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Compte-Rendu - cr sommaire 20161215
Procès Verbal - PV 2021 11 03
Compte-Rendu - CR 19 11 2021
Document publié le Vendredi 19 novembre 2021 par la commune de Béhoust.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 19 11 2021)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Logement,
we
REPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTE - EGALITI FRATERNITE
Canton de Montfort l'Amaury - Arrondissement de Rambouillet
Département des Yvelines
Mivisde Blhoust
COMPTE-RENDU SOMMAIRE
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 19 NOVEMBRE 2021
Date de convocation :
13/11/2021
Date d'affichage de la
convocation :
13/11/2021
Nombre de conseillers
En exercice : 11
Quorum : 06
Présents : 10
Pouvoirs : 01
Votants : 11
L'an deux mille-vingt-un, le vendredi 19 novembre à 20 heures 45.
Le Conseil Municipal légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie sous la présidence de Monsieur Guy PELISSIER.
Etaient présents :
Mmes, Séverine LESAFFRE, Julie LAMBLOT, Elisabeth DUFAUD, Elisabeth BERTOLUS,
Mrs Alain DUFAUD, Rodolphe GARNIER, Florent MALEPART, Chandar OUTTIRAPOULLE, Jean-Pierre VOUTERS
Formant la majorité des membres en exercice.
Absents excusés et représentés :
Céline CAVAILLE-COLL représentée par Elisabeth BERTOLUS
Absents Excusés :
Secrétaire de séance : Jean-Pierre VOUTERS
Ont été adoptées les résolutions suivantes :
Ÿ Compte-rendu du Conseil Municipal du 28 août 2021
% Approbation de la demande de contrat rural — Annule et remplace la précédente délibération
Extension du foyer municipal - Demande de subvention au département et à la Région
Ÿ SIRYAE
Modification des statuts
& Temps de travail - 1607 heures
Régularisation temps de travail déjà en place sur la commune
% Antenne Orange
Opposition au site proposé par orange
Sont mandatés Chandar OUTTIRAPOULLE et Alain DUFAUD pour communiquer avec Orange et se renseigner en autre sur les points suivants :
-__ Pourquoi ce site (possibilité d'un autre site ?)
Compte-rendu sommaire du conse -__ Quelles sont les avantages pour la commune d’avoir une antenne sur son territoire.
% Ouverture par anticipation des crédits en investissement pour le BP 2022
Autorisation à compter du 1° janvier 2021, à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement sur le Budget Primitif 2022 dans la limite du quart des crédits ouverts au titre de l'exercice antérieur
Ÿ Point sur l'extension de l’école
Date prévisionnelle de commencement des travaux : lundi 29 novembre 2021
$ Point sur l’extension de la salle des fêtes
Pas de location de la salle des fêtes jusqu'à ce qu'il en soit décidé autrement
$ Point sur les travaux de voirie de la Rue di Nid de Geai/Rue de Coudreuse
Travaux repoussés début 2022
$ Décision à prendre sur la conclusion d’un emprunt
AU vu des derniers chiffrages relatifs à l'extension du foyer communal, la commune se réserve la possibilité de recourir à un emprunt.
% Devis travaux aménagement 6 Rue de la masse
Demande de devis pour les travaux d'aménagement de stationnement pour le 6 Rue de la Masse. Déposer une Déclaration Préalable.
Ÿ Information restrictions de circulation Route de Flexanville
La commune de Flexanville entreprend des travaux de réfection de la voirie de la Route de Flexanville. Cette dernière sera fermée à la circulation pendant lesdits travaux
$& Information nouvelles dates de collectes des déchets ménagers - SIEED
Ordures ménagères Emballages nouveau Jour de collecte lors Jour de collecte du jour de collecte à tri jour de collecte à de la saison sauf du 3/07/2022 au partir de janvier 2022 | partir de janvier 2022 3/07/2022 au 28/08/2022 28/08/2022
14 & 28 juillet 2022
Vendredi Jeudi Jeudi
11 & 25 août 2022
Livraison des poubelles marrons entre janvier et avril 2022
$ Projet de cession d’actif immobilier — 6 Rue de la Masse
Autorisation de cession de l'actif immobilier 6 Rue de la Masse. Fixation du prix de vente
endu somma e du conseil munici pal du 19 novembre 2021 % Urbanisme
Dossier Demandeur - Identité Adresse du terrain Description du projet
DP 78053 21 YO013 ALEXIS Jérôme Rue du Nid de Geai
Remplacement d'une barrière en limite de
propriété côté rue par une clôture en
parpaings d'une hauteur de 2m habillée de
pierres des champs
Pour des raisons de sécurité, le portail
devra être implanté en retrait de 5 m de la
voie
DP 78053 21 Y0012 PIRAULT Sébastien 2 Chemin de l'Ardillière Edification d'une clôture
DP 78053 21 YO011 PIRAULT Sébastien 2 Chemin de l'Ardillière Mise en place d'un abri de jardin
DP 78053 21 Y0010 OUTTIRAPOULLE Chandar 23 RUE DE LA MASSE Rénovation de toit avec pose châssis de toit
PC 78053 21 YO008 DUBOIS NICOLAS Rue de la Tuilerie Maison individuelle avec piscine
PC 78053 21 YO007 BOUAN Anne-Françoise 65 RUE DE LA MASSE Aménagement de combles et modifications
extérieures
Rejet en l’état
DP 78053 21 Y0009 SZLADEK Romain 3BIS RUE DU MOUTIER Pose d'un portail
$ Questions diverses
- Problème de vitesse des véhicules dans toutes les rues du village
-__ Préparation de la gazette
Plus personne ne demandant la parole et l'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 00h10
Compte-rendu sommaire du conseil mu
Le Maire
| Guy PELISSIER.
cipal du 19 no: 2021