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Compte-Rendu - CR Reunion 06 11 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Charensat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Reunion 06 11 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Environnement,
R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E
PROCÈS-VERBAL DE SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
Département du Puy-de-Dôme COMMUNE de CHARENSAT
L'an deux mil vingt-cinq, le six novembre, à 18h00, le Conseil Municipal de la commune de CHARENSAT, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de M. François BLANCHON.
Étaient présents : M. François BLANCHON, M. Eric CLOAREC, Mme Bernadette GOURSON, Mme Chantal BACCONNET, M. Thierry BARRIERE, Mme Edith BENARD SERRURIER, Mme Nathalie BUISSON, M. Yvan CUNY, Mme Marinette DOS SANTOS, Mme Michèle DUBOISSET, M. Jean-Michel MOURDON, M. Robert POUCHOL.
Étaient absents excusés ayant donné procuration : M. Stéphane GRANDSAIGNE en faveur de Mme Bernadette GOURSON.
Étaient absents non excusés : M. Claude MARTIN.
Quorum : Majorité des membres en exercice atteinte : 12
Secrétaire : Mme Chantal BACCONNET.
Ordre du jour :
01 – Subventions aux associations.
02 – Approbation de l’assiette des coupes 2026 forêt communale – ONF.
03 – FIC 2025 : Voirie – Choix de l’entreprise.
04 – Recensement de la population : nomination des agents recenseurs.
05 – Bâtiment d’accueil Chancelade : fourniture et pose d’un ensemble de meubles. 06 – Devis SIVOM – Poste de pêche handicapé.
07 – Participation à la protection sociale complémentaire au titre du risque « santé ». 08 - Devis et courriers divers.
09 - Questions diverses.
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COMPTE-RENDU réunion du 23 septembre 2025 :
Programme Village d’Avenir : rendu de l’étude par le cabinet « Voltere ». Auberge de Pays : contacter l’architecte.
Panneaux voie romaine : en cours de réalisation par le SMADC.
Cantine : convention prise avec Terana.
Voirie : problème de voirie au lieu-dit « Les Marmétoux », prévoir point à temps Pont de Couberteix : travaux toujours en attente.
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DÉLIBÉRATION N° MA-DEL-2025-043 : Subventions aux associations
Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil Municipal de compléter pour l’année 2025 les subventions aux associations de la commune qui ont déposé les documents demandés,
Club de foot Charmonvillo : 400 €
Spécimen Carpe : 100 € Les membres du Conseil Municipal acceptent avec : 13 pour – 0 contre – 0 abstention la reconduction de ces subventions comme indiquées ci-dessus.
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DÉLIBÉRATION N° MA-DEL-2025-044 : Approbation de l’assiette des coupes 2026 forêt communale - ONF
Monsieur Le Maire donne lecture au Conseil Municipal du programme de coupe proposé pour l’année 2026 par l’Office National des Forêts concernant la forêt communale.
A savoir :
- Une coupe d'éclaircie jardinatoire sur la parcelle 12 A composée de douglas et feuillus - La première éclaircie des chênes rouge, parcelle 12 B
- Une éclaircie feuillue dans une partie de la parcelle 3 C
Il est précisé que ce sont principalement des coupes feuillues représentant un faible volume, il est donc proposé de vendre en bois façonné afin de pouvoir regrouper avec les coupes de 2025 (parcelles 10 A et 10 C).
Les membres du Conseil Municipal acceptent avec : 13 pour – 0 contre – 0 abstention la proposition de l’ONF comme indiquée ci-dessus.
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DÉLIBÉRATION N° MA-DEL-2025-045 : FIC 2025 : Voirie – Choix de l’entreprise
Monsieur le Maire rappelle le dossier de renforcement des voies communales "Les Conchons" et "Mauchet" proposé à la programmation du FIC 2025.
Il explique que suite à une consultation des entreprises, à savoir :
- Monteil TP (63700 St Eloy les Mines)
- SARL Aniorté (23700 Dontreix)
- SIVOM Auzances - Bellegarde (23700 Auzances)
Seule une entreprise a répondu : SIVOM Auzances Bellegarde. Monsieur le Maire propose d’examiner le devis :
• SIVOM Auzances-Bellegarde : montant des travaux H.T 53 123.50 €
Renforcement voie communale "Les Conchons" sur une longueur de 830 ml : 20 986.00 € Renforcement voie communale "Mauchet" sur une longueur de 1070 ml : 32 137.50 €
Les membres du Conseil Municipal à 13 pour – 0 contre – 0 abstention acceptent le devis du SIVOM Auzances Bellegarde pour un montant de 53 123.50 €.
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DÉLIBÉRATION N° MA-DEL-2025-046 : Recensement de la population : nomination des agents recen- seurs
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal la réalisation du recensement de la population qui aura lieu du 16 janvier 2026 au 15 février 2026. Il rappelle l’arrêté n°59-2025 portant nomination d’un coordonnateur communal du recensement de la population 2026 et de son suppléant. La dotation forfaitaire qui sera versée à la commune au titre de l’enquête de recensement de 2026 s’élève à : 958.00 €.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à 13 pour 0 contre et 0 abstention : De nommer :
- Madame Alexia CHOMETTE en qualité d’agent recenseur
- Monsieur Mattéo GRANDSAIGNE en qualité d’agent recenseur
Autorise Monsieur le Maire à signer les arrêtés de nomination de ces deux personnes
Dit que les rémunérations correspondantes seront définies dans une prochaine délibé- ration.
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DÉLIBÉRATION N° MA-DEL-2025-047 : Bâtiment d’accueil Chancelade : fourniture et pose d’un en- semble de meubles
Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal que pour finir l'aménagement du bâtiment d'accueil aux abords de l'étang de Chancelade il y a lieu d'installer un ensemble de meubles pour la partie accueil et bar.
Monsieur le Maire présente aux membres du Conseil Municipal un devis de l'entreprise "Alain DUCROS" pour la fourniture et la pose de cet ensemble de meubles :
- Alain DUCROS pour un montant de 16 386.90 € HT.
Il demande aux membres du Conseil Municipal de se prononcer sur l'installation ou non de cet ensemble de meubles, et dans l'affirmative, de retenir la proposition ci-dessus.
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à 13 pour 0 contre et 0 abstention souhaite faire réaliser l’installation de cet ensemble de meubles et retient le devis de l’entreprise Alain DUCROS pour le montant de 16 386.90 € HT.
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Devis et courriers divers
Chancelade : présentation d’un devis du SIVOM d’Auzances Bellegarde pour l’aménagement d’un poste de pêche handicapé. Montant 7 565.00 € HT. Les Conseillers Municipaux sont favorables à la réalisation de ce projet et demande à Monsieur le Maire de solliciter les subventions pouvant se rapporter à ce projet.
Questions diverses
Participation à la mutuelle des agents : le Conseil Municipal souhaite adhérer à la proposition du Centre de Gestion du Puy-de-Dôme et propose une participation à hauteur de 15 € par agent. Subventions : lecture des courriers de remerciements des associations pour les subventions accordées (AS Gym Charensat – Panier Charensatois – APE – Amicale sapeurs-pompiers du Montel de Gelat). ZAER (Zone d’accélération de la production d’énergies renouvelables) : délibération à prendre au prochain Conseil Municipal.
Carte communale : ne concerne pas les bâtiments agricoles.
Bâtiment Chancelade : prévoir une visite du bâtiment pour la population.
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Le présent procès-verbal est arrêté en date du 6 novembre 2025
Signature Maire, M. François BLANCHON Signature Mme Chantal BACCONNET