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Déliberation - 2026 15 tampon
Déliberation - 2026 06 tampon
Déliberation - 2026 08 tampon
Déliberation - 2026 05 tampon
Document publié le Jeudi 15 janvier 2026 par la commune de Saint-Christol.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 05 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Banque,
Envoyé
en
préfecture
le
16/01/2026
Reçu
en
préfecture
le
16/01/2026
Publié
le
SA
NT
CHRISTOL
DECISION
ID
: 084-218401073-20260115-2026_05-AI
Date
Délégataire
nature
Objet CO
Li
N°2026_05
obilier
bibliothèque
- Mobidecor
e
Maire
de
la
Commune
de
SAINT-CHRISTOL,
U
l'article
L 2122-22,
alinéa
4
du
Code
Généra
es
Collectivités
Territoriales
aux
termes
duque
|
peut
prendre
toute
décision
concernant
la
réparation,
la
passation,
l'exécution
et
le
èglement
des
marchés
de
travaux,
de
ournitures
et
de
services
qui
peuvent
être
assés
sans
formalités
préalables
en
raison
de
eur
montant.
15/01/2026
|
Monsieur BONNEFOY |
7-FINANCES
WU
la
délibération
n°
2020
2 8
du
Consei
Her
LOCALES
unicipal
du
24
Mai
2020
par
lesquelles
le
onseil
Municipal
lui
a
donné
délégation,
pour
la
urée
de
son
mandat
de
prendre
des
décisions!
n
vertu
de
l'article
L
2122-22
du
Code
Généra
es
Collectivités
Territoriales,
ONSIDERANT
qu'il
convient
d'acquérir
du
obilier
pour
la
bibliothèque,
un
bac
à
albums
nfant
et
des
tablettes,
ECIDE
:
rticle
1
__
DE
SIGNER
avec
la
société
obidecor
un
devis
pour
l'acquisition
de
mobilier
our
la
bibliothèque
dont
le
montant
total
s'élève
à la somme
de
1
531.32€
TTC.
e
Maire,
enri
BONNEFOY.