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Déliberation - 06 DECEMBRE 2021
Document publié le Lundi 6 décembre 2021 par la commune de Payzac.
Lien du pdf (Déliberation - 06 DECEMBRE 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
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PAYZAC
COMPTE RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 06 DECEMBRE 2021
Présents :
COULANGE François, DUCLOUX Sébastien, EL BAZAZI Omar, ÉSPERANDIEU Anne, FURIC
Brigitte, GAIO Christine, GRANCIER Charlotte, ADAM Gilles, MOUTET Nathalie, AUBERT Julien,
PEILLEX Jean-François, ROCHE Julien.
Absents Excusés :
MATHON Elodie
LEYRIS Françoise procuration à PEILLEX Jean-François,
ROGIER Olivier procuration à ADAM Gilles
Secrétaire de séance : Madame MOUTET Nathalie
Demande de rajout d’une délibération : Mise en non-valeur :
Demande de report d’une délibération : Aliénation d’un chemin rural
Pour : 14 Abstention : 0 Contre : 0
Ouverture de la séance : 20h30.
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 26 octobre 2021
Le CR est approuvé il est juste demandé de rajouter le montant de la caution pour la location des salles communales
Pour : 14 Abstention : 0 Contre : 0
Admission en non-valeur :
Pour : 14 Contre : 0 Abstention : Q
Modification de la délibération n° 2021/022 réfection de la prise d’eau de la fontaine des Aliziers :
Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal qu’il y a lieu de modifier la délibération n° 2021/022 du 23 octobre 2021 afin de rajouter la somme de 2000,00 euros au montant des travaux de maçonnerie du fait qu’une partie du mur le long de la fontaine s’est écroulé au mois de novembre dernier :
Abattage et défrichement : 1000 euros TTC Nettoyage, démontage et remontage à l’identique de la voute et des murets : 7 160 euros TTC au lieu de 5 160 euros prévus initialement.
Pour : 14 Contre : 0 Abstention : 0
Signature de la convention pour la valorisation des Certificats d'Economies d'Energie issus d'opérations
réalisées sur les patrimoines des collectivités :
Pour : 14 Contre : 0 Abstention : 0
Décision modificative n° 3 au budget principal :
(Opération 113
Article 2158 + 2100.00 €
(Chapitre 020
Dépenses imprévues - 2100.00 €
Pour : 14 Contre : 0 Abstention : 0
Décision modificative n° 4 au budget principal :
Opération 10
Article 2151 + 10 000.00 €
Opération 21
Article 21318 -10 000.00 €
Pour : 14 Contre : 0 Abstention : O0
Questions diverses :
Différentes questions ont été abordées
Fin de la réunion 22h30
Le Maire
F. COULANGE