Compte-Rendu - reunion du 10 mai 2021

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Compte-Rendu - reunion du 10 mai 2021 Document publié le Lundi 10 mai 2021 par la commune de Jarzé Villages. Lien du pdf (Compte-Rendu - reunion du 10 mai 2021)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Télécommunications et internet, 1

COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DE JARZE VILLAGES DU 10 mai 2021

L'an deux mille vingt-et-un, le 10 du mois de mai à 20h30, le Conseil Municipal de cette commune s'est

réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session ordinaire, sous la présidence

de Madame Elisabeth MARQUET.

Etaient présents :

Mesdames et Messieurs BEAUDOIN J.P, HEUVELINE, JOUSSAUME, LEGRAND, PRAIZELIN,

GOURDON, COURCELLE, LOISON, CHAPON, BELLARD, CULLERIER, DESPLATS, EDIN, JOBERT,

GERFAULT, LUCIEN, GUILLEUX, ORIEUX, LE MARREC, MAUXION.

Absents excusés : Mr CONGNARD André

Mr BERARDI Marc donne pouvoir à Mme MARQUET Elisabeth

Mr TUFFIER Jérôme

Mme LINARD Nadine donne pouvoir à Mr COURCELLE Michel

Absents : Mme LENOGUE Patricia

Mme BEAUDOIN Pauline

Observations sur le dernier compte-rendu : Néant

Secrétaire de séance : Mr GUILLEUX Michel

Le Conseil Municipal observe une minute de silence en l’hommage de Mr Norbert DAVIGNON, qui fut

Maire de Jarzé de 1971 à 1983 et Conseiller municipal de 1983 à 1995, décédé le 1er mai 2021.

Madame le Maire présente au Conseil Municipal Mr Rémy FOURNIER, attaché territorial qui prendra les

fonctions de Directeur Général des Services de la commune au 1er septembre 2021.

Madame le Maire informe le Conseil Municipal avoir signé dans le cadre de ses délégations

permanentes les documents suivants :

- Convention de gestion pour l’entretien du site de Malagué entre la CCALS et la commune de Jarzé Villages

- Avenant n°1 pour les travaux d’acheminement piétons pour prendre en compte :

Convocation : 05/05/2021

Affichage : 17/05/20212

. l’entrée de l’habitation METEIER

. les plus ou moins-values au marché bande de rive en GB et espaces verts

. bicouche complémentaire accès riverains soit 14 249.50 €HT à ajouter au marché initial de 69 715 € soit

un montant total de 83 964.50 € HT

- Audit énergétique de la mairie et du restaurant scolaire suivant cahier des charges pour subvention par

YAC INGENIERIE, pour un coût de 2 400 € HT.

- Achat d’un camion nacelle pour un montant de 14 800 €HT auprès d’APM TRUCK

1 - CREATION D’UN EMPLOI DE DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES DES COMMMUNES

DE 2000 A 10 000 HABITANTS

Considérant que la fonctionnalité de l’emploi de direction permet au Maire de confier la responsabilité

de la direction de l’ensemble des services à un cadre chargé d’en coordonner l’organisation, Madame le Maire

propose au Conseil Municipal,

- de créer un emploi fonctionnel de direction générale des services à compter du 1er septembre 2021

- de l’autoriser à y pourvoir dans les conditions statutaires ;

- de préciser qu’outre la rémunération prévue par le statut de la fonction publique territoriale, l’agent détaché

sur l’emploi de directeur général des services bénéficiera de la prime de responsabilité des emplois de direction

prévue par le décret n°88-631 du 6 mai 1988 modifié, et d’une NBI

- de modifier le tableau des effectifs du personnel communal

- d’inscrire les crédits correspondant au budget communal

Décision du Conseil Municipal : Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité.

2 - ADHESION AU SERVICE « CONSEIL EN ENERGIE » DU SIEML

Mr Cédric JOUSSAUME présente un diaporama du SIEML sur le dispositif de conseil en énergie. En

effet, pour accompagner les communes sur la thématique de la transition énergétique, le Siéml a construit un

accompagnement privilégié : le dispositif de « Conseil en énergie ». Les collectivités qui adhèrent à ce

dispositif du Siéml disposent, par le biais d’un conseiller, d’un accompagnement et de compétences

spécifiques pour élaborer un programme pluriannuel d’investissements et pour travailler en cohérence sur

toutes les étapes d’un projet de construction ou de rénovation énergétique du patrimoine communal.

