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Déliberation - Delibs.04.04.2024
Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune d'Eyrans.
Lien du pdf (Déliberation - Delibs.04.04.2024)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Commune d’EYRANS
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA
COMMUNE D’EYRANS
L'an deux mille vingt-quatre, le quatre avril,
Le Conseil Municipal de la Commune d’EYRANS dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire à la Mairie,
sous la Présidence de M. BAILAN.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Date de convocation du Conseil Municipal : 26 mars 2024
Présents :
M. BAILAN Bernard, M. MAURIN Pierre, M. ROUSSET Philippe, M. LORTEAU Christophe, M. TORRES Daniel,
Mme HOURDEBAIGT Dominique, M. CHARREYRE Didier, Mme JOLLY-MICHEAU Corinne, M. BENOIT
Jérôme, M. DARJOUR Bruno, Mme PETIT Danielle.
Absents Excusés :
Mme ALARIC Valérie, M BROUILLARD Tony, Mme DUPERRIN Sandrine, M. BOUCHERIE Frédéric.
Secrétaire de Séance : M. ROUSSET Philippe
❖ Adoption à l’unanimité du compte-rendu de la séance du 20 mars 2024
❖ Délibérations :
• N° 27 : Application de la fongibilité des crédits pour la nomenclature M57,
• N° 28 : Approbation du Compte Financier Unique (CFU) – Budget Assainissement,
• N° 29 : Affectation du résultat de fonctionnement – Budget Assainissement,
• N° 30 : Approbation du budget primitif 2024 - Assainissement,
• N° 31 : Approbation du Compte Financier unique (CFU) – Budget Commune,
• N° 32 : Affectation du résultat de fonctionnement – Budget Commune,
• N° 33 : Approbation du budget primitif 2024 - Assainissement.