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Compte-Rendu - Compte Rendu Municipal du 22 JANVIER 2021
Document publié le Vendredi 22 janvier 2021 par la commune de Solérieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Municipal du 22 JANVIER 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Sécurité publique,
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
Séance
du
Vendredi
22
janvier
2021
à
18h
L'an
deux
mille
vingt
et
un,
le
vendredi
22
janvier
à
18
h
le
conseil
municipal
de
Solérieux,
dûment
convoqué
s’est
réuni
en
session
ordinaire
sous
la
présidence
du
Maire
Gérard
HORTAIL.
Nombre
de
membres
en
exercice
:10
Nombre
de
membres
présents
: 9
Procuration
: 0
Nombre
de
membres
votants
: 9
Convocation
du
18/01/2021
Présents : J,BES-
M.
COULOUVRAT-
G.
HORTAIL
- E.L
WELTE-
H
BURNEL
-
M.
REVELANT- D.LECLERC
G.
GONDRAS
—
À.
FERAUD
Absents
excusés
:
G.
BEGAGNON
Secrétaire
de
séance
M.
REVELANT
ORDRE
DU
JOUR
4-Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
ordinaire
du
27
novembre
2020.
2-Délibérations
:
2-1
Investissements
2021
ouverture
de
crédit
avant
établissement
du
Budget.
2-2
Déplacement
du
city
parc.
Demande
de
Subvention.
2-3
Voie
Piétonne
sécurisée
rue
du
Lavoir
et voie
douce
sur
le
bief
du
moulin.
Demande
de
subvention
auprès
de
l’état.
DETR
ou
DSIL
2-4
Voie
piétonne
rue
du
Lavoir
et voie
douce
sur
le bief
du
moulin.
Demande
de
subvention
auprès
de
la
région
Auvergne
Rhône
Alpes
2-5
Enfouissement
des
bacs
du
tri
sélectif.
Demande
de
subvention.
2-6
Contrat
études
pour
présenter
la demande
de
subvention
DSIL/DETR
2-7
Station
de
panneaux
photovoltaïques.
Concrétisation
du
projet.
3-
Point
sur
les
dossiers
en
cours.
3-1
Terrain
de
jeux
2ème
phase.
3-2
Caméras
de
surveillance
du
centre
du
village.
4 informations. 4-1
Eclairage
public
: Dossier
retenus
et
dossiers
projetés
4-2
Plan
d'aménagement
du
terrain
face
à la mairie
(projet)
5- Questions
diverses
ÉTECLELCELEELEELELLSEEES 1-Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
ordinaire
du
27
novembre
2020
Tous
les
conseillers
ont
reçu
par
Internet
le
compte
rendu
de
la
réunion
du
27
novembre
2020,
le
Maire
demande
s’il
y
a
des
observations.
Aucune
observation
le
compte-rendu
est
approuvé
à l'unanimité
.
2-Délibérations
:
2-1
Investissements
2021
ouverture
de
crédit
avant
établissement
du
Budget.
Pour
permettre,
avant
l'établissement
du
budget
2021,
de
lancer
des
travaux
d'investissement,
retenus
par
le conseil
municipal
et
régler
les factures
correspondantes,
il y a lieu
de
procéder
à
une
ouverture
de
crédit.
Vu
l’article
15
de
la
loi
du 5
janvier
1988
n°88.13,
permettant
au
Maire
d'engager,
liquider
et
mandater
des
dépenses
dans
la limite
du
quart
des
crédits
inscrit
à la section
d'investissement
du
budget
de
l'exercice
précédent,
sous
réserve
d'y
avoir
été
préalablement
autorisé
par
le
conseil
municipal.
Monsieur
le
maire
donne
une
liste
non
limitative
des
investissements
objet
de
la présente
délibération
:
Achat
débroussailleuse
à fléau
: 5 000€TTC
Achat
Camion
: 8 000€
TTC
Caméra
de
surveillance
du
centre
du
village:
22
000€
TTC
Aire
de
loisirs
-Soldes
du
dossier
deuxième
phase.
12
000€
TTC
Etudes,
voie
piétonne
et voie
douce
6 000€
TTC.
Enfouissement
des
bacs
du
tri sélectif
: 25
O00€
TTC
Déplacement
du
City
parc.
