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Compte-Rendu - COMPTE RENDU Conseil municipal du 22 janvier 2021
Document publié le Vendredi 22 janvier 2021 par la commune de Jeuxey.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU Conseil municipal du 22 janvier 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Sécurité publique,
MAIRIE DE JEUXEY
COMPTE RENDU DE LA 5EANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL du 22 JANVIEP.?O21
Le Conseil Municipal de JEUXEY, régulièrement convoqué, s'est réuni à 20H30 au nombre prescrit par la loi, à la mairie de JEUXEY, sous la présidence de Monsieur Oreste TIMOTEO.
Les membres du conseil municipal ont approuvé le compte-rendu du dernier conseil municipal du 4 décembre 2020 et accepté d'ajouter une délibération : demande de subventions pour divers travaux prévus à l'église. Les décisions suivantes ont été adoptées par le Conseil Municipal :
"' /I^ODIFICATION DU PLU DEUTBERATION COTI PLEI ENTAIRE
Le conseil municipal a accepté d'ajouter les objectifs suivants aux documents nécessaires à la modification du PLU : - Le secteur « La Boudière » sera reclassé en zone UB,
- Des ajustements réglementaires seront apportés notamment en ce qui concerne l'aspect extérieur des constructions et les reculs d'implantation par rapport aux forêts et aux cours d'eau.
'/ OUVERTURE5 CREDITS D'INVE5TISSEMENT BP COA,IMUNE 2021
Afln de pouvoir mandater les factures d'investissement dans l'attente de voter les crédits nécessaires au Budget Primitif Communal 2021, le conseil municipal a autorisé des dépenses, dans la limite du quart des dépenses d'investissement du budget communal 2020, soit 531 346.00 € réparties comme suit : - Chapitre 21 - lmmobilisations corporelles : 200 000.00 €
- Chapitre 23 - lmmobilisations en cours : 33.1 346.00 €
", ACQUISTTION PARCELLE5 BOISEE5
Le conseil municipal a autorisé le Maire à signer tout acte relatif à l'acquisition de parcelles boisées situées aux lieux-
dits « Les Montants » et « A Fouchez » pour un montant global, après négociation, de 6 BOO.00 €.
/ DE,\AANDE DE SUBVENTIONS POUR DIVER5 TRAVAUX PREVUS A L'E6U[SE BUDoET col ,l UNAL 2021
Désionotion des trovoux eT coût :
- Réfection couverture de lo Nef
- Réfection enduit foçode
- Restourotion peinture murole
49 948.1.0 € HT
53 319.50 € HT
14 445.00 € Hï
Le conseil municipal a donné son accord pour l'exécutaon de ces travaux et autorisé le Maire à solliciter la Direction Régionale des Affaires Culturelles Grand Est, le Conseil Régional pour une subvention complémentaire ainsi qu,une aide au titre de la DSIL dans le cadre de la relance pour le patrimoine et tout autre organisme.
,, VENTE DEs 6RUME5 FAçoNNEES - VENTE EN cEssIoN AAAIABLE DEs AUTRES PRoDUITS AUX HABITANTS - BUDGET COI MUNE - Service Forêt - Compogne ZOZO _ ZOZ|
Le conseil municipal a fixé comme suit la destination des produits des coupes des parcelles n. 1 - 4 à 7 figurant à l'assiette de l'exercice 2021 (vente des grumes façonnées au cours de la campagne 2o2)l2o21 et vente sur pied en cession amiable des autres produits :
- Houppiers et petits bois aux habitants à un prix unitaire de 8.00 € /stère, - charbonnette entre
12 et 7 cm de diamètre à un prix unitaire de 4.00 €/stère,
- En dessous de 7 cm de diamètre à laisser en forêt pour la restitution au sol QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES :
Tarifs Éau et Assainissement :
Suite à la reprise des compétences Eau et Assainissement par la Communauté d'Agglomération d'Epinal, un tableau prévisionnel des applications de tarifs sur 15 années a été visionné par les membres du conseil municipal. Au fil des années les tarifs des communes vont être lissés dans un soucis d'homogénéité.
Télérelève eau - SUEZ :
Le déploiement de la télérelève au niveau des compteurs d'eau a déjà commencé, les usagers ont été informés par courrier individuellement. La fin de ce déploiement est prévue fin mars 2021.
TraYaux :
- Travaux qroupe scolaire : Les dernières interventions des entreprlses se terminent. La date d'achèvement des travaux est fixée au 11
Février 2021 toutes réserues terminées.
- Lotissement : Ceftaines parcelles voient déjà des constructions se profiler.
- Proiet loaement séniors « La Boudière » : EPINAL HABITAT a présenté les différents projets élaborés sur plans. Après visionnage les membres du
conseil municipal ont décidé d'y appofter quelques modifications. .Le prolet devrait aboutir pour septembre 2022
- Anciennes écoles : L'aménagement d'une salle de convivialité est en projet pour 2021 et l'étude d'un aménagement complet
cours et bâtiments pour 2022.
Fort des Adelphes :
Le centre d'initiation commando du foft des Adelphes est un nouveau site d'instruction dédié à l'aguerissement des unités. Le centre est placé sous le commandement du chef de corps du le, régiment de Tirailleurs qui a initié le prolet. ll accueille également des stag/aires. Ces activités ont une empreinte très faible: pas de manæuvre en véhicule, pas de feu, pas de bruit ni de lumière. Cependant cela pourra générer ceftaines nuisances sonores /égères lors de simulations de combats..
Référent sécurité routière :
Monsieur Jean-Claude PREVOT a été désigné « référent sécurité routière »
Prochain conseil municipal :
Vendredi 12 marc 2021 à 20H30
A JEUXEY, le 27 Janviet 2021
Le Maire