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Déliberation - Liste des deliberations conseil municipal du 26 06 2023
Document publié le Lundi 26 juin 2023 par la commune de Marly-le-Roi.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations conseil municipal du 26 06 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Démocratie,
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Liste des délibérations du Conseil municipal du 26 juin 2023
CONSEIL MUNICIPAL
DU 26 JUIN 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE
PRÉSENTS (26) : Jean-Yves PERROT, Stéphanie THIEYRE, Benoît BURGAUD, Cécile DELEPLANQUE, Carlos MONTES, Emmanuelle RAMPAZZO, Betty MILLET-MARCEROU, Stéphane GARCIA, Jacqueline DIOP-ODDOUX, Cyril JARNET, Fernanda MARTINS DA SILVA, José DESTANG, Christian HUBNER, Marie-Odette ALAIS, Stéphane GAULIER, Christine DEZAUNAY, Alexandre NURY, Gaëlle BEAVOGUI, Paul-Antoine DEMANGE, Aurélie GOULON , Noëlla ARNAUDO, Jérôme VERDIN, Virginie DOUELLOU, David DUBUIS, Tanguy RUELLAN et Béatrice CASANOVA.
ABSENTS EXCUSÉS (7) : DONNENT POUVOIR À :
Jean-Guillaume DATIN Stéphane GARCIA Karine MARTIN Benoît BURGAUD Jean-François PERRAULT Emmanuelle RAMPAZZO Clarisse ZANN Jacqueline DIOP-ODDOUX Jean-Luc GAGNIERE Paul-Antoine DEMANGE Marie-Capucine VINCENT Carlos MONTES Alexis GENEL Noëlla ARNAUDO
Le quorum étant atteint, la séance est ouverte à 20h30
Stéphanie THIEYRE : Secrétaire de séance.Page 2 sur 2
Liste des délibérations du Conseil municipal du 26 juin 2023
I. ADMINISTRATION GÉNÉRALE, RESSOURCES HUMAINES, QUALITÉ DES SERVICES ET ÉTAT CIVIL
1. Délibération n° 2023-06-043 examinée le 26 juin 2023 : Présentation du plan de formation triennal 2023-2025
APPROUVÉE.
2. Délibération n° 2023-06-044 examinée le 26 juin 2023 : Modification du tableau des effectifs
APPROUVÉE.
II. VIE SCOLAIRE, JEUNESSE ET SPORTS, CÉRÉMONIE PATRIOTIQUES
3. Délibération n° 2023-06-045 examinée le 26 juin 2023 : Attribution de trois bourses à projets
APPROUVÉE.
III. URBANISME, CADRE DE VIE, TRANSPORTS, DÉVELOPPEMENT DURABLE, SÉCURITÉ ET TRAVAUX
4. Délibération n° 2023-06-046 examinée le 26 juin 2023 : Prorogation du bail emphytéotique entre la commune et le bailleur social Sequens pour le bien situé au 23 Grande Rue
IV. CULTURE, VIE ASSOCIATIVE, COMMUNICATION, JUMELAGES, PROSPECTIVE, DÉMOCRATIE PARTICIPATIVE ET VIE DES QUARTIERS
5. Délibération n° 2023-06-047 examinée le 26 juin 2023 : Lancement de la procédure de délégation de service public pour l’exploitation du cinéma « Le Fontenelle »
APPROUVÉE.
6. Délibération n° 2023-03-048 examinée le 26 juin 2023 : Attribution des médailles d’honneur de la ville pour l’année 2023
APPROUVÉE.
Séance levée à 21 h 15