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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Julien.
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Thèmes du document : Travail et emploi, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
DÉPARTEMENT
DU
VAR
ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
MAIRIE
de SAINT-JULIEN-LE-MONTAGNIER
Objet
: Convocation
et ordre
du
jour
du
Conseil
Municipal
Saint julien,
le 24
mai
2024
Mesdames,
Messieurs,
Chers
collègues,
J’ai
le plaisir,
de
vous
convier
par
la présente,
en application
des
dispositions
des
articles
L2121-
9 à 11
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
à la prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal,
qui
se tiendra
:
MERCREDI
29
MAI
2024
à 18h30
Salle
du
Conseil
Municipal
L'ordre
du
jour
sera
le suivant
:
1.
Désignation
secrétaire
de
séance
2.
Adoption
du
compte
rendu
de
la
séance
précédente
en
application
des
dispositions
de
l’article
L
2121-15
du
CGCT
3.
Vie
Associative
: Attribution
des
subventions
aux
associations
4.
Modification
des
délégations
portées
à l’article
L 2122-22
du
CGCT
sur proposition
de
la
Trésorerie
s’agissant
des
admissions
en non-valeurs
inférieures
de très
faibles
montants
5.
Règlement
Local
de
Publicité
: adoption
des
orientations
—
intervention
en
visoconférence
du
cabinet
Gopub
en
charge
de
l'accompagnement
de
la procédure.
6.
Environnement:
-
Adoption
de
la
charte
du
Parc
Naturel
Régional
du
Verdon
— Présentation
technique
par
la
Directrice
du Parc
-
Adoption
du
dispositif Ecogardes
pour
la saison
2024
7.
Ressources
Humaines :
-
Création
des
postes
d’emplois
saisonniers
pour
la saison
2024
contac
fr -
.Silm.fr Autorisation
de
participation
à la
consultation
commune
proposée
par
le Centre
de
Gestion
du
Var
s’agissant
des
futures
obligations
concernant
la
Protection
Sociale
Complémentaire
des
agents
Adoption
des
règles
conventionnelles
de
remboursement
des
frais
professionnels
lors
des
déplacements
des
agents
municipaux
8.
Affaires
foncières
:
Confirmation
de
situation
s’agissant
de
la
délimitation
du
Domaine
Public
avec
les
parcelles
anciennement
identifiées
G
3125
et
G
3128
dans
le
cadre
de
la rétrocession
à
Monsieur
Jacky
BREMOND
Confirmation
de
la
prise
en
charge
par
la
commune
des
frais
de
procédure
relatifs
à
l’échange
multilatéral
Vian
- Bouchoucha
- Castillon
- Commune
de
Saint
Julien
Prise
en
charge
par
la Commune
de travaux
d’aménagements
sur une
parcelle
privée
nécessaires
à la
gestion
du
réseau
public
d’eaux
pluviales
quartier
des
Guis
Échanges
de
terrains
entre
la Commune
et consorts
Nania
quartier
des
Rouvières
Acquisition
d’une
parcelle
de
terrain
quartier
des
Guis
pour
l'implantation
d’un
PAV
et aménagement
de
la circulation
9.
Coopération
Intercommunale
:
Syndicat
Territoire
d'énergie
—
Symielec,
adhésion
de
la
commune
de
Montferrat
à une
nouvelle
compétence.
10
Échanges
et informations
divers
(Points
non
délibératifs)
Merci
de
me
communiquer
vos
éventuelles
sollicitations
de
sujets
d'échange
et
/
ou
questionnements
en
amont
de
la séance
dans
des
délais permettant
leur préparation.
HACK
Vous
trouverez
joints
à
la
présente :
- Le
compte
rendu
de
la séance précédente
du
Conseil
Municipal,
- Le projet
de
délibération portant
sur
la garantie
d'emprunt,
- Le
lien
(via
l'e-mail
d'envoi)
permettant
la
consultation
de
l'ensemble
des
cartes
de
zonage
disponibles
sur
le site
internet
de
la commune
dans
le cadre
de
la consultation publique
en
cours,
liées
au projet
de
délibération portant
sur
les
zones
d'accélération pour
les
énergies
renouvelables,
- Un formulaire
vous
permettant
de
donner
pouvoir
en
cas
d'absence,
pris
en
application
des
dispositions
de
l'article
L2121-20
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
RE