Concrètement, le conseiller en énergie peut accompagner les communes sur l’ensemble d’un projet (pilotage

d’études d’aide à la décision, aide à la rédaction du programme de travaux, lecture et proposition

d’amélioration des CCTP/DCE, analyse des devis …). L’adhésion au service ne se limite pas au suivi des

gros projets de rénovation et apporte plusieurs autres services :3

- Suivi et analyse des consommations globales de la commune (bâtiment, éclairage public)

- Propositions d’améliorations demandant peu ou pas d’investissement (négociation des contrats, réglage des

régulations du chauffage …)

- Pré-étude pour mettre en place une installation photovoltaïque

Le coût du service est de 0.50 €/habitant et par an. L’adhésion est pour minimum 3 ans. Pour Jarzé Villages

cela représenterait une participation de 1387 € par an.

Madame le Maire propose au Conseil Municipal de l’autoriser à signer la convention « Adhésion à la

mission Conseil en Energie ».

Décision du Conseil Municipal : A l’unanimité, le Conseil Municipal valide cette adhésion.

3 - CONVENTION D’AUTORISATION DE TRAVAUX ET D’ENTRETIEN ENTRE LA COMMUNE

DE JARZE VILLAGES ET LE DEPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE CONCERNANT LES

TRAVAUX D’ACHEMINEMENT SUR LA RD 82 ROUTE DU PAVEMENT A LUE-EN-BAUGEOIS

La commune de Jarzé Villages souhaite réaliser sur la commune déléguée de Lué-en-Baugeois, un

cheminement piéton pour permettre aux riverains, proches du bourg de Lué-en-Baugeois, de rejoindre le

trottoir existant. Cet aménagement permettra d’améliorer la sécurité routière sur cette section située à

proximité de l’agglomération.

La maîtrise d’ouvrage de cette opération sera assurée par la commune et les travaux seront réalisés en régie

par les agents du service technique d’ici la fin de l’année. Une convention d’autorisation de travaux et

d’entretien, entre la commune de Jarzé Villages et le Département du Maine-et-Loire doit être signée.

Cette convention a pour objet :

- d’autoriser la commune de Jarzé Villages à réaliser sur le domaine public routier départemental les

aménagements, conformément au plan projet établi

- de définir les modalités et les responsabilités d’entretien de ces aménagements entre le Département et la

commune de Jarzé Villages.

- de définir et de mettre à jour les modalités et interventions entre le Département et la commune de Jarzé

Villages sur les RD en agglomération.

Madame le Maire propose au Conseil Municipal de l’autoriser à signer cette convention.

Décision du Conseil Municipal : A l’unanimité le Conseil Municipal autorise Madame le Maire à signer la convention

4 - DEVIS POUR LA RENOVATION DU COURT DE TENNIS DE JARZE

Mr Michel COURCELLE présente 3 devis pour la rénovation du court de tennis de Jarzé :

. Entreprise CRE TENNIS, devis d’un montant de 23 000 € HT avec une option pour le remplacement de la

porte (1 500 € HT) et du grillage (4 600 € HT) soit un total de 29 100 € HT.4

. Entreprise ST GROUPE, devis d’un montant de 26 298 € HT avec une option pour le remplacement de la

porte et du grillage à 11 060 € HT soit un total de 37 358 € HT.

. Entreprise SOL CONCEPT, devis d’un montant de 29 966.40 € HT, remplacement de la porte et du grillage

compris.

Décision du Conseil Municipal : A l’unanimité, le devis CRE TENNIS est retenu avec l’option « remplacement de la porte ». Les travaux que les élus souhaitent voir exécutés cet été dureront 5 semaines. Le Conseil Municipal demande que ce court soit accessible aux non licenciés de l’ESJ Tennis. Mr Michel COURCELLE précise qu’un échange aura lieu avec le club à ce sujet.

Madame Anita MAUXION prend part à la réunion à 21h15.