33
000€
TTC
Nota
: en
gras
les
priorités
Monsieur
le
Maire
sollicite
du
Conseil
cette
autorisation.
Une
délibération
est
prise
en
ce
sens
à
l'unanimité
des
votants,
soit
9
Voix.
2-2
Déplacement
du
city
parc.
Demande
de
Subvention.
Le
déboisement
de
la
totalité
de
la
parcelle
a mis
en
évidence
que
l'implantation
actuelle
du
city
parc
n’était
pas
judicieuse.
Son
déplacement
à l’intérieur
de
la
zone
clôturée,
des
jeux
des
grands
et
des
petits
permettrait
un
regroupement
des
activités
et
une
meilleure
gestion
du
grand
espace
ainsi
libéré.
La
dalle
béton
ne
sera
pas
détruite,
elle
sera
utilisée
ultérieurement.
Estimation
de
ce
projet
:
Construction
d’un
dalle
béton
de
17m
X10m
:22
000€
TIC
Déplacement
du
city
parc
:11
000€
TTC
Montant
total
:33000
€ TTC
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
de
se
prononcer
sur
ce
déplacement
et
de
l’autoriser
à faire
une
demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental.
Le
Conseil
approuve
ce
dossier.
Une
délibération
est
prise
en
ce
sens
à
L’unanimité
soit
9 voix
2-3
Voie
Piétonne
sécurisée
rue
du
Lavoir
et
voie
douce
sur
le
bief
du
moulin.
Demande
de
subvention
auprès
de
l’état.
DETR
ou
DSIL
DETR
:Dotation
de
l'Etat
des
Territoires
Ruraux
DSIL
:Dotation
de
Solidarité
d’Investissement
Local
Lors
du
Conseil
du
9
octobre
le
Conseil
a
retenu
de
poursuivre
le
projet
de
Ja
voie
douce
sur
Le
bief
du
moulin. Les
Conseillers
ont
demandé
de
compléter
ce
dossier
par
une
liaison
piétonnière
sécurisée
depuis
l'arrêt
de
BUS
jusqu’au
four
communal.
La
pré-étude
pour
établir
une
liaison
de
l'arrêt
de
bus
{RD
71}
et
l'aire
de
loisirs
en
passant
par
le
centre
du
village
permet
de
lancer
les
dossiers
pour
les
demandes
de
Subventions
:
Auprès
du
Conseil
départemental
Auprès
du
Conseil
de
la
Région
Auvergne
Rhône
Alpes
Ce
dossier
compte
tenu
de
son
estimation,
supérieure
à
420
000€
HT
contraint
la
Mairie
à
consulter
toutes
les
institutions
susceptibles
d’allouer
une
participation.
Ces
travaux
ne
seront
engagés,
qu'après
l’obtention
de
subventions
compatibles
avec
le
budget
Communal
.Le
Maire
précise
que
la
subvention
maximale
qui
peut
être
attribuée
à Solérieux
est
de
80%
du
montant
Hors
Taxe.
Le
Maire
sollicite
le
Conseil
pour
l’autoriser
à
effectuer
une
demande
de
subvention
maximale
auprès
des
services
de
l'Etat.
Une
délibération
est
prise
en
ce
sens
à l’unanimité
des
votants
(9
voix)
2-4
Voie
piétonne
rue
du
Lavoir
et
voie
douce
sur
le
bief
du
moulin.
Demande
de
subvention
auprès
de
la
région
Auvergne
Rhône
Alpes
Lors
du
Conseil
du
9 octobre
le
Conseil
a retenu
de
poursuivre
le
projet
de
la
voie
douce
sur
le
bief
du
moulin.
Les
Conseillers
ont
demandé
de
compléter
ce
dossier
par
une
liaison
piétonnière
sécurisée
depuis
l'arrêt
de
BUS
jusqu’au
four
communal.
La
pré-étude
pour
établir
une
liaison
de
l'arrêt
de
bus
{RD
71)
et
l'aire
de
loisirs
en
passant
par
le
centre
du
village
permet
de
lancer
les
dossiers
pour
les
demandes
de
Subventions
:
Auprès
du
Conseil
Départemental.
