEIL MUNICIPAL de la Commune d’Allevard, légalement convoqué, s’est réuni à 19h30 sous la Présidence de Monsieur Sidney REBBOAH, Maire
Présents : Christelle MEGRET, Georges ZANARDI, Rachel SAUREL, Thomas SPIEGELBERGER, Quentin JULIEN-SAAVEDRA, Andrée JAN, Françoise TRABUT, Sébastien MARCO, Sarah WARCHOL, Junior BATTARD, Marie SADAUNE, Patrick MOLLARD, Patrick BARRIER, Martine KOHLY, Jean-Luc MOLLARD, Carin THEYS, Béatrice BON, Célien PARISI, Nathalie HAILLEZ, Fabienne LEBE
Pouvoirs : Lucie BIDOLI, pouvoir à Christelle MEGRET
Yannick BOVICS, pouvoir à Thomas SPIEGELBERGER
Aadel BEN MOHAMED, pouvoir à Junior BATTARD
Valentin MAZET-ROUX, pouvoir à Georges ZANARDI
Sophie BATTARD, pouvoir Martine KOHLY
Ludovic BRISE, pouvoir à Sidney REBBOAH
-----------------
Monsieur Sidney REBBOAH, Maire d’Allevard, ouvre la séance
APRES DELIBERATION, LE CONSEIL MUNICIPAL
DESIGNE MADAME ANDREE JAN EN QUALITE DE SECRETAIRE DE SEANCE
ADOPTE LE PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2022
Le procès-verbal du Conseil Municipal du 23 mai 2022 est adopté à l’unanimité.
DECISIONS DU MAIRE PRISES EN VERTU DES POUVOIRS DELEGUES
PREND ACTE de la communication des décisions suivantes :
- N° 22/2022 – Location saisonnière – snack de la piscine municipale
- N° 23/2022 – Marché de travaux « Réfection des toilettes du préau de l’école primaire » - avenant n° 4 au lot n° 5 « Electricité »
- N° 24/2022 – Avenant au contrat CNP-SOFAXIS pour la couverture des risques statutaires - N° 25/2022 – Avenant au contrat de fourniture et d’acheminement d’électricité – modification de la décision n° 03/2022
- N° 26/2022 – Proposition d’intervention du service Archives du CDG 38 - N° 27/2022 – Modification régie de recettes spectacles : acceptation carte TATTOO - N° 28/2022 - Demande de subvention à la CCLG au titre du fonds de concours pour la restauration collective pour l’audit restauration scolaire Page 2 sur 2
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
N° 43/2022 – DSP CINEMA – PRESENTATION DES RAPPORTS DU DELEGATAIRE 2020 ET 2021
- PREND ACTE des rapports du délégataire pour les exercices 2020 et 2021
ENFANCE - JEUNESSE
N° 44/2022 – SIGNATURE DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG), NOUVEAU CADRE
PARTENARIAL ENTRE LA CAF ET LES COLLECTIVITES
- AUTORISE Monsieur le Maire à poursuivre les discussions autour de la démarche de mise en
œuvre de la Convention Territoriale Globale,
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer la Convention Territoriale Globale afin de sécuriser le
maintien des financements existants de la CAF aux structures du territoire et permettre
l’émergence de nouveaux projets, ainsi que tout document s’y rattachant.
Vote : unanimité
N° 45/2022 – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION LOISIRS PLURIEL PORTE DES ALPES AU TITRE DE L’ANNEE 2022
- APPROUVE le versement d’une subvention de 2800 euros à l’association Loisirs Pluriel Porte des Alpes au titre de l’année 2022.
Vote : unanimité
RESSOURCES HUMAINES
N° 46/2022 – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
- DECIDE de modifier le tableau des emplois,
- APPROUVE l’augmentation du volume horaire du poste vacant d’assistant d’enseignement artistique principal de 1ère classe de six heures à douze heures hebdomadaires à compter du 01 septembre 2022.
Vote : unanimité
QUESTIONS DIVERSES
INTERCOMMUNALITE : POINT D’ACTUALITE
REPONSES AUX QUESTIONS POSEES PAR LES GROUPES ALLEVARD ACTION CITOYENNE ET ALLEVARD ENSEMBLE
Séance levée à 22 h