5 - PRESENTATION DU PROJET DE RENOVATION DE LA SALLE DES FETES DE LUE-EN-

BAUGEOIS

Mr Cédric JOUSSAUME présente le projet de rénovation de la salle des fêtes de Lué-en-Baugeois

proposé par Mr Dominique CHAPLET, architecte DPLG.

- aménagement d’une rampe d’accès avec place PMR devant le bâtiment

- changement du chauffage et des huisseries5

6 - CREATION D’ADRESSES SUR LA COMMUNE DE LUE-EN-BAUGEOIS

Dans le cadre du déploiement de la fibre optique sur tout le département et l’obligation faite aux

communes de plus de 2000 habitants de réaliser un plan d’adressage, il devient nécessaire que chaque

habitation dispose d’un numéro et d’un nom de voie unique pour permettre l’accès aux offres internet en très

haut débit, améliorer l’acheminement postal, les livraisons, l’intervention des services de secours et la

géolocalisation.

Dénomination et création de voie sur la commune déléguée de Jarzé :

►Chemin des Touches : Chemin rural non revêtu (470 m) qui part de la Route de Écuries de Chaumont sur

la commune déléguée de Jarzé en limite de la commune de Sermaise, passe devant le lieu-dit « Les Touches »

et se termine à la parcelle « La Rivière » (490163 E 444).

Dénomination et création de voie sur la commune déléguée de Lué en Baugeois:

►Chemin du Haut Tiré : Chemin rural (revêtu 130m sur 400m) qui part de la Route de Corzé (RD 192) au

PR 15 + 785, passe au lieu-dit « Le Haut Tiré » et se termine en impasse à la parcelle N°ZE 0003.

Remplace l’appellation « Chemin rural dit du Haut Tiré ».

►Chemin du Tertre : Chemin rural revêtu qui part de la Route de Fontaine Milon (RD 137) au PR 8 + 737

et se termine en impasse au lieu-dit "Le Tertre - Lué en Baugeois ».

Remplace l’appellation « Chemin rural dit du Tertre ».

Création d’adresse sur la commune déléguée de Lué en Baugeois :

►Chemin des Vieux Rideaux

N°156 / Parcelle N°A 0479 / Le Jardin / Mme et Mr Le TOURNEUX DE LA PERRAUDIERE Régis

N°263 / Parcelle N°A 0490 / La Rainière Lué en Baugeois / Mme et Mr JEANNETEAU Laurence et André

►Chemin des Milliers :

N°15 /Parcelle N°A0455 / La Besnardière / Mme DOISNEAU Christine et Mr MENARD Daniel

N°296 / Parcelle N°A0449 / Les Milliers / Mme et Mr ROBERT Henri

N°431 / Parcelle N°A0460 / Les Milliers / Consort DE LANTIVY DE TREDION

► Route des Vaux:

N°15/ Parcelle N° ZD0085 / Le Pré / Mr REVEAU Christian

N°41 / Parcelle N°ZD0084 / Le Pré / Mr BOUGET Franck Mme PAYMAL Sophie

N°109/ Parcelle N° ZD 0083/ Le Pré / Mme et Mr GOURDON Yves

N°139 / Parcelle N°ZD0082 / Le Pré / Mme ALTERMATT Patricia

N°206 / Parcelle N°A 0780 / Les Veaux / Mr LEPAGE Eric

N°330 / Parcelle N° A 0781 / Les Veaux / Mr GUILLOU Maurice

N°628 / Parcelle N°A0915 / Les Rogueries Lué en Baugeois / Mme et Mr BEAUMONT David

N°636/ Parcelle N°A 0916 / Les Rogueries Lué en Baugeois / Mme et Mr PLEURMEAU - LOISON

N°678/ Parcelle N°A 0929 / Les Rogueries Lué en Baugeois / Mme et Mr URSULE Anthony

N°696 / Parcelle N° A0931 / Les Rogueries Lué en Baugeois / Mme et Mr GANACHE David

N°728/ Parcelle N° A0053 / Les Rogueries Lué en Baugeois / Mme JEMMA Candice et Mr PAOLINO

Christophe

N°770 / Parcelle N°A0055 / Les Rogueries Lué en Baugeois / Mme et Mr EMERIAU Eric

