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Déliberation - D2024 017 Changement de delegue au SMTC AC
Document publié le Vendredi 5 janvier 2024 par la commune de Royat.
Lien du pdf (Déliberation - D2024 017 Changement de delegue au SMTC AC)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Démocratie,
o2024-0t7
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
L'on deux mil vingt-quotre, le treize du mois de mors. à dix-huit heures, le Conseil municipol de lo
commune de ROYAT, dument convoqué, s'est réuni en session ordinoire en moirie de Royot, sous
lo présidence de M. Morcel ALEDO, Moire de Royot.
de convocotion : 5 mors 2024
Etoient présents: MM. ALEDO Morcel, LUNOT Jeon-Pierre, BIGOURET-DENAES Christine, AUBAGNAC Michel, GAZET André, COQUEL lsabelle, IOURDY lsobelle, MEYER leon-Luc, CELSE leon-Louis, BUONOCORE Jocqueline, JALLEY Philippe, SOLELIS Vérène, CANAVEIRA Antonio, ASUNCION Fernond, BELANNE Arnaud, COURNOL Stéphone, MAHE Lucie, BERNETTE Christion, JOUFFRET Philippe, MERCIER Sophie
Procurotions : M. Aloin DOCHEZ à M. André GAZET
Mme Morie-Anne JARLIER ù Mme Christine BIGOURET-DENAES
Mme Annie CHAUMETON à M. Morcel ALEDO
Mme Géraldine MINGUET à M. leon-Louis CELSE
Mme Virginie MICHEL à M. Stéphone COURNOL
Mme Delphine LINGEMANN à M. Jeon-Pierre LUNOT
M. Bruno TIRADON à M. Michel AUBAGNAC
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer voloblement en
exécution de l'orticle L2727-27 du Code Général des Collectivités Territorioles.
Nombre de membres en exercice : 27
Nombre de membres présents : 20
Nombre de 5 qes exonmes : 27 dont 7 procurotions
Le Moire oyont ouvert lo séonce et foit l'oppel nominol, il o été procédé, en conformité ovec l'orticle
L 2121-15 du Code Générol des Collectivités Territorioles, ù l'élection d'un secrétoire de séonce pris
ou sein du Conseil municipol ; Mme MAHE Lucie o été désignée pour remplir cette fonction qu'elle
o acceptée.
Q!l§[ : Changement de délégué au SMTC-AC
1
Ra pporteur: Mme lsa belle COQUEt, 7ème adjointe
r!,rjauouE rx ,\c^lsE
MAIRIE de ROYAT D2024-Ot7
ll est rappelé au Conseil municipal sa délibération n"2020-009 en date du 10 juin 2020 portant
désignation des représentants de la commune dans différents syndicats intercommunaux dont le
Syndicat Mixte des Transports en commun de l'Agglomération Clermontoise.
ll est proposé au Conseil municipal de remplacer M. Marcel ALEDO par M. Stéphane COURNOL,
Conseiller municipal délégué aux mobilités, en qualité de titulaire, M. Alain DOCHEZ restant
délégué suppléant.
Le Conseil municipol, oprès en ovoir délibéré, décide ù I'unonimité (7 obstention : Mme MERCIER). de désigner M. Stéphone COURNOL en tdnt que détégué tituldire du SMTC-AC.
Fait et délibéré et en séance, les jour, mois et an que dessus
Au reglstre sont les signatures.
Pour copie conforme,
Le Maire,
Marcel ALEDO
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