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unknown - Communauté de communes - Mayenne Communauté - liste des deliberations adoptees cc du 6 mars 2025
Document publié le Jeudi 6 mars 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Mayenne Communauté - liste des deliberations adoptees cc du 6 mars 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Fiscalité, Famille,
Liste des délibérations examinées
Conseil Communautaire du 6 mars 2025
N° Objet
1 Finances – Vote du budget primitif 2025 – Vote des taux d’imposition ADOPTÉE 2 Adoption du budget primitif 2025 – Budget principal ADOPTÉE 3 Adoption du budget primitif 2025 – Budget annexe déchets ménagers ADOPTÉE 4 Adoption du budget primitif 2025 – Budget annexe prestations de services ADOPTÉE 5 Adoption du budget primitif 2025 – Budget annexe SPANC ADOPTÉE 6 Adoption du budget primitif 2025 – Budget annexe LEADER ADOPTÉE 7 Adoption du budget primitif 2025 – Budget annexe CENTRE DE SANTÉ DE MARTIGNÉ/MAYENNE
ADOPTÉE
8 Adoption des budgets primitifs 2025 – Budgets annexes des zones d’activités ADOPTÉE 9 Finances – Administration générale – Exercice 2025 – Subvention ADOPTÉE 10 Finances – Santé/Gens du voyage – Exercice 2025 – Subventions ADOPTÉE 11 Finances - Habitat – Exercice 2025 – Subventions ADOPTÉE 12 Finances – Environnement – Exercice 2025 – Subventions ADOPTÉE 13 Finances – Enfance Jeunesse – Exercice 2025 – Subventions ADOPTÉE 14 Culture – Exercice 2025 – Subventions de fonctionnement supérieures à 23 000 € et conventions d’objectifs – Subventions de fonctionnement inférieures à 23 000 € ADOPTÉE
15 Economie – Exercice 2025 – Subventions ADOPTÉE 16 Tourisme – Exercice 2025 – Subventions ADOPTÉE 17 Pôle santé de Mayenne – location de deux bureaux médicaux ADOPTÉE 18 Fermeture 2025 aire d’accueil des gens du voyage ADOPTÉE 19 Evaluation du SCoT de Mayenne Communauté - Analyse des résultats d’application du SCoT de Mayenne Communauté – 2025
ADOPTÉE
20 Sollicitation d’une subvention au département de la Mayenne sur le poste de chargé de mission Mobilités
ADOPTÉE
21 Déchets – Redevance Incitative – Détermination de la grille tarifaire ADOPTÉE 22 Marchés publics – Convention de Groupement de commande – Marché de maintenance préventive et corrective des ascenseurs, plateformes PMR et monte- charges (25SER13)
ADOPTÉE
23 Marchés publics – Location et entretien des vêtements de travail (20SER10) – Appel d'offres – Avenant de prolongation - Autorisation de signature
ADOPTÉE
24 Marchés publics – Prestation de services en assurances (lots n°2 et 3) – Groupement de commandes (17SER24) – Appel d'offres – Avenant de changement de titulaire- Autorisation de signature
ADOPTÉE
25 Mandat spécial pour la participation d’un élu aux Rencontres Nationales Culture et Territoires 2025 – Avignon – Du 14 au 18 juillet 2025
ADOPTÉE
26 Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage pour les travaux de réhabilitation de l’éclairage public des abords du Grand Nord
ADOPTÉE
27 Pacte stratégique régional et contrat Pays de la Loire 2026 ADOPTÉE 28 CULTURE - Construction du pôle culture et jeunesse intercommunal de Lassay-Les- Châteaux « Le Jardin Boréal » : autorisation de dépôt d’une demande de subvention auprès de la Région au titre du Contrat Pays de la Loire 2026
ADOPTÉE
Liste affichée et mise en ligne le 7 mars 2025