N°816 / Parcelle N°A0057 / La Pontière / Mr CATELIN J.Philippe

N°920 / Parcelle N° A0063 / La Pontière / Mme et Mr BAUM Eric6

N°1006 / Parcelle N°A0790 / La Pontière / Mme et Mr DEVAULT Jonathan

N°1050/ Parcelle N°A0066 / Chatillon / Mme et Mr MORTREAU Tony

► Route de Chatillon:

N°420 / Parcelle N°ZD0022 / La Bourdigale / Mr GUILLOU Roger

N°570 / Parcelle N°ZD0078 / La Bourdigale / Consort MOILON Marie-Laure- Sylvie –Olivier-Fabienne

►Route de Corzé :

N°113 / ZE0064 / Patis de la Loge / Mme et Mr COURCELLE Michel

N°206 / Parcelle N°ZH0044 / Le Grand Derry / Mme et Mr RIVERON Patrick

N°1139 / Parcelle N°ZE0056 / Les Gretteries / Mme et Mr TERTRAIS Fréderic

►Impasse des Foucherayes :

N°44 / Parcelle N°ZE0081 / Les Foucherayes / Mme VINCENT Amandine et Mr CELLIER Alexy

N°75 / Parcelle N°ZE0091 / Les Foucherayes /Mme et Mr BERTRAND Pierre

N°102 / Parcelle N°ZE0075 / Le champs du Puits / Mme et Mr LEBLÉ Richard

N°121 / Parcelle N°ZE0085 / Les Foucherayes / Mr GOUANELLE Olivier

N°130 / Parcelle NZE0073 / Les Foucherayes / Mme et Mr PARIS Patrick

►Route de Bauné :

N°174 / Parcelle N°ZE0066 / Le Carrefour Roujou / Mme et Mr MAUXION Alain

N°223 / Parcelle N°ZD0106 / Le Carrefour Roujou / Mr MARCHAND Pierre

N°320 / Parcelle N°ZE0069 / La Preuverie / Mme et Mr LEPETITCORPS Jacky

N°362 / Parcelle N°ZE0068 / La Preuverie / Mme HARRIAU Marlene et Mr ORCIL Yoan.

N°533 / Parcelle N° ZD0098 / La Maison Neuve / Consort DE BONAFOS DE BELINAY

N°576 / Parcelle N°ZE0090 / Les Foucherayes / Mme et Mr BOISNARD Thierry

N°590 / Parcelle N°ZE0096 / Les Foucherayes / Mr LE BRAS J.Jacques

►Route du Billot :

N°41 / Parcelle N°ZD0103 / Le Billot / Mme et Mr CHAUSSEPIED Gislain

►Route de Fontaine-Milon :

N°20 / Parcelle N°ZD0149 / Les Trois Portes / Mme et Mr GAUTIER Jérome

N°121 / Parcelle N°ZD0127 / L’Ouche / Mme et Mr HORNY Vincent :

N°172 / Parcelle N°ZD0093 / La Glatinière / Mme et Mr HAMHAM - LABORDE

N°257 / Parcelle N°ZD0080 / Les Grands Vaux / Mr PIERS Jean-François

►Impasse de la Galaisière :

N°195 / Parcelle N°ZD0052 / La Galaisiere / Mme et Mr LORION Jacques

N°205 / Parcelle N°ZD0095 / Le Verger / SCI LA GALAISIERE

N°217 / Parcelle N°ZD0053 / La Galaisière / Mr DE BOISBOISSEL Arnaud

N°315 / Parcelle N°ZD0096 / La Galaisière /Mr et Mme LEGEAY Rémy (locataires)Mme RICHEZ

Véronique (propriétaire)

N°335 / Parcelle N°ZD 0054 / La Galaisière / Mme et Mr LAURENT Félicien

Décision du Conseil Municipal : Le conseil Municipal donne son accord à l’unanimité.7

7 - AFFAIRES DIVERSES

 Proposition d’acquérir la licence IV de l’ancien café « Le Ty-Rade » de Jarzé, au prix de 10 000 €.

Décision du Conseil Municipal : Le conseil Municipal accepte à l’unanimité.