Auprès
de
l'Etat
(DSIL
ou
DETR)
Ce
dossier
compte
tenu
de
son
estimation,
supérieure
à 420
000€
HT
contraint
la
Mairie
à
consulter
toutes
les
institutions
susceptibles
d’allouer
une
participation.
Ces
travaux
ne
seront
engagés,
qu'après
l’obtention
de
subventions
compatibles
avec
le
budget
Communal.
Le
Maire
précise
que
la
subvention
maximale
qui
peut
être
attribuée
à Solérieux
est
de
80%
du
montant
Hors
Taxe
Le
Maire
sollicite
le
Conseil
pour
l’autoriser
à
effectuer
une
demande
de
subvention
maximale
auprès
des
services
compétents
de
la
Région
Auvergne
Rhône
Alpes
Une
délibération
est
prise
en
ce
sens
à l’unanimité
des
votants
(9
voix)
2-5
Enfouissement
des
bacs
du
tri
sélectif.
Demande
de
subvention.
La
commune
de
Solérieux
a confié
la
gestion
du
tri
sélectif
à la
CCDSP.
Le
Conseil
a convenu
que
les
bacs
actuels,
situés
à
proximité
de
l'aire
de
loisirs
sont
du
plus
mauvais
effet.
Pour
des
raisons
d'hygiène
et
d'esthétique,
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
de
retenir
la
solution
déjà
adoptée
par
de
nombreuses
communes
de
la
CCDSP,
enfouissement
total
des
bacs.
La
CCDSP
reste
la
gestionnaire
du
tri
sélectif,
et
elle
fixe
les
conditions
de
réalisation
des
ouvrages
pour
une
homogénéisation
avec
les
autres
communes.
La
CCDSP
ne
prenant
pas
en
charge
le
Génie
Civil
qui
pour
cet
ouvrage
est
estimé
à
20
000
€
HT
par
son
service
déchets
ménagers
(En
référence
à la
réalisation
de
Saint
Restitut),
le
Maire
propose
au
Conseil
de
l’autoriser
à faire
une
demande
de
subvention,
prenant
en
compte
l'aire
de
propreté
autour
des
bacs
et
un
grillage
pour
retenir
la
dispersion
des
plastics
et
papiers
par
fort
vent. La
demande
de
subvention
prendra
en
compte
ces
prestions
complémentaires
retenues
lors
du
conseil.
Devis
à
établir
et
finaliser
avant
la
tournée
cantonale
du
03/02/2021.
Une
délibération
est
prise
en
ce
sens
à l’unanimité
des
votants,
9 voix.
2-6
Contrat
études
pour
présenter
la
demande
de
subvention
DSIL/DETR
Le
dossier
de
voie
piétonne
et
de
voie
douce
serait
éligible,
soit
à la
DETR
soit
à la
DSIL,
cette
subvention
de
l’état
peut
être
d’un
montant
maximum
de
25
%
du
projet
hors
taxe.
Pour
présenter
la
demande
des
subventions
DSIL
ou
DETR
D
(ce
sont
les
services
de
Sous-
Préfecture
qui
déterminent
la
subvention
retenue)
il est
obligatoire
de
confier
le
dossier
technique
et
administratif
à un
Bureau
d'Etudes.
Le
dossier
complet
doit
parvenir
à
la
Sous-Préfecture
avant
la
25/02/2021
pour
être
pris
en
compte
dans
l'enveloppe
2021.
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
son
accord
pour
retenir
le
BE
Rhône
Cévennes
Ingénierie,
pour
établir
les
Documents
Techniques
et
Administratif
permettant
d'établir
le
dossier
de
demande
de
subvention.
Mission
1-Dossier
technique
pour
la
demande
de
subvention:2
825
E HT
Mission
2-
Dossier
nécessaire
à
la
consultation
des
entreprises
5
325
€
HT
arrondie
à
5
000€
HT
soit
GOOCETTC Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
de
se
prononcer
une
délibération
est
prise
en
ce
sens
à
l'unanimité
des
votants.
2-7
Station
de
panneaux
photovoltaïques.
Concrétisation
du
projet.
A
notre
demande
le
BE
SYNERGETIK
a étudié
une
possibilité
d'implantation
de
structures
en
charpente
métallique,
recouvertes
de
panneaux
photovoltaïques
Le
projet
présenté,
ce
vendredi
22
janvier,
comporte
3
implantations.
