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unknown - Communauté de communes - La Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé - 4 Liste deliberations du conseil communautaire du 21 mars 2024
Document publié le Jeudi 21 mars 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé - 4 Liste deliberations du conseil communautaire du 21 mars 2024)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Mode, textile et habillement,
1
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA 4CPS
DU 21 MARS 2024 à 18h00
L’an deux mille vingt-quatre, le vingt et un mars à 18h00, le conseil communautaire de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé, légalement convoqué le 11 mars 2024, s’est réuni au pôle intercommunal à Conlie en séance publique sous la présidence de Madame Valérie RADOU, Présidente de la 4CPS.
Etaient présents : Vincent HULOT, Christian LEMASSON, Valérie RADOU, Mikaël JUPIN, Sylvie BOULLIER, Dominique AMIARD, Patrice GUYOMARD, Chantal BEZANNIER, Jean-Jacques OREILLER, Fabienne RIVOL, Martine COTTIN, Daniel LEFEVRE, Jean-Claude LEVEL, Dominique BROSSE (suppléant de Mme Nathalie PASQUIER-JENNY), Pascal LEBRETON, Stéphane BRUNET, Mikaël FOUCHARD, Alain HORPIN, Gérard GALPIN, Eric POISSON.
Absents excusés (pouvoir) : Jean-Paul BLOT, Sonia MOINET, Killian TRUCAS, Jean-Paul BROCHARD, Hugues BOMBLED, Thierry DUBOIS, Loïc CHAUMONT, Josiane GARREAU, Claire PECHABRIER, Michel PATRY, Laurence DUBOIS (qui a donné pouvoir à Mikaël FOUCHARD).
Nombre de conseillers en exercice : 31
Nombre de conseillers présents ou représentés : 21
Nombre de votants : 21
Assistait également Monsieur Éric BADIN, Directeur général de la 4CPS.
Madame Valérie RADOU, Présidente de la 4CPS, procède à l’appel des membres du conseil communautaire. Le quorum étant atteint, Madame la Présidente de la 4CPS ouvre la séance. Monsieur Patrice GUYOMARD a été désigné Secrétaire de séance.
Ordre du jour :
1) Restitution de l’étude préalable à l’instauration d’un dispositif de gestion différentiée des biodéchets 2) Pistes d’optimisation du service « gestion des déchets » inclues dans l’étude « biodéchets » 3) Contrat Pays de la Loire 2026
4) Affaires diverses
5) Questions orales
Restitution de l’étude préalable à l’instauration d’un dispositif de gestion différentiée des biodéchets 2024072DEL
Contrat Pays de la Loire 2026
2024073DEL