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unknown - Communauté de communes - Bassin d'Aubenas - DEL24062025 24 SUBV TCFIA 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bassin d'Aubenas - DEL24062025 24 SUBV TCFIA 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
REPUBLIQUE FRANCAISE _ DEPARTEMENT DE L'ARDECHE DEL24062025-24
ARRONDISSEMENT DE LARGENTIERE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN D’AUBENAS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 24 JUIN 2025
L'an deux mille vingt-cinq et le 24 juin, le Conseil Communautaire s’est réuni au nombre prescrit par ses statuts, au siège de La CCBA à Ucel, en session ordinaire, sous La présidence de M Max TOURVIEILHE, Président de la Communauté de communes du Bassin d’Aubenas.
La séance est ouverte à 19H30 en présence de :
PRESENTS : MC SAUSSAC, M BOUSCHON, J DAUMAS, C FAURE (proc de C HADDAD), A GUIBERT-BATTAINI, R KAPPEL, JY MEYER (proc de P GAILLARD), ! NGUYEN, B PERRUSSET, J SOUBEYRAND (proc de S CIVIER), MF TASTEVIN, JF DURAND, L JOFFRE, B LADRAY, JY PONTHIER, $ GENEST, G SAUCLES (proc de C PASTRE), R MOULIN, D BERAL, J LAFFONT, M GUYON, G ANTONY, MF MARTIN (proc de P ROUX), J SEBASTIEN, JL ARNAUD, G FANGIER, S REYNIER, C WIOT, J BOYER (proc de F SOULAVIE), À ROUSSET (proc de M CEYSSON), B SOUCHE (proc de F CHASSON), M TOURVIEILHE (proc de P MAISONNEUVE), M TAUPENAS et À LAURENT.
Nombre de conseillers Secrétaire de séance : J SOUBEYRAND
A exercice j 32 Absents : JP LARDY, E ROCHE, E. SAUGET, P DUPONT, B résents: TEYSSIER, P CORTIAL, G DOZ, V VANDUYNSLAGER ET M Procurations : 9 CHAZE. Votants : 43
Absents : 9 En présence des suppléants non votants : O BOISSIN.
Date de convocation : 17/06/2025
_Obiet : Subvention pour le Tour Cycliste Féminin International de l’Ardèche 2025. _
L'épreuve du Tour Cycliste Féminin International de l’Ardèche (TCFIA) est une épreuve cycliste féminine par étapes organisée sous l’égide et selon les règlements de la FFC (Fédération Française de Cyclisme) et de L’UCI (Union Cycliste Internationale) par le VELO CLUB VALLEE DU RHONE ARDECHOISE.
Le 23m Edition du TCFIA se déroulera sur 6 étapes du 9 au 14 septembre 2025 traversant les départements de l’Ardèche, de la Drôme, de La Lozère, du Gard et du Vaucluse.
Notre territoire sera particulièrement à la fête lors du contre la montre Vals-les-Baïns - Vals- les-Bains de 20,1 kms durant lequel plusieurs communes de la CCBA seront traversées. Cet évènement d’ampleur exceptionnelle engendrera des retombées économiques et mettra en lumière l’attractivité de notre territoire tout autant que les atouts touristiques et humains de notre bassin de vie.
Vu l'avis favorable du Bureau Communautaire du 10 juin 2025 à l'octroi de La subvention suivante ;
Vu l’avis favorable de La Commission des Finances de La CCBA en date du 11 juin 2025 :
Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré à la majorité (2 ABSTENTIONS M BOUSCHON et B PERRUSSET) ‘:
-__ Attribue une subvention de 8 000 € à l'association Vélo Club Vallée du Rhône Ardéchoise dans le cadre de l’organisation de la 23ième Edition du Tour Cycliste Féminin International de l’Ardèche 2025 :
- Dit que les crédits sont inscrits au budget 2025 ;
- __ Autorise Le Président à signer tout acte relatif à cette subvention.
Pour extrait certifié conforme s TD
Fait à UCEL, Le 25 juin 2025. Te RE “
Le Président, Max TOURVIEILHE
#Æ ' Accusé de réception en préfecture
007-200073245-20250624-DEL24062025-24-DE
Date de télétransmission : 27/06/2025
Date de réception préfecture : 27/06/2025