Une
structure
pour
recouvrir
l'emplacement
du
city
parc
actuel
Une
structure
pour
recouvrir
le
city
pare
sur
son
nouvel
emplacement
Une
structure
d'utilisation
libre
(parking,
jeux
de
boules).
Ces
structures
ont
une
hauteur
minimale
de
6m.
Elles
permettent
sous
les
surfaces
couverts
la
construction
de
bâtiments
à la
convenance
de
la
Mairie,
dans
le
respect
de
règles
techniques
liées
à la
hauteur
des
structures
et
aux
fondations
entre
poteaux
des
structures
métalliques.
Les
surfaces
cumulées
permettent
la
rentabilisation
des
installations,
contenu
de
l'obligation
de
l’acheminement
de
l’énergie
produite
jusqu’à
la
ligne
MT
au
centre
du
village
( 450m
environ).
TRAVAUX
A
CHARGE
DE
LA
MAIRIE
Les
terrains
sous
les
structures
doivent
être
nivelés.
A
CHARGE
DE
SYNERGETIK.
Constitution
du
dossier
technique.
Dépôt
du
Permis
de
Construire.
Autorisation
techniques
et
administratives
d'ENEDIS,
Pour
la
suite
de
ce
projet
Monsieur
le
Maire
demande
au
conseil
municipal
de
se
prononcer.
Une
grande
majorité
du
Conseil
ne
désire
pas
donner
une
suite
favorable
à ce
projet
compte
tenu
de
l'implantation
de
3 bâtiments
distincts
répartis
sur
le
terrain
.Ces
bâtiments
de
type
hangars
industriel
ne
sont
pas
particulièrement
esthétiques
et
ne
peuvent
que
dégrader
visuellement
le
paysage Le
dossier
est
retiré
et
sera
classé
sans
suite.
Une
délibération
est
prise
en
ce
sens
à l'unanimité
des
votants. 3-
Point
sur
les
dossiers
en
cours.
3-1
Terrain
de
jeux
2ème
phase. Ce
dossier
est
dans
la
phase
finale
Il reste
à poser
:
-Le
portail
et
le
portillon
- La
clôture
-Les
tables
et
les
bancs.
-Terminer
la
végétalisation.
Le
conseil
demande
si
l'entretien
de
cette
aire
de
loisirs
est
bien
estimé,
contenu
que
nous
n'avons
qu’un
employé
municipal.
C'est
le
cas
confirme
M
COULOUVRAT
en
charge
du
dossier.
3-2
Caméras
de
surveillance
du
centre
du
village.
Ce
dossier
est
subventionnable
par
la
région.
Le
dossier
a
été
envoyé
à
la
région
pour
la
subvention
et
la
commission
de
validation
de
la
Préfecture.
Dès
réponse
positive
nous
pouvons
réaliser
ce
dossier
sans
attendre
le
vote
du
budget.
4 Informations. 4-1
Eclairage
public
: Dossiers
retenus
et dossiers
projetés.
4-11
Dossiers
retenus
-Eclairage
St
Andrieux
Sud
-rue
du
lavoir
( RD
71
pont
de
la
raille
—
pont
bleu)
et
chemin
de
Marrone,
de
la rue
du
lavoir
au
poteau
MT.
_Candélabre
centre
du
village,
à passer
à un
éclairage
à
LED
12-
Candélabres
concernés.
4-12
Dossier
projeté.
Eclairage
de
la voie
douce
rue
de
la
Lance
une
partie
du
chemin
du
Lauzon
jusqu’au
tri sélectif.
Nota
: Comme
toutes
les
communes
nous
avons
la possibilité
d’éteindre
l'éclairage
public.
Le
passage
à l'éclairage
par
LED
diminue
fortement
la consommation
électrique,
ce
n’est
donc
pas
nécessaire,
par
contre
il faut
mieux
régler
le déclenchement
par
cellule
de
luminosité
4-2
CUb
pour
le
terrain
face
à
la
mairie
(projet)
Cub
026
342
22
M0002
Ce
terrain
est
situé
au
centre
du
vieux
village
Un
CU
a été
déposé
pour
la
construction
de
4 villas.
Il vient
d’être
refusé
par
DDT.
