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Document publié le Lundi 13 janvier 2025 par la commune de Concoules.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2025 01 13 Reunion du Conseil Municipal Compte rendu)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
Compte rendu sommaire de la séance du Conseil Municipal du 13 janvier 2025 à 17h
Convocation du 17 décembre 2024, affichée le 17 décembre 2024.
Étaient présents les conseillers municipaux suivants :
Jean-Marie MALAVAL, Luc BILHAUT, Céline JOUIN, Michel BERTE, Valérie BRASSEUR.
Étaient absents les conseillers municipaux suivants :
- Mathieu EGIDIO
Nicolas LONG
Thierry CHARLES, excusé, a donné procuration à Michel BERTE
Martine PAYAN, excusée, a donné procuration à Jean-Marie MALAVAL
Françoise DAUDÉ
Valérie BRASSEUR est élue secrétaire de séance.
Le quorum n’ayant pas été atteint à la séance précédente du 16 décembre 2024, le conseil municipal délibère quelque soit le nombre de membres présents conformément à la loi. (ordre du jour inchangé)
01 - Voeux du maire
Le conseil municipal fixe la nouvelle date de la cérémonie des voeux du maire au vendredi 17 janvier 2025 à 18h.
02 - Convention avec l'ESAT La Cézarenque - Renouvellement
Ménage de certains locaux communaux et gestion de l’état des lieux de la salle polyvalente Le conseil municipal décide de renouveler la convention par tacite reconduction à l’échéance pour une durée de 12 mois renouvelable.
03 - État Civil numérisé - Renouvellement du contrat avec VERTURA Solutions Ce service est utile pour les recherches et la délivrance des copies des actes de l’État Civil (naissance, mariage, décès) et permet la préservation des registres papier et un certain gain de temps. Le conseil municipal décide de renouveler le contrat pour 3 ans à compter du 01 01 2025. Tarif annuel 391,23 € HT soit 469,48 € TTC (TVA 20%)
04 - Agrandissement du columbarium
Le conseil municipal décide l’agrandissement du columbarium par la pose de 8 places supplémentaires et accepte l’offre de l’entreprise Marbrerie ROUILLON dont le montant s’élève à la somme de 4 680,00 € TTC.
05 - Cimetière communal de Concoules
Concession en pleine terre ou dans une place du columbarium - Tarif Le conseil municipal décide l’évolution des tarifs suivante :
- Concession de terrain de 2 m'en pleine terre
- Durée: 30 ans
- Montant: 700,00 €
- Concession dans une place du columbarium
- Durée: 30 ans
- Montant : 700,00 €
06 - Ecole de Vielvic - Commune de Saint André Capcèze
Cantine scolaire - Tarif
Le conseil municipal fixe la participation de la commune de Concoules au prix du repas enfant à la cantine de l’école de Vielvic à la somme de 2,00 € par enfant habitant Concoules.
Séance du 13 janvier 2025 - Page 1 sur 2 07 - Travaux de taille d’arbres au pré de la fête
Le conseil municipal approuve le projet de confier à une entreprise spécialisée des travaux de taille d’arbres situés au pré de la fête et accepte l’offre de « Le Bûcheron Indépendant » dont le montant s’élève
à la somme de 3 425,00 € (TVA non applicable article 293B du CGI).
08 - Dénomination des voies
Modification : « Chemin de la Loubière » devient « Chemin du Pont Brignet » Etant donné la confusion entre 2 voies aux dénominations similaires : « Impasse de la Loubière » et
« Chemin de la Loubière ».
Le conseil municipal décide de :
- Modifier le nom de la voie : « Chemin de la Loubière »
- Nommer cette voie comme suit: «Chemin du Pont Brignet »
Le Maire, M. Jean-Marie MALAVAL
Séance du 13 janvier 2025 - Page 2 sur 2