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Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune de Vendhuile.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv reunion 23 mai 2024 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Institutions publiques,
COMMUNE DE VENDHUILE (02420)
PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 23 MAI 2024 à 18h30
L’an deux mille vingt-quatre, le vingt-trois mai à 18H30, le Conseil Municipal de la commune dûment convoqué, le 15 mai 2024, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de M. Xavier PASSET, Le Maire.
DATE DE CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL : 15 mai 2024
NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX EN EXERCICE : 15
NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX PRESENTS :10
PRÉSENTS : Messieurs X.PASSET, E.FLAMANT, F.FORTIN, L.FOURNIER, T.FLEUREAU, F.GACH, H.DEPREZ, Mesdames D.FURGEROT, , M.MIELCAREK, B.CARPENTIER
ABSENTS EXCUSÉS : Mr D. FERNANDES, Mme N. LEROY, Mr D.LETEMPLE , Mr P.AUDIN , Mme M.FAXELLE
POUVOIRS :Mr D.FERNANDES donne pouvoir à Mr F.FORTIN ; Mme N.LEROY donne pouvoir à Mme D.FURGEROT ; Mr D LETEMPLE donne pouvoir à Mr L.FOURNIER.
Le procès-verbal de la réunion précédente est approuvé.
Ordre du jour
*DELIRERATIONS :
1. Adressage
2. Délégation consentie au Maire par le Conseil Municipal
3. Ouverture d’un compte DFT
Bureau de vote des élections européennes
OBJET : ADRESSAGE
Mr le Maire rappelle que la loi 3DS, demande aux communes de prendre en compte l’adressage de la commune et de vérifier si les adresses en place ne posent pas de problème lors de l’appel au secours, la distribution du courrier…
Si le Conseil voit un problème, il convient de renommer la ou les rues en question, de procéder à un arrêté par maison pour que chaque personne puisse effectuer les démarches auprès des administrations pour le changement d’adresse.
Le conseil estime que les adresses en place ne posent pas de soucis particuliers.
Le conseil à l’unanimité décide de laisser l’adressage actuel.
OBJET : DÉLÉGATION CONSENTIE AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
Mr le Maire expose à son Conseil, qu’il convient d’ouvrir un Compte de dépôts de Fonds, afin de faciliter les transactions pour la régie en place. Le Conseil doit consentir à lui donner la délégation pour créer, modifier, ou supprimer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des services municipaux.
A l’unanimité des membres présents la délégation est consentie au Maire.
OBJET : OUVERTURE D’UN COMPTE DFT
Mr Le Maire expose à son Conseil, le projet le projet d’ouvrir un compte DFT(Compte des dépôts de fonds).
L’ouverture d’un compte DFT offre les avantages suivants :
❖ Modernisation du fonctionnement de la régie.
Le régisseur dispose d’un accès direct et sécurisé, via l’application DFT-Net, à l’ensemble des opérations liées à la régie, en dépenses et en recettes, quel que soit le mode de paiements utilisé.
❖ En complément des moyens traditionnels de paiement (espèces, chèques), l’ouverture d’un compte DFT permet l’accès à un mode de règlement tel que le TPE.
Pour le régisseur, le compte DFT, lui accorde une autonomie de gestion.
L’ouverture d’un compte DFT suppose de modifier l’acte constitutif de la régie, et notamment le montant de l’encaisse qui doit désormais intégrer le solde du compte, d’autre part de signer un document d‘ouverture de compte et de procuration.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré décide à l’unanimité de :
-d’autoriser l’ouverture d’un compte DFT pour la régie « Cantine, garderie, salle des fêtes »
-d’autoriser le Maire à signer les documents en rapport avec cette décision.
ELECTIONS EUROPEENNES du 09 juin 2024
8H à 10H Xavier PASSET Hubert DEPREZ François GACH
10H à 12H Bérénice CARPENTIER Domingos FERNANDES Nathalie LEROY
12H à 14H Estelle LETEMPLE Thibaut FLEUREAU
14H à 16H David LETEMPLE Franck FORTIN
16H à 18H Éric FLAMANT Franck FORTIN Marie MIELCAREK
Tour de table :
-Mr FLAMANT après avoir réceptionné plusieurs devis pour les pompes à chaleur, expose les différents tarifs proposés. Les sociétés Poindron, cotées nouvelles énergies, Essique et M.Jacky. L’ensemble du conseil décide de signer le devis proposé par la société Poindron, le plus explicite et le moins onéreux.
-Mr FLAMANT a également étudié plusieurs devis pour le changement des portes de la salle des fêtes. Est retenue la société Espace Alu, qui conçoit et effectue la pose des structures.
-Mr Le Maire a été contacté par une habitante du village qui veut effectuer le 4L TROPHY, elle souhaite installer un panneau de la commune et demande si le Conseil municipal consent à lui octroyer une subvention. Mr Le Maire demande aux membres de réfléchir au sujet pour en débattre lors de la prochaine réunion.
La séance est close à20h30.