Les
raisons
évoquées
sont
les
suivantes
:
-Le
terrain
ne
peut
pas
être
considéré
comme
étant
situé
dans
les
parties
actuellement
urbanisées
de
la
commune
de
Solérieux
-Le
terrain
est
intégré
dans
une
vaste
zone
naturelle
qu'il
convient
de
de
préserver
d'un
urbanisation
dispersée
incompatible
avec
le
caractère
des
lieux
avoisinants
:disposition
de
l’article
R
11-14
du
code
le
urbanisme.
Le
Maire
:
je
ne
comprends
pas
ce
refus.
Si
ce
terrain
situé
au
centre
du
vieux
village
n'est
urbanisable
on
peut
sérieusement
se
poser
des
questions
sur
les
autres
terrains
I
ne
reste
pratiquement
plus
de
possibilité
de
construire
à
Solérieux.
(I
ne
reste
plus
qu'un
terrain
ayant
reçu
un
avis
favorable
de
la
DDT)
Pourrons
être
urbanisés
les
grands
terrains
qui
ferons
l’objet
d’un
plan
d'aménagement
pour
une
division. Avec
de
tels
arguments
de
la
DDT,
Solérieux
devra
passer
par
le
PLU
ou
à la
CARTE
COMMUNAL
-
L'extension
de
Solérieux
même
limitée
est
fortement
compromise,
car
elle
ne
peut
se
faire
que
sur
les
terrains
agricoles
qui
bordent
le
village.
5-
Questions
diverses
5-1Entretien
de
la
voirie.
Le
département
nous
alloue
une
subvention
forfaitaire
de
9
500
€.
Les
travaux
chemin
de
la
Bilotte
sont
prévus
et
commandés
.
Un
tour
général
des
chemins
communaux
doit
être
fait
pour
boucher
les
nids
de
poules
avec
de
l’enrober
à froid. Ancienne
voie
ferrée,
relancer
l’entreprise
pour
effectue
un
débroussaillage
sévère.
Question
récurrente
:Route
de
Clansayes
au
droit
du
virage
face
à
l’impasse
de
la
Poude,
que
faire
pour
ralentir
la
circulation
très
dangereuse
au
droit
de
ce
virage
?
Au
conseil
de
faire
des
propositions
rapidement.
5-2
Insécurité
aux
alentours
du
village.
Des
habitants
constatent
les
va
et
vient
de
voitures
suspectes,
certainement
liés
à
du
trafic
???
Le
constater
c’est
une
chose,
mais
prendre
les
numéros
des
voitures
et
les
heures
serait
bien
plus
utile
à la gendarmerie.
5-3
Hors
ordre
du
jour
du
Conseil.
Mme
GIANCATERINA
présente
lors
de
la
réunion
du
Conseil,
interpelle
le
Maire
au
sujet
d’un
CUb
déposé
pour
la
construction
de
2 villas.
Le
terrain
est
situé
à
l'EST
du
village,
en
bordure
du
chemin
de
la
Sabretache,
dans
un
bois
de
10
732
m2.
Cadastré
C 544
Le
Maire
: Rappelle
qu’une
précédente
demande
pour
la construction
d’une
citée
EDF
avait
été
déposée
pour
ce
terrain,
elle
n’avait
pas
été
acceptée.
Contenu
des
réponses
de
la
DDT
concernant
les
possibilités
de
constructions
sur
la Commune,
et
le
refus
du
Cu
pour
le
terrain
au
centre
du
village,
une
suite
favorable
pour
ce
CUb
est
peu
probable. Attendons
la réponse
de
la
DDT.
Contrairement
au
dire
de
Mme
GIANCATERINA,
ce
n’est
pas
une
quelconque
rancœur
contre
le
couple
GIANCATERINA.
Un
peu
de
retenu
est
de
bon
sens
s’il
vous
plaît.
Une
demande
réaliste
qui
peut
concernant
votre
terrain
cadastré
au
centre
du
village
Fait
à Solérieux
le
22
janvier
2021
La
séance
est
levée
à 20
h
15
J.
BES
-
H.
BURNEL
-
M.
COULOUVRAT
A
.FERAUD
G.HORTAIL
—
E.L.
WELTE
G.GONDRAS
M.
REVELANT
D
LECLERC