Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - ddc7cc 8e70ce14be954f69897a3534ede0a82d
Déliberation - ddc7cc b0d5bc4a8cc44af5b6d213aefd410cfe
Déliberation - ddc7cc 2786a4e353984e70bc483a3b9df306dd
Déliberation - ddc7cc 02cb32670c934d369c3b4ad81fb1c58d
Déliberation - ddc7cc f5d0c74e37d949e6acc89bac133e3b28
Déliberation - ddc7cc 2fb949206eb744e18dc463bc07baf506
Compte-Rendu - ddc7cc 46115c25dedf45f48f82debdf4fe0c99
Procès Verbal - ddc7cc 31c2d8b3896d49f48a23d6dc032eb776
Déliberation - ddc7cc 8e92f29aa97c423d89974cdd610effbc
Déliberation - ddc7cc d904ff7bc62044058439f66a9dfac0d3
Déliberation - ddc7cc
Document publié le Mercredi 26 février 2025 par la commune de Villegusien-le-Lac.
Lien du pdf (Déliberation - ddc7cc)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Institutions publiques, Eau et assainissement,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire du Mercredi 26 Février 2025
Numéro Objet Décision
2025/1 ADOPTION DU PRINCIPE DE LA DELEGATION DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE Approuvée
2025/2
CONDITIONS DE DEPOTS DES LISTES EN VUE DE L’ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ET DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
Approuvée
2025/3 ADHESION A L'ASSOCIATION DES MAIRES RURAUX DE LA HAUTE MARNE - AMR52 Approuvée
2025/4
PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE – Mandatement du Centre de gestion de la Haute-Marne afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la santé
Approuvée
2025/5 DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE CHATEAU D'EAU DE VILLEGUSIEN Approuvée
2025/6 DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'EGLISE DE PIEPAPE Approuvée
2025/7 CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE DE TERRAINS A HEUILLEY COTTON A JACQUNOT SYLVIE Approuvée
2025/8 BAIL A LONG TERME TERRAINS AGRICOLES HEUILLEY COTTON A JACQUINOT SYLVIE Approuvée
2025/9 CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE DE TERRAINS A HEUILLEY COTTON A MORIS LIONEL Approuvée
2025/10 AVENANT DE CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE DE TERRAINS A HEUILLEY COTTON A ANTOINE LAURENT Approuvée
Affiché le 27 Février 2025