 Régularisation du transfert de la parcelle AB492 de Mr et Mme RABOUIN à la commune de Jarzé

pour l’euro symbolique, les frais de notaire seront à la charge de la commune.

Décision du Conseil Municipal : Accord du conseil Municipal à l’unanimité.

 Résultat de consultation pour la mission de conception du projet urbain et assistance à la maîtrise

d’ouvrage pour le réaménagement de la Place Norbert Davignon et de ses abords de la commune déléguée de

Jarzé.

Après analyse des offres par la commission d’appel d’offres, Madame le Maire informe avoir retenu l’agence

Resonance Urbanisme&Paysage pour un coût de 29 585 € HT parmi les 6 offres proposées selon les critères

du règlement de consultation, à savoir 60% de la valeur technique et 40% du prix des prestations.

8 - INFORMATIONS DIVERSES

 Mr David LUCIEN présente les dates des « Caféchange » de Jarzé Villages :

- samedi 5 juin de 10h à 12h, prairie de l’école du Grand Noyer à Jarzé

- samedi 12 juin de 10h à 12h, rue d’AÏS à Beauvau

- vendredi 18 juin de 18h à 20h rue de Bel Air à Jarzé

- vendredi 25 juin de 18h à 20h, place Flandre Dunkerque à Chaumont d’Anjou

- samedi 26 juin de 10h à 12h, place Norbert Davignon à Jarzé

- vendredi 2 juillet de 18h à 20h, place François Pessard à Lué-en-Baugeois

Il précise que les conseillers pourront s’inscrire, selon leurs disponibilités, sur le tableau qui leur sera transmis,

de préférence sur leur commune déléguée. Il n’y aura pas d’obligation de rester sur les 2 heures d’échange.

Le principe sera d’accueillir les habitants sous les barnums afin de créer du lien.

- La journée citoyenne aura lieu toute la matinée du samedi 25 septembre. Une communication sera faite et

des précisions apportées d’ici la réunion du Conseil Municipal de juillet.

 Echange sur l’aménagement d’un espace multisports sur la cour de l’école du Grand Noyer

Mr Cédric JOUSSAUME rappelle que lors de la réunion du Conseil Municipal du 12 avril, il avait été décidé

de créer un espace multisports dans la cour de récréation de l’école du Grand Noyer et peut-être de l’ouvrir

aux jeunes en dehors des périodes scolaires.

Afin d’avancer sur cette future installation, il est nécessaire de décider si l’espace restera privatif pour l’école

et dans ce cas d’envisager aménager un autre site public.

Après discussion, les conseillers municipaux décident que soit créé un autre espace multisports sur la

commune de Jarzé. Les jeunes seront consultés afin que l’installation réponde à leurs attentes, par

l’intermédiaire de l’Espace Jeunes mais aussi des animateurs de l’accueil périscolaire et de la pause

méridienne.8

 Réflexion sur la récupération des eaux de pluie sur les bâtiments communaux.

Mr Jean-Pierre Beaudoin informe que la question de la récupération de l’eau de pluie sur les bâtiments

communaux a été abordée lors de différentes réunions avec les agents des services techniques et se demande

si cette réflexion doit être approfondie :

- comment, pour en faire quoi ? Etc…

- les besoins ou pas ?

- si construction neuve, pourquoi ne pas réutiliser l’eau pour les toilettes ; système de stockage cuve, coussin

ou bâche

- équiper les stations de pompage de compteur

- en période de restriction, communiquer sur l’origine de l’eau utilisée pour l’arrosage

Après discussion, les Conseillers municipaux pensent qu’il est important d’y réfléchir et d’y travailler.

 Présentation d’un diaporama des différents chantiers en cours sur la commune

 Protocole sanitaire renforcé pour la pause méridienne et l’accueil périscolaire

Mme Nathalie LEGRAND, Adjointe aux affaires scolaires, informe que depuis le 4 mai, il n’y a plus de

brassage des enfants entre les classes.

- plusieurs salles de sieste par classe

- les cours de récréation sont scindées par classe.

Elle rappelle que la prochaine commission enfance est prévue le 11 mai à 20h30.

Prochaine réunion du Conseil Municipal le 7 juin 2021